Conception Normativiste De Hans Kelsen

naturel car il procède de la nature et précède le Droit positif. Il existe plusieurs courant dans cette conception. D’abord ce sont les philosophes grecs et plus précisément les stoïciens, notamment avec Antigone de Sophocle, selon lequel le Droit idéal, naturel est d’essence divine. Il se distingue du courant rationaliste où le Droit idéal se dégage de la raison humaine. Dans cette seconde conception, chaque individu porte en lui même un idéal de justice qu’il convient de retrouver. Par la suite

ainsi la morale individuelle. Mais il n’ya pas de doute que des populations ayant partagé la même histoire, les Cours d’introduction à l’étude du droit/ 2012-2013/UCAD M. B. Niang mêmes références religieuses, finissent par avoir la même conception du bien et du mal. La morale devient alors collective). B – Distinction quant à la finalité La règle de droit est destinée à organiser la vie en société. On estime souvent que la règle religieuse tend plus à régir les rapports entre l’homme

problemes on parle d’un extreme a un autre la science po prend le pas et on oublit le juridique troisieme etape dans les 170 on reintroduit les texte dans les faits et on s’interesse a la norme HANS KELSEN père du droit constititionnel moderne , est fondé sur la hierachie des normes cette approche normativiste transforme la constitution en veritable norme supreme qui pour une fois est veritablement respecté parce que il ya un juge (pyramide des normes) Le droit constiti ne peut plus etre enseigner

du Droit Constitutionnel qui s’intéresse aux Droits fondamentaux. La constitution régie les rapports entres individus et pouvoirs publics. Elle constitue les Droits fondamentaux des individus. 1ère Séance : L’État, définitions et différentes conceptions Chapitre 1 : Définition de l’État Définition Préliminaire : L’État est une forme de rationalisation du pouvoir. Qu’est le pouvoir ? C’est un phénomène d’autorité qui vient du Latin « Potestas », qui signifie « capacité d’agir ».

la hiérarchie des normes ainsi que la jurisprudence du conseil constitutionnel tendent à faire dépendre toutes les autres matières de la constitution. 2) La spécificité du droit constitutionnel. « Le droit est un ensemble de règles juridique » (Hans Kelsen). « Chaque discipline devrait être un ensemble de normes. » Le but c’est de trouver comment les règles juridiques naissent et comment elles régissent les relations sociales. Le droit constitutionnel ne colle pas à cette définition. En dépits de

Un ordre juridique est un ensemble de norme.Le premier element qui constitue l'ordre juridique c'est la norme. Droit au sens un, nous nous interessons à l'objet, quelque chose de prescriptif, reflet de l'ideologie des hommes. A ) La norme Hans Kelsen juriste viennois ( 1881-1973 ), La Théorie Pure du Droit. Il définit la norme ainsi : la norme est la signification objective d'un acte prescriptif de volonté ( ou un énnoncé prescriptif de volonté ). Acte de volonté,la signification de la volonté

la hiérarchie des normes ainsi que la jurisprudence du conseil constitutionnel tendent à faire dépendre toutes les autres matières de la constitution. 2) La spécificité du droit constitutionnel. « Le droit est un ensemble de règles juridique » (Hans Kelsen). « Chaque discipline devrait être un ensemble de normes. » Le but c’est de trouver comment les règles juridiques naissent et comment elles régissent les relations sociales. Le droit constitutionnel ne colle pas à cette définition. En dépits de

pouvoir au moyen de règles juridiques. Origine du terme : début 20ème, dérivé du mot Constitution. L’idée d’encadrement du pouvoir est en revanche développée dès l’antiquité. D’où un Constitutionnalisme ancien et moderne +(médiéval). A1 : Une conception libérale de l’État : Libéralisme politique=préservation de ou des libertés. Une recherche ancienne : = dès l’antiquité, réflexion sur la prévention du pouvoir tyrannique. Constitutionnalisme ancien (Platon/Aristote) : « notion de gouvernement

1970 : appoche normativiste avec Hans KELSEN… (juriste-naturaliste autrichien = père fondateur du Droit constitutionnel contemporain). Il pose la Constitution comme la norme suprême dans la Hiérarchie des normes (Pyramides de normes). Tout découle de la Constitution. D’où vient la Constitution ? Personne ne le sais franchem+. On considère que le seul fonctionnem+ de la société vient de la Constitution, ce qui n’est pas réaliste. On ne peut pas se contenter de la théorie. Kelsen appel sa théorie :

anarchiste. B / Le droit et l’Etat sont confondus : ( Conception normativiste : le droit est composé de normes juridiques. Cette théorie est attachée au nom d’un grand juriste (autrichien) ; Hans Kelsen http://fr.wikipedia.org/wiki/Hans_Kelsen . Lorsqu’on parle de confusion Etat-Droit, c’est parce que pour Kelsen, l’Etat est un ordonnancement de normes juridiques. Cet ensemble est hiérarchisé à partir d’une norme fondamentale. Kelsen parle de « Constitution hypothétique ». Autrement dit, cette