Conseil départemental du Bas-Rhin

ille citoyenne doit  s’organiser)   ‐  En  2014,  11  départements :  Seine‐et‐Marne, Yonne, Côte‐d’Or, Jura, Ain,  Haute‐ Savoie, Hautes‐Alpes, Aveyron, Pyrénées‐Atlantiques, Charente‐Maritime, Vendée  ‐ En 2015, 1 seul nouveau département : le Bas‐Rhin.   1        20 avril 2015 : nouvelle version de l’arrêté du 26 août 2008 qui fixe la liste des départements où l’Aedes albopictus ( moustique tigre) est  officiellement implanté et actif et constitue une menace pour la santé de la population.

Lorrain et de l'Est Républicain) la presse quotidienne départementale, diffusée sur un ou plusieurs départements, comme en France Corse-Matin, Havre Libre, Nord éclair, L'Yonne républicaine, Var-Matin, Centre Presse, etc. Le cas de L'Alsace, quotidien du Haut-Rhin, diffusé dans le Bas-Rhin, qui publie, surtout dans le Territoire de Belfort, une partie du Doubs et de la Haute-Saône, Le Pays de Franche-Comté, peut être assimilé à ceux des départementaux. et les assimilés aux quotidiens : les tri-hebdomadaires

dans l’action conjuguée des services publics au bénéfice des usagers. Les conséquences directes sont une participation aux différentes politiques locales et à un renforcement de l’action sociale et médico sociale notamment par le biais du schéma départemental que nous décrirons plus loin. 1.2 La PJJ et ses missions : Ses missions premières sont de rétablir le lien social avec les jeunes : lutter contre la délinquance, protéger les mineurs en danger, suivre leur évolution pour mieux favoriser

confère la personnalité morale aux CT. * La démocratie locale : pour pouvoir être autonome il faut être distinct de l’Etat, il faut que les autorités qui représentent les CT soient élues (art. 72 C° : les CT s’administrent librement par des conseils élus). L’élection de ces autorités est une garantie de leur indépendance, et de leur légitimité. * S’il y a un ensemble de compétences est transféré, il faut mettre les moyens techniques et financiers qui vont avec à disposition des CT.

services ou l'accomplissement d'actes de commerce par toute personne qui, se soustrayant intentionnellement à ses obligations : 1° Soit n'a pas demandé son immatriculation au répertoire des métiers ou, dans les départements de la Moselle, du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, au registre des entreprises ou au registre du commerce et des sociétés, lorsque celle-ci est obligatoire, ou a poursuivi son activité après refus d'immatriculation, ou postérieurement à une radiation ; 2° Soit n'a pas procédé aux déclarations

été presque identiques dans les fabriques et les ateliers, les conditions de l'emploi et les conditions de vie des ouvriers d'usine et des travailleurs à domicile ou dans de petits ateliers, furent très différentes: des ateliers vosgiens, picards ou bas-normands aux grandes manufactures de Mulhouse, Lille ou Rouen, on passait d'un monde à un autre. On allait du monde des ouvriers-paysans, travaillant sur des métiers manuels, conservant les méthodes de travail et de vie traditionnelles, au monde des

Sommaire Introduction 3 1. L’eau dans notre vie 3 ¬ Généralités : 3 ¬ Qualité et Traitements de l’eau 3 ¬ Le traitement des eaux usées 4 2. Surveillance et contrôles 4 ¬ D.D.A.S.S. (Direction Départementale de l’Action Sanitaire et Sociale) 4 ¬ Distributeurs d’eau 4 ¬ Pollutions diverses : Nitrates, Plomb, Pesticides; Expérience 5 ¬ Les bons gestes pour préserver l’environnement 5 3. L’eau à Bourgueil 6 ¬ Communauté de communes ➢ Travaux envisagés

citoyenneté de façon autonome et engagée, défendre et promouvoir leurs droits. En 2007, il est le co-fondateur du collectif Handicap et Sexualité. En 2008, il est consultant à la Maison Départementale des Personnes Handicapées du Bas-Rhin. En 2009, il crée « Avenbleu Consulting », une micro entreprise de conseils et de formation en matière d'accompagnement à la personne dans tous les domaines et tous les milieux (hôpital, institution, domicile, etc.). (¹) L'amyotrophie spinale est une maladie

Warsmann sur la possibilité pour une intercommunalité de fusionner en une seule commune pourrait être reprise. Enfin, ici et là, on entend des voix cherchant à appuyer les propositions de Loi Bignon et Pasqua sur les « conseillers territoriaux » qui remplaceraient les conseillers régionaux, à partir de 2011. Mais le plus frappant dans ce débat est que, si les propositions visant à réduire les compétences et / ou les échelles territoriales abondent, peu de choses en revanche sur la réorganisation

FACULTE D’ADMINISTRATION ET COMMUNICATION Licence 2 AES 2015/2016 – Semestre 1 Histoire de la société française Cours de Marie Bassano TD de Tom Le Crom TD N° 9 LA TRANSITION REPUBLICAINE (1944-1946) 1 Document 1 – Programme du Conseil National de la Résistance, 15 mars 1944. Née de la volonté ardente des Français de refuser la défaite, la Résistance n’a pas d’autre raison d’être que la lutte quotidienne sans cesse intensifiée. Cette mission de combat ne doit pas prendre fin à la Libération