Conseil du roi de France

constitutionnel Le roi du Maroc et le président de la France Comparaison du pouvoir royal et présidentiel [pic] [pic] Encadrement par : Prof. MADANI Préparé par : Yasmine AMID Maguette CISS Année universitaire 2007 – 2008 Table des matières Introduction Partie 1: statut royal et statut présidentiel 1- désignation du roi du Maroc et élection du président de la France

pouvoir de juger , c'est appliquer les lois à des cas et des personnes précises. Sous l'Ancien régime en France cette division n'existe pas et elle n'aurait aucun sens. Ces structuration du pouvoir en 3 branches à été théorisé par un conseur anglais à la fin du 17 ème siècle , john locke. Il élabore sa théorie après la deuxième revolution anglaise qui a diminuer les pouvoir politique du roi au profit de l'assemblée politique applé le parlement anglais. La théoririe de la distinction politique

Chapitre 1 : L'héritage du passé ou la France à la veille de la Révolution 3 questions : il faut d'abord étudier le régime politique de l'ancienne France, la question que nous nous poserons est de savoir si c'est une monarchie absolue ou une monarchie temperée avec certaines règles. Ensuite, nous aborderons l'organisation sociale de la France sous l'Ancien Régime et nous verrons que cette organisation sociale peut se caractériser par trois mots. C'est une société divisée en ordres, la Noblesse

gouvernement royal L’autorité du monarque est absolue ; en ce sens, non pas qu’elle peut tout, mais qu’elle n’est limitée ni contrôlée par aucun organe doté de pouvoirs propres. Cependant, elle doit toujours s’exercer par Conseil ou à « Grand Conseil ». Ainsi le recours au Conseil, dans la pratique, tempère et humanise l’absolutisme. Le principe est posé clairement par l’ordonnance d’octobre 1374 : « Nous et nos prédécesseurs nous fument toujours gouvernés et gouvernons en tous nos faits en grand nombre

révolutionnaire sera accepté par Bonaparte et à travers Bonaparte, cet héritage va survivre dans environ tous les régimes qui vont succéder. L’empire puis la restauration vont rétablir des institutions anciennes qui vont rappeler l'ancien État de la France. Aujourd'hui, encore 230 ans après la Révolution, l'ancien régime n'a pas totalement disparu car il reste le droit de grâce et d’amnistie au président, qui est une réminiscence de l'exécution des pouvoirs. Depuis 1789, schéma de séparation

zones quasi autonomes. Seul le roi est une figure qui rassemble qui donne une cohérence à son royaume composé de seigneurs et de vassaux. Mais ce roi est très faible au point que l’idée d’Etat est très faible et n’existe pas dans la réalité quotidienne. Cette unification de royaume et de pouvoir faire la guerre, rendre la justice, ces missions vont être récupérées par le roi et les juristes. Cette unification sera réelle qu’à partir du 17ème siècle. Le roi va devoir construire une véritable

entre les Pays-Bas Espagnole et le Royaume de France de François 1er, sont alors très vives. Tensions qui commencent en conflits, puis finissent en trêve générale le 18 juin 1537. Trêve qui permet alors le calme et une possible réconciliation. François Giustiniano, ambassadeur italien du 16 ème siècle est l'auteur de ce texte. Texte qui est est en fait un rapport au Doge et au Sénat de Venise sur la relation entre les Pays-Bas Espagnol et le Royaume de France. Ce rapport est introduit par Niccolo Tommaseo

et l’ensemble de France en général. Les monarchomaques vont contester le fait que le pouvoir soit détenu par un seul, ils veulent une monarchie tempérée, théorie soutenue par John Locke. Des théories du droit vont s’opposer aux monarchomaques, ils veulent préserver l’institution monarchique. Parmi ces penseurs éminents, il en est un, Jean Bodin grand penseur du XVI siècle. En France d’un point de vue historique la monarchie absolue va prévaloir au XVII et XVIII siècle. En France cette monarchie était

Histoire moderne Introduction : un homme, un roi, un règne. La période situé entre le 16ème et la fin du 18ème siècle. Moderne parce que les intellectuels ont eu le sentiment de vivre dans une époque moderne car il y a eu des nouveautés, des ruptures. La rupture de l'invention de l'imprimerie vers 1450, la découverte de l'Amérique en 1492. Puis il y a le sentiment qu'on sort d'une époque d'obscurité et de barbarie. L'idée qu'on revenait à une civilisation aussi brillante que celle des grecs

Chapitre 1 : Le roi de France B. Le statut de la couronne b. La continuité de la couronne De l’avènement d’Hugues à Philipe auguste il n’y a pas eu de problème de continuité. Depuis le 8ème siècle, l’acte constitutif de la royauté était le sacre. Apres 1223 s’est posé le problème de continuité entre le prédécesseur et le successeur. En 1270 Philipe III fut le premier roi à dater ses actes du jour de la mort de son