Compte Rendu Chapitre 6 Institution Particulière Esclavage

droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24 IV. Les sources formelles du droit : coutume, loi, ordonnance, jurisprudence et doctrine 59 V. Bibliographie 84 Chapitre préliminaire. Les naissances du droit dans l’Antiquité : quelques monuments du droit 87 I. La Mésopotamie 87 II

pas de strict identité entre Droit & morale. Certaine règles juridiques sont contraire à l’idée basique de morale. (Ex : lésion dans les contrats.) Des fois, c’est le Droit qui contribue à l’évolution de la morale. (Ex : abolition peine de mort, esclavage…) L’obligation naturelle : catégorie entre le devoir purement morale et l’obligation purement juridique. Elle n’est pas susceptible d’exécution forcée. Le Droit et la morale ont une frontière commune : la valeur d’éthique. Mais ces deux notions

quoi porte l’égalité. ii) Le sujet de l’égalité. Qui doit être l’égal de qui. Instruments du cours Un syllabus sera disponible. 4 Analyse des théories politiques 2012-2013 La reconnaissance du principe d’égalité dans la démocratie Chapitre 1 : Les précédents de l’égalité démocratique Section 1. La démocratie Antique § 1 La démocratie Athéniennes La démocratie a parmi ses principes fondamentaux l’égalité. Il y a donc un lien entre la démocratie et l’égalité. Ce lien n’est pas une

textes Microsoft Word 2001 pour Macintosh. Le 1er mars 2002 Mise en page sur papier format LETTRE (US letter), 8.5’’ x 11’’) Rosa Luxemburg (1925) : Introduction à l’économie politique 3 Table des matières Chapitre I. Chapitre II. Chapitre III. Chapitre IV. Chapitre V. Chapitre VI. Annexes I. II. Rosa Luxemburg, enseignante L'école du Parti Qu'est-ce que l'économie politique La société communiste primitive La dissolution de la société communiste primitive La production marchande Le travail

(version imprimée) 92-2-218847-0 & 978-92-2-218847-5 ISBN (web pdf) 92-2-218848-9 & 978-92-2-218848-2 Egalement disponible en (anglais): Report on legislation concerning international migration in Central Maghreb.. (ISBN 92-2-118847-7 & 978-92-2-118847-6 (print) et 92-2-118848-5 & 978-92-2-118848-3 (web pdf)), (Genève, 2006) Les désignations utilisées dans les publications du BIT, qui sont conformes à la pratique des Nations Unies, et la présentation des données qui y figurent n’impliquent de la part

des sujets de droit. Il n’en a pas toujours été ainsi. A rome l’accès à la personnalité juridique était soumis à la condition de liberté. Droit civil vient de civis : citoyen. Droit des citoyens romains. Et l’étranger soit pouvait être réduit en esclavage, soit placé sous la protection d’un citoyen romain sauf lorsqu’un traité liait Rome à la cité d’origine de l’étranger. Peu à peu les romains se sont mis à dissocier. Même s’agissant des citoyens libres, l’étendue de la capacité juridique des personnes

questions de cours en 1h si pas de TD sinon une dissert et un commentaire sur la matière a TD Si pas matière à TD : - Première question = date clé du cours → décrire l’événement qui s'y rapport et expliquer ses incidence par rapport à l’histoire des institutions - Deuxième question = Un roi → donner un max d'elmt vu en cours sur lui, pas + (dates de règne, généalogie, élmnt bio, époque à laquelle il vit, gd evnmt politiques auxquelles il a été mêlé) - Troisième question = Un point du cours - Quatrième

immédiat ; Levinas ; Merleau-Ponty ; métaphysique ; ontologie ; Sartre ; sujet, objet ; vérité ; vivant. Citations pouvant servir de référence : « Il n’y a pas de science par la sensation. » Aristote, Seconds Analytiques, Paris, Flammarion, 2005, Chapitre I,87b La perception « n’est point une vision, ni un attouchement, ni une imagination [...] mais une inspection de l’esprit, laquelle peut être imparfaite et confuse [...] ou bien claire et distincte. » Descartes, Méditations métaphysiques, Méditation

mot, l'honneur est dans la république, quoique la vertu politique en soit le ressort; la ver-tu politique est dans la monarchie, quoique l'honneur en soit le ressort. Enfin, l'homme de bien dont il est question dans le livre III, chapitre V, n'est pas l'homme de bien chrétien, mais l'homme de bien politique, qui a la vertu politique dont j'ai parlé. C'est l'homme qui aime les lois de son pays, et qui agit par l'amour des lois de son pays. J'ai donné un nouveau jour à

consentement 5 L’existence du consentement 6 La validité du consentement 13 La capacité à consentir 20 L’objet 23 L’objet doit exister 23 La licéité de l’objet 25 La cause au contrat 26 La notion de cause 26 La preuve de la cause 32 Les conditions générales de conformité au droit 33 La conformité à l’ordre public 33 L’absence de fraude 35 Les conséquences de l’abus 36 Titre 2 : Les sanctions de condition de formation des contrats 42 Chapitre 1 : La théorie des nullités 42 Section 1 :