Comptabilisation Contrat Long Terme

| | |CADRE CONCEPTUEL, ETATS FINANCIERS, REGLES DE | | |COMPTABILISATION ET D’EVALUATION | | |TITRE I : CADRE CONCEPTUEL

COMPTABILITE ............................................................11 TITRE III - REGLES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES CHARGES ET DES PRODUITS................................................................. 12 CHAPITRE 1 - PRINCIPES GENERAUX ........................................................................................12 Section 1 - Comptabilisation des actifs des passifs des charges et des produits ...................................................12

les travaux à l’égard de certains des principaux projets et de la publication d’exposés-sondages sur la comptabilisation des produits, les instruments financiers, les contrats de location et les contrats d’assurance. Dans ce contexte, les efforts déployés en vue de la convergence avec le normalisateur américain, le FASB, ont été remis au centre de l’attention. Au sujet de la comptabilisation des produits en particulier, M. Hoogervorst a déclaré être persuadé « qu’une norme pleinement en convergence

les travaux à l’égard de certains des principaux projets et de la publication d’exposés-sondages sur la comptabilisation des produits, les instruments financiers, les contrats de location et les contrats d’assurance. Dans ce contexte, les efforts déployés en vue de la convergence avec le normalisateur américain, le FASB, ont été remis au centre de l’attention. Au sujet de la comptabilisation des produits en particulier, M. Hoogervorst a déclaré être persuadé « qu’une norme pleinement en convergence

divergences de comptabilisation avec les normes IAS/IFRS …....…......21 DEUXIEME PARTIE : Partie pratique : Le passage aux normes IAS/IFRS: Retraitements et impacts……………………………………………………………………………………….33 Chapitre 1 : Passage aux normes IAS/IFRS : Retraitements et impacts sur les comptes sociaux………………………………………………………………………………….……….34 Section 1 : Retraitements des immobilisations corporelles en norme IAS 16…………………..34 Section 2 : Retraitements en norme IAS 17 des contrats de location ……………………

financiers………………………...….59 a. Classification des instruments financiers……………...…59 b. Transferts entre catégories d’actifs…………………...….68 c. Comptabilisation initiale……………………………...….69 d. Evaluation…………………………………..……………71 e. Comptabilisation ultérieure………………………...…....77 III. Les problématiques liées à la Juste Valeur……………………………...78 Section 2 : Cas de la CDG Capital………………………………………..….82 I. Présentation de la CDG Capital……………………………………

un actif non monétaire sans substance physique. 1.2. Les caractéristiques comptables du crédit-bail Extraits du Plan comptable général PCG art. 331-7 Le titulaire d’un contrat de crédit-bail comptabilise en charges les sommes dues au titre de la période de location. À la levée de l’option d’achat, le titulaire d’un contrat de crédit-bail inscrit l’immobilisation à l’actif de son bilan pour un montant établi conformément aux règles applicables en matière de valeur d’entrée. 2. Analyse des principes

présentation des IFRS D’un ensemble de normes et d’interprétations  Le cadre définit les concepts qui sont à la base des états financiers. Il traite :    De l’objectif des états financiers Des caractéristiques de l’information De la définition, comptabilisation éléments et évaluation des  Le cadre ne comporte aucune disposition normative. En conséquence, les dispositions prévues par les normes spécifiques prévalent sur celles du cadre. 26 Le cadre conceptuel des IFRS  Le cadre conceptuel de

l’activité économique, l’objet de mon stage pratique consiste à étudier de façon général les différentes étapes de comptabilisation pour cela j’ai porté mon choix sur l’entreprise nationale « SONATRACH » (Division production siège, Direction Finances et

sur les concessions au Maroc  et Présentation de la LYDEC. Section 2: le contrat de concession. Section 3. Les droits et obligations des contractants. Section 4: les biens de la concession. Section 5: Cœur des spécificités du contrat de concession : récupération du capital investi.  Chapitre 2 : Traitement comptable des opérations spécifiques liées aux contrats de concession selon les normes marocaines. Section 1: