Conseil de surveillance

moyens thrapeutiques du cancer du sein. Dcrire les surveillances infirmires aprs une chirurgie, une radiothrapie, une chimiothrapie et une hormonothrapie Enoncer les conseils donner au patient ayant subi une chirurgie, radiothrapie, chimiothrapie et hormonothrapie Citer les conseils donner une patiente pour viter lapparition dun lymphoedeme rsultant dun curage axillaire ou prlvement du ganglion satellite Enoncer les principes de surveillances dans la prise en soins post thrapeutique Cancer broncho

président du conseil de surveillance sur les procédures de contrôle interne 60 Ressources humaines 60 Moyens technologiques 61 Relations avec les clients 62 Relations avec les actionnaires > 7 MÉTIERS 8 Organigramme simplifié 10 Banque de détail 18 Banque de financement et activités de marché 23 Banque privée 26 Capital-développement 28 Coordonnées du réseau > 63 ÉLÉMENTS FINANCIERS 64 Comptes consolidés 132 Comptes sociaux > 31 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 32 Conseil de surveillance 35

en assemblée générale délèguent leur pouvoir de contrôle à un conseil d’administration (ou de surveillance), qui lui-même supervise l’action opérationnelle de la direction générale de l’entreprise. Le débat sur la Corporate Governance aux Etats-Unis La découverte de scandales comptables massifs dans des entreprises telles que Enron, Worldcom, Adelphia, Tyco, etc, a brutalement révélé les défaillances d’un système de surveillance des directions générales jusque-là souvent considéré comme le

le suivi de « référentiels » et de « recommandations », autrement dénommés « Soft Laws »..................... 12 Chapitre 2 - L’évolution du rôle du Conseil d’Administration en matière de contrôle interne et de gestion des risques................................................ 14 1.1 Rappel sur les fonctions essentielles du Conseil d’Administration............ 14 1.2 Les droits et obligations de l’administrateur, dont le rôle a été « professionnalisé »..............................

Contrôle et de Surveillance de l’Environnement au Maroc Phase 1 : Diagnostic du système actuel Rapport provisoire Avril 2007 Etude élaborée par : Water Management Consulting Sarl Pour le compte de : GTZ – PGPE Programme de Gestion et de Protection de ‘Environnement BP 433 10 000 Rabat RP - Maroc Téléphone : 037 68 07 10 Fax : 037 68 07 11 Email : gtz-pgpe.rabat@menara.ma Site Web : www.gtz-pgpe.ma Etude du système d’Inspection, de Contrôle et de Surveillance de l’Environnement

devoir de surveillance 2- Obligation d’information 3- Obligation de conseil II. le devoir de lutte contre le blanchement des capitaux 1- Les assujettis 2- Organes compétents III. le devoir de mise en garde IV. Obligation d'ouverture de compte V. Devoir de secret professionnel 1- Objet de l'obligation de secret bancaire 2- Exception au secret professionnel VI. Devoir de diligence des banques 1- Identification de la clientèle 2- Surveillance continue

central du groupe ... 2 3>LE COMITE DIRECTEUR, l’instance suprême 2 4>HISTORIQUE DE LA BANQUE POPULAIRE : 2 5>FORME-DENOMINATION-DUREE-CAPITAL: 2 6>LES ORGANNES DE DIRECTIONS ET DE SURVEILLANCES : 2 DEUXIEME PARTIE : 1. Création / Extension : 2 2. Mise à niveau : 2 3. Prise de participation 2 4. Leasing : 2 5. Promotion immobilière : 2 TROISIEME PARTIE

gestion de type classique. Les actionnaires nomment un conseil d'administration qui désigne un président. -- la gestion de type nouveau. Un directoire administre et dirige la société et c'est un conseil de surveillance qui nomme le directoire et contrôle la gestion. 1 -- La SA de type classique : conseil d'administration et président. C'est le mode de gestion qui est adoptée dans plus de 90 % des SA. - La SA est gérée par un conseil d'administration qui se compose de 3 membres au moins

de leur valeur nominale, mais il peut être prévu que la libération doit être intégrale dès la souscription. Sinon, s'agissant de la S.A., la libération des 3/4 restants doit intervenir en une ou même en plusieurs fois suivant la décision du conseil d’administration ou du directoire dans un délai qui ne peut dépasser 3 ans à compter de l’immatriculation de la S.A. au RC. Et pour la SARL, la libération du surplus peut intervenir en une ou plusieurs fois sur décision du gérant dans un délai

la société et: Son gérant ayant la qualité d'associé ou pas Un des associés de la société; Et une société dont un associé solidairement responsable, gérant, administrateur, directeur général membre du directoire ou du conseil de surveillance est simultanément gérant ou associé de la société. Sont soumises à une autorisation préalable. De la même manière, l’article 475 du Code des Sociétés commerciales. soumet les conventions conclues par une société à Responsabilité Limitée