Constitution An Iii Directoire

la même manière, il va s'intéresser à tel ou tel événement. Ils sélectionnent certains traits du réel et en minore d'autres. 2 e rm : Forme juridique et politique de l'histoire : l'histoire constitutionnelle. Nous étudierons les différentes constitution de la France, pas tous les événements. Pour les grands événements politiques : simples rappels. Pas de cours sur le développement du droit Civil ou Administratif. 3e rm : L'Histoire n'est pas écrite à l'avance mais a posteriori. À éviter le

2 Ascension dans l’armée 1.2.1 Formation militaire 1.2.2 Premières armes 1.2.3 Le 13 vendémiaire, le mariage et l’armée d’Italie 1.2.4 Campagne d’Égypte 1.2.5 Retour à Paris, situation de la France 1.3 Consulat 1.3.1 Coup d’État 1.3.2 La Constitution 1.3.3 Du Consul à l’Empereur 1.4 Empire 1.4.1 Symbolique impériale 1.4.2 Napoléon et l’Église 1.4.3 Napoléon et l’économie 1.4.4 L’Empire victorieux 1.4.5 Campagnes de la péninsule Ibérique et d’Autriche 1.4.6 Napoléon, souverain du « Grand

branche du droit public, il rassemble les règles relatives à la forme de l'État, à la constitution du gouvernement et des pouvoirs publics et à la participation des citoyens à l'exercice de ces pouvoirs.   Partie 1. Eléments de théorie constitutionnelle Chapitre 1 : L'Etat, le Pouvoir, le Droit Section 1 - L'Etat §I. Théories sur l'origine de l'Etat §II. Les théories sur l'origine de l'Etat §III. Signification contemporaine de la Notion d'Etat et fonctions §IV. Les éléments constitutifs

classique correspond au dominat (bas empire). On assiste à l’apparition de nouvelles sources de droit qui sont des constitutions impériales : les leges. Le bas empire est la période des grandes compilations juridiques. Première compilation : le code Théodosien. Il fut élaboré par l’empereur Théodose II et publié en 438.  Code avec un objectif limité car il ne comprend que les constitutions impériales de 412 à 438.  Code important car il a été publié en même temps en orient et en occident. Il

fondamentaux III. Pratique du capital risque au Maroc et à l’internationale IV. Exemples de capital risque V. Conclusion générale Bibliographie et la webographie Annexes Sommaire détaillé : I. Introduction générale II. Concepts fondamentaux : 1. Capital-risque et capital-investissement 2. Le seed capital 3. Le capital développement 4. Le capital transmission 5. Le Turnaround 6. Business Angels III. Pratique du

................ 8 PREAMBULE............................................................................................................................................ 9 PARTIE II I. II. III. IV. V. ATTESTATIONS ET COORDONNEES ............................................................... 10 LE DIRECTOIRE....................................................................................................................... 11 LES COMMISSAIRES AUX COMPTES......................................

Semestre 2 HISTOIRE DES INSTITUTIONS Série A : C. Gazeau Série C : Ph. Delaigue Série D : S. Pillet Fiche n°2 : L'Ancien régime en crise I- Critiques philosophiques A- MONTESQUIEU, De l’esprit des lois, livre XI, chap.III et chap.IV : « III. Ce que c’est que la liberté. Il est vrai que, dans les démocraties, le peuple paraît faire ce qu’il veut : mais la liberté politique ne consiste point à faire ce que l’on veut. Dans un Etat, c’est-à-dire dans une société où il y a des lois, la liberté

être démocratique, c'est-à-dire reposer sur la souveraineté nationale qui s’exprime par des assemblées élues et réunies régulièrement pour voter les lois. Il repose également sur l'égalité des citoyens et son fonctionnement est inscrit dans une Constitution. La diffusion des idées des Lumières ne concerne qu'une élite : seulement un homme sur deux et une femme sur quatre savent lire, et les discussions philosophiques ne sortent guère des lieux de réunion urbains fréquentés par des bourgeois et des

l'activité de l'entreprise | L'IR dans la catégorie correspondant à l'activité de l'entreprise | Régime des non salariés | EURL (SEL pour les professions libérales) | aucun | *Possibilité de verser 20% des apports en numéraire au moment de la constitution, et le solde peut être libéré dans les 5 ans | Limitée aux apports | Aucune au niveau de la société. L'associé est imposé directement au titre de l'IR (BIC ou BNC). L'EURL peut opter pour l'IS | IR soit dans la catégorie BIC ou BNC (EURL à l'IR)

constitutionnelle donc c'est la fin de la monarchie constitutionnelle. Quel régime mettre en place? Les députes repondent en annoncent l'élection d'une nouvelle assemblée qu'ils nomment la convention qui sera chargée de rédiger une nouvelle constitution. III-La première republique (1792-1799) République: organisation politique dans laquelle le pouvoir est non héréditaire et est détenu par des représentants qui sont la plupart du temps élus. A partir de 1799 on rentre dans le Consulat. A-les