Comptabilité Tabac Presse

réservés à bord d'un train climatisé permettant de relier Casablanca à Marrakech en moins de 3 heures ; cette offre est également valable pour d'autres destinations (Fès, Tanger…) ▪ Un aménagement intérieur du compartiment, décoration florale, tapis, presse… ▪ Un service de restauration selon la commande : déjeuner, dîner ou simple collation… ▪ Prestations offertes à des prix attractifs. 2-Les produits jeunes  [pic] a)- Enfants voyageant avec leurs parents 

Les normes IAS/IFRS, qu’est ce que c’est ? Il est important de bien comprendre qu’en comptabilité, on a deux notions différentes : d’une part les comptes sociaux, légaux, qui doivent correspondre à la législation fiscale du pays dont relève une société, et d’autre part les comptes au sens de la consolidation d’un groupe, qui sont publiés pour l’information des investisseurs. Autant la comptabilité marocaine ne change pas, autant pour les groupes, depuis longtemps déjà, il existe des normes

|3 Remerciements M. Louis Bazire Président de BNP-Paribas Amérique Latine Président de la CCFB Environ 420 filiales de compagnies françaises, parmi lesquelles 38 entreprises du CAC 40, sont présentes dans le Pays, générant la création de près de 450.000 emplois directs. Ces entreprises représentent les secteurs les plus divers, allant de l’automobile à la chimie, l’informatique, la grande distribution, la construction, les banques. Les opportunités au Brésil se montrent à chaque fois plus

fabrication artificielle de la...) : 300.000 FCFA Imprimeur : 200.000 FCFA. Les droits sont réduits de 50% pour les établissements dans lesquels les presses sont exclusivement actionnées par l'homme. La valeur des clichés, des caractères d'imprimerie et des pierres lithographiques n'est pas comprise dans les bases du droit proportionnel. Manufacture de tabac : 500.000 FCFA Marais salants (Exploitant par procédés mécaniques) : 300.000 FCFA Sel (Raffinerie de...) : 300.000 FCFA Wagons ou voitures destinés

ayant pour objet de s'assurer que l'acheteur remplit les conditions prévues à l'alinéa précédent. e) les ventes portant sur les tapis d'origine artisanale de production locale.(3) II.- Les ventes portant sur : 1º- Les tabacs, en feuilles ou fabriqués, vendus par la Régie des tabacs du Maroc et les personnes régulièrement autorisées. 2º- Les journaux, les publications, les livres ainsi que les travaux de composition, d'impression et de livraison y afférents et la musique imprimée . L'exonération

L’INVESTISSEMENT .......................29 A - LES INVESTISSEMENTS IMMATÉRIELS....................................29 1. Les différentes approches de l’investissement immatériel ..............31 1.1. L’APPROCHE DE LA COMPTABILITÉ PRIVÉE ............................32 1.2. L’APPROCHE DE LA COMPTABILITÉ NATIONALE ...................34 A) LA CONCEPTION ACTUELLE .................................................................34 B) LES AVANCÉES PERMISES PAR LA NOUVELLE COMPTABILISATION DE LA FBCF EN BASE 90 .

I. Plus-values de cession à titre onéreux de biens ou de droits de toute nature §2. Les conditions de prise en compte des produits et des dépenses A. Les critères de rattachement des produits et des dépenses 1. Le principe de la comptabilité de caisse. 2. Les critères de rattachement des BIC et BNC. B. Les conditions de déduction des dépenses en fonction de l’affectation des biens 1. Le principe de séparation de l’actif commercial et du patrimoine privé. 2.

c’est le principe de la non opposabilité des erreurs comptables. Certains contribuables, notamment les entreprises, ont l’obligation de tenir une comptabilité, et cette comptabilité sert de base au calcul de l’IR ou au calcul de l’IS. Dès lors, la comptabilité doit être exempte d’erreur. Mais, malgré tout, une erreur peut toujours se glisser en comptabilité, même si le contribuable est de bonne foi. Dans ce cas, l’erreur comptable ne peut pas être opposée à l’administration ni au contribuable. Ainsi

est accordée à titre temporaire et révocable, aux entreprises agricoles occupant moins de dix travailleurs. Lorsque, en raison des dérogations ou tolérances cidessus prévues, le registre de paiements ne contient pas une mention des absences, une comptabilité spéciale de celle-ci, suivant leurs causes telles que prévues à l’article A.109.6 doit être tenue sur un registre particulier présentable à toute réquisition de l’inspecteur du travail. Art.A.109-12.- Toute personne utilisant les services d’un

Jusqu'au milieu des années 90, si on ne cotisait pas on pas de droit, problème alors des enfants, des mères de famille, etc... On a donc décidé de financer la sécurité sociale par l'impôt. Le droit administratif : décentralisation etc Le droit de la comptabilité publique Le droit international L’union européenne est en train de changer la donne en terme de finances publiques (contre le protectionnisme) elle interdit certaines recettes certaines dépenses au nom de la libre concurrence. Exemple du plombier