Compte Rendu Chapitre 6 Institution Particulière Esclavage

1789 : L’Ancien régime ou l’Histoire moderne. * De 1789 à 2009 : l’Histoire contemporaine. ------------------------------------------------- PARTIE 1 : LES LEGUES JURIDIQUES ANTIQUES (-3000 - +476) DE LA LOI DES DIEUX A LA LOI DES HOMMES. Chapitre 1 : les droits orientaux : droits relevés et casuistiques. →Nous allons étudier deux civilisations orientales : les mésopotamiens et les hébraïques entre -2500 jusqu’à l’an 0, date ou l’empire romain va absorber l’ancienne Mésopotamie. Le proche

peut absolument pas concevoir les r.i sans comprendre les termes de nation et d'État. Genèse de l'État moderne Max Weber: Etat = « une communauté humaine qui dans les limites d'un territoire déterminé revendique avec succès pour son propre compte le monopole de la violence physique légitime » Le Savant et le Politique conférence prononcée en 1919. Weber donne une définition de l'Etat qui recoupe la définition juridique de ce terme avec l'existence de 3 éléments constitutifs le territoire

historique au droit Introduction Il existe quatre sources principales de droit : - Loi : Ce sont les textes à portée générale qui, en France, sont votés par les assemblées souveraines, les parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés

l’introduction : La constitution de 1958 n’est pas contrairement à la constitution américaine le fruit de réflexion théorique des constituants, la constitution de 1958 a été rédigée en s’appuyant sur des modèles. Titre 1 : Les modèles étrangers Chapitre 1 : Les 2 principales formes d’aménagement de la séparation des pouvoirs : présidentiel et parlementaire Section 1 : Le régime parlementaire britannique Paragraphe 1 : Les grandes caractéristiques du droit constitutionnel britanniques 1) Le 1er

9 des commandements de dieux de l’Eglise catholique : Tu n’auras pas de désires impures volontaires. Art. 212 du Code Civil : Les époux se doivent mutuellement respect, fidélité, secours, assistance. 3èm ex. Art 6 du Code Civile : On ne peut déroger par des conventions particulières aux lois qui intéressent l’ordre public et les bonnes mœurs. B. Dissemblances Comment arriver à distinguer la différence entre la règle morale et juridique ? Les règles juridiques sont obligatoires, mais aussi

Introduction Qu’est-ce-que le droit ? A quoi sert-il ? Comment est-il élaboré ? Par qui ? Quelles prérogatives l’individu peut-il en tirer ? Comment s’en prévaloir ? Doit-il être prouvé ? Comment ? Par qui ? Le droit est une discipline particulière, un champ de connaissances. Elle a pour objet l’étude des mécanismes qui organisent les relations interindividuelles entre les membres d’une société donnée. A cet égard, deux précisions doivent être apportées. Il n’y a pas de société (groupe organisé

présentent pas juridiquement de spécificité particulière, les libertés publiques par contre nécessitent de techniques de protection et de limitations originales qui relèveront de l’exercice du pouvoir de police et nécessiteront le recours au juge. C'est le régime de ces seules libertés publiques que nous allons étudier dans le cadre de ce cours. Partie 1 : la théorie générale des libertés publiques titre 1 : la notion de liberté publique Chapitre 1 : la définition des libertés publiques

Chapitre III. L’incidence de la caractérisation dans l’Ecume des jours III.1. La caractérisation : vecteur de la description Du latin descriptio, la description est la présentation détaillée de lieux, de personnages ou d’événements dans un récit. En littérature, la description constitue une pause dans le récit, où elle peut former un ensemble autonome, bien que le plus souvent elle prenne place dans la narration et va même jusqu'à la suspendre pour ce qui est de l’Ecume des jours. Cependant

« signe ») Au moyen d’un discours poétique (et non rationnel, car, celui-ci, est inaccessible à l’homme du commun) les prophètes ont exprimé des normes de conduite en les sacralisant pour leur donner plus d’autorité dans des temps de quasi-sauvagerie. (Chapitres, 1 et 2.) Les rituels et les cérémonies n’ont été institués précisément comme des rites conduisant à l’obéissance (agenouillez-vous, prosternez-vous, soumettez-vous, vous n’êtes rien face à la toute puissance de dieu, et du prophète qui peut l’appeler

Tout les hommes sont mortels. La deuxième étape du raisonnement qui s’appelle la mineure  Ex : Platon est un homme la conclusion du syllogisme désigne l’application de la règle aux faits Ex : Platon est mortel. Avec exemple juridique : article 221-6 du code pénal qui prévoit que l’homicide involontaire est puni de 3 ans d’emprisonnement et 45000 euros d’amende, c’est la règle de droit. La mineur sont donc les faits qu’il va falloir qualifier juridiquement : un chauffard renverse un piéton le juriste