Consolidation Participation Circulaire

4 Les comptes consolidés Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6 Notions de consolidation et de groupe : cadre réglementaire et légal Périmètre de consolidation, méthodes de consolidation et pourcentages d’intérêt et de contrôle Retraitements de consolidation Élimination des comptes réciproques et des résultats internes Traitement des écarts de première consolidation Traitement des titres mis en équivalence et des titres des entités intégrées V Sommaire Section

publicité est un très bon moyen de vous faire connaître des acheteurs de votre secteur et ce, à moindre coût. Ce procédé est recommandé principalement dans le cadre de relations B to B. Ce support permet de développer votre notoriété en phase de consolidation de votre présence sur le marché. La presse locale Selon la zone d'implantation, l'insertion de publicités dans la presse locale plutôt que dans la presse nationale s'avère être un moyen efficace et économiquement raisonnable pour créer une

58 60 62 63 65 X- Consolidation de l’état de droit économique 1- CODE DU COMMERCE DE 1996 : DES INNOVATIONS MAJEURES 2- DROIT BOURSIER : RÉFORMER POUR APPUYER L’OUVERTURE DE L’ÉCONOMIE NATIONALE 3- DROITS D’AUTEUR : UNE RÉGLEMENTATION RÉCENTE QUI COLLE AUX STANDARDS INTERNATIONAUX 4- AVANCÉES DU DROIT BANCAIRE 5- LIBERTÉ DES PRIX ET CONCURRENCE : UNE RÉGULATION PLUS EFFICIENTE DES MÉCANISMES DU MARCHÉ 6- CRÉATION DES TRIBUNAUX ADMINISTRATIFS ET CONSOLIDATION DE L’ETAT DE DROIT 68

Les comptes consolidés Section 1 Section 2 Section 3 Section 4 Section 5 Section 6 Notions de consolidation et de groupe : cadre réglementaire et légal Périmètre de consolidation, méthodes de consolidation et pourcentages d’intérêt et de contrôle Retraitements de consolidation Élimination des comptes réciproques et des résultats internes Traitement des écarts de première consolidation Traitement des titres mis en équivalence et des titres des entités intégrées 3 4 14 52 85

des changes pour le compte de la clientèle La circulaire de Bank Al Maghrib N°61 DAI 96 stipule : « Les intermédiaires agréés sont autorisés à effectuer sur le marché des changes les opérations en devises au comptant et à terme et ce, pour leur propre compte ou pour le compte de la clientèle. Aucune restriction n'est imposée quant au choix des devises traitées par les intermédiaires agréés entre eux et avec la clientèle». Suite de la circulaire N°61 DAI 96 «Les excédents et besoins en devises

résultat
 ou Répartition du bénéfice! __________________________________________104! Evaluation des actions / parts sociales!_________________________________110! Les augmentations de capital dans les sociétés anonyme!__________________117! Les consolidations! ________________________________________________126! ! Comptabilité! Le bilan comptable Le bilan comptable! ! I. Les principes comptables fondamentaux.! ! ! Ils sont énoncés par le Code de commerce et le PCG (Plan Comptable Générale).!

La notion de contrôle d’une société sur une autre est un des critères de détermination du champ des obligations imposés au groupe des sociétés. L’article L 233-3 du Code de Commerce détermine les dispositions relatives à l’information et aux participations réciproques applicables aux sociétés qui en contrôlent d’autres : « Une société est considéré comme en contrôlant une autre lorsqu’elle : - Détient directement ou indirectement une fraction du capital lui conférant la majorité des droits de

Tunis – RC B 14081 1997 Tunis – MF 000121 J P M 000 – Tél. : 71 141 400 – Fax : 71 782 663 / 71 790 945 – Adresse SWIFT BSTUTNTT – www.attijaribank.com.tn. 4 Le mot du président ET DU DIRECTEUR GÉNÉRAL 26 ACTIVITÉ & RÉSULTATS 36 PARTICIPATIONS & GROUPE Attijari bank Éthique Engagement Leadership Solidarité Citoyenneté 44 EVOLUTION DE L’ACTION Attijari bank EN 2011 55 ETATS FINANCIERS 07 08 14 Environnement économique international Environnement économique

Créé en 1899, le groupe Renault a traversé diverses étapes, dont une nationalisation en 1945. Son histoire est inséparable de celle de la France du XXe siècle avec sa participation aux deux conflits mondiaux et à son rayonnement mondial. Elle est également marquée par de durs conflits ouvriers, dont ceux de mai 68. Le groupe Renault a également connu des hauts et des bas financiers. Il a maintes fois dû s'adapter et est devenu au fil du temps un groupe multinational. Certaines des automobiles

reçut en héritage les restes du réseau des bureaux de liaison et d'action contre la toxicomanie créés par les préfets à l'initiative de Raymond Marcellin (circulaire du 5 août 1971). Elle fonctionna sans moyens institutionnels pour relancer cette organisation jusqu'au moment où, en décembre 1985, Laurent Fabius adressa aux préfets une circulaire les incitant à mettre en place des conseils départementaux de lutte contre la toxicomanie supplantant les cellules précédentes. (6) En ce qui concerne les