Comptabilité Des Collectivités Locales Au Maroc

REMERCIEMENT ;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;; PREAMBULE ;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;; PREMIERE PARTIE : I. Aperçu historique sur les agences urbaines II. Contexte de création des agences urbaines au Maroc III. Le statut juridique des agences urbaines au Maroc DEUXIEME PARTIE : I. Présentation de l’agence urbaine d’Oujda II. Ressort territorial de l’agence urbaine d’Oujda III. Les missions de l’agence urbaine d’Oujda TROISIEME PARTIE : I. Organigramme de l’agence

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS institué par l’article 5 de la loi de finances n°43-06 pour l’année budgétaire 2007 promulguée par le Dahir n°1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006) Code Général des Impôts Le 1.1.2007 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination « code général des impôts » les dispositions du livre des procédures

Mastère Spécialisé Management des Services Publics MS MSP THESE PROFESSIONNELLE : LA PERFORMANCE DU CONTROLE FISCAL AU MAROC Travail réalisé par : Mme Ikram Gheriss Encadré par : Mr Bouzid AZZOUZI – Professeur à l’ISCAE Novembre 2007 REMERCIEMENTS Mes remerciements les plus sincères sont adressés : A Monsieur Bouzid AZZOUZI, pour son bon encadrement et son grand soutien ; A Monsieur Noureddine BENSOUDA, Directeur Général des Impôts, pour sa disponibilité et ses précieux conseils

Cycle Licence Domaine des SJES&Gestion 1 11/02/2014 ‫المملكة المغربية‬ ‫وزارة التعليم العالي‬ ‫وتكوين األطر والبحث العلمي‬ Royaume du Maroc Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche S cientifique et de la Formation des Cadres Filières Licences Domaine des Sciences Juridiques Economiques Sociales et de Gestion Cycle Licence Domaine des SJES&Gestion 2 11/02/2014 Filière Licence des études fondamentales « Sciences Economiques et Gestion » 1. Parcours

Royaume du Maroc Ministère de l’Economie et des Finances Code général des impôts Institué par l’article 5 de la loi de finances n° 43-06 pour l’année budgétaire 2007, promulguée par le Dahir n° 1-06-232 du 10 Hija 1427 (31 Décembre 2006), tel que modifié et complété Huitième édition 2014 CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS PREAMBULE L’élaboration du Code Général des Impôts en 2007 s’inscrit dans le prolongement des reformes menées par les pouvoirs publics suite aux Hautes Instructions

Modèle n° 2605/F Royaume du Maroc ²² - CODE GENERAL DES IMPOTS 2008 ARTICLE 5 Sont modifiées par la présente loi, les dispositions de l’article 10 de la loi de finances n° 35-05 pour l’année budgétaire 2006, et sont codifiées sous la dénomination code général des impôts les dispositions du livre des procédures fiscales prévues à l’article 22 de la loi de finances n° 26-04 pour l’année budgétaire 2005 et celles du livre d’assiette et de recouvrement prévues à l’article 6 de la loi de

phosphates, ce qui encouragé une évolution démographique de la région et grâce à ces potentialités minières et ressources humaines et agricole a les appuis de développement économique et social, étant une activité entre deux importantes régions du Maroc la grande Casablanca et tadla. La province est devenue un siége administratif social et économique, qui peut participer à l’évolution de cette partie du royaume, la province et située au sud de Beni mellal, l’est de khénifra, nord de

des organismes de droit public ou privé, lorsque ces fonds ne sont pas expressément exonérés par une disposition d’ordre législatif. L’imposition est établie au nom de leur organisme gestionnaire ; Ces organismes gestionnaires doivent tenir une comptabilité séparée pour chacun des fonds qu'ils gèrent faisant ressortir ses dépenses et ses recettes. Aucune compensation ne peut être faite entre le résultat de ces fonds et celui de l'organisme gestionnaire; 5°- les centres de coordination d’une société

Royaume du Maroc ******** Ministère de l'Aménagement du Territoire, de l'Eau et de l'Environnement ******** Secrétariat d'Etat chargé de l’Environnement Direction de la Surveillance et de la Prévention des Risques SECTEUR DES DECHETS SOLIDES Situation actuelle & perspectives de développement Janvier 2003 SOMMAIRE I - PREAMBULE II - INTRODUCTION III - SITUATION ACTUELLE DU SECTEUR DES DECHETS IV – EFFORTS MENES POUR LE DEVELOPPEMENT DU SECTEUR DES DECHETS SOLIDES AU MAROC A – COMPOSTAGE

......................................P 3 INTRODUCTION.......................................................................................P 4 PARTIE I : L'organisation comptable.................................................P 5 A. la comptabilité :......................................................................P 6 B.La0méthode0de0travail0au0sien0de0fiduciaire..................P 8 I. Les services de fiduciaire.................................................P 9 II. a saisie de