Comptabilisation Des Obligations Convertibles

Modifiés en 1953 – 1967 – 1976 – 1980 – 1990 – 2000 ( les derniers – Etude des Documents Electroniques pour la prochaine révision . Les Banques vont être obligés de comprendre ces termes pour suivre leurs dossiers. - Visent les Droits et Obligations des parties à un contrat de vente pour la Livraison des Marchandises 11 12    But :  Eviter Toutes confusions et/ou Interprétations Détermine celui qui aura la charge de conclure d’autres contrats annexes. Utilisés dans toutes les transactions

................................................................. 37 A. Objectif..................................................................................................................................... 37 B. Principes généraux de comptabilisation .................................................................................. 37 C. Classification des avantages de personnel (* Source KPMG) ................................................ 37 D. Fonctionnement ........................

change Refinancement des banques Cours 1 Connaître les différents types de virement: Le virement union européennes ==> 27 pays de l'UE, pour particulier et entreprise. Critères: Montant maximum de 5KE, avec un BIC, un IBAN et des frais SHA Obligation des banques d'indiquer l'IBAN du client et le BIC de la banque Prix des virements UE en forte baisse, le élais ne doit pas dépasser 4 jours ouvrables. Code BIC: adresse SWIFT de la banque du bénéficiaire Code IBAN International Banking Account

COMPTABILITE ............................................................11 TITRE III - REGLES D’EVALUATION ET DE COMPTABILISATION DES ACTIFS, DES PASSIFS, DES CHARGES ET DES PRODUITS................................................................. 12 CHAPITRE 1 - PRINCIPES GENERAUX ........................................................................................12 Section 1 - Comptabilisation des actifs des passifs des charges et des produits ...................................................12

adoption de certaines normes comptables internationales conformément au règlement (CE) no 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, l'IAS 39 (relative à la comptabilisation et à l'évaluation des instruments financiers). vu le traité instituant la Communauté européenne, (3) vu le règlement (CE) no 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil du 19 juillet 2002 sur l'application des normes comptables internationales

préambule à la préparation et à la présentation des états financiers. Le cadre conceptuel est le document de base des normes IFRS. Il met en avant la philosophie et l’approche du référentiel de l’IASB. Il est composé de définitions, de critères de comptabilisation et d’évaluation. Il inclut les principes comptables fondamentaux. Il doit être utilisé pour appliquer le référentiel IFRS de façon appropriée. Définition et Objectifs du référentiel IFRS Terminologie : Le terme «référentiel IFRS» représente

Le poids de chaque actionnaire peut ainsi se voit réduit ou augmenter lors de chaque variation du capital. Mais certaines décisions d'aujourd'hui peuvent aussi avoir un impact dans plusieurs années sur le capital. Ainsi l'émission d'obligations convertibles en actions, d'obligations remboursables en actions ou même de plan de stocks options, peuvent avoir des conséquences importantes sur la composition du capital social à 5 ou 10 ans. L’opération entraîne une dilution automatique pour l’ancien

des IFRS (mai 2010) : l’application de ces améliorations est sans effet sur les exercices publiés. L’interprétation IFRIC 19 « Extinction de passifs financiers au moyen d’instruments de capitaux propres »: cet amendement précise le principe de comptabilisation des instruments de capitaux propres d’une entité émis afin d’éteindre entièrement ou en partie un passif financier. Cet amendement est sans effet sur les exercices publiés. IAS 24 Révisée « Information relative aux parties liées » : cette norme

présentation des IFRS D’un ensemble de normes et d’interprétations  Le cadre définit les concepts qui sont à la base des états financiers. Il traite :    De l’objectif des états financiers Des caractéristiques de l’information De la définition, comptabilisation éléments et évaluation des  Le cadre ne comporte aucune disposition normative. En conséquence, les dispositions prévues par les normes spécifiques prévalent sur celles du cadre. 26 Le cadre conceptuel des IFRS  Le cadre conceptuel de

56 Deux méthodes d’évaluation ................................................................................56 Synthèse des modes d’évaluation et de comptabilisation ................................57 II- Traitement des dettes représentées par un titre .................................................60 ABCDEléments constitutifs : Les obligations ................................................................60 Présentation de l’opération d’émission de l’emprunt obligataire .................