Constitution De 1791 Et 1793

personne du roi Plan en intro: 1. Le roi, déclenchant la révolution, en s’appuyant sur son pouvoir (1789-90) 2. Malgré les concessions, et une révolution avec le roi et une Constitution (point culminant -> 14 juillet 90 fête de la fédération) qui semble terminée, le trahison du roi, (fuite de Varennes le 20 juin 1791), relance la révolution, et le discrédite. + fusillade du champ de mars 3. La chute des rois, une France régicide, et le regard vers la République. I. Le roi déclenche la révolution

démocratique et progressiste, la SN, conservatrice. Les C° pourraient donc être classées selon la doctrine suivie : 1791 : SN 1793 : SP An III : SN C° de 1946, les deux doctrine auraient eu leurs partisans, d'où le compromis, repris dans la doctrine de 1958 : « la souveraineté appartient au peuple ». B/ Critique de l'opposition traditionnelle 1) Critique historique Pour la C° de 1791, pas de difficultés, car il proclame la SN et comporte toutes les règles se rattachant à ce principe : système

catégorie ? Par tête ? Le Roi ferme la porte aux Députés des Etats Généraux, puis ils vont trouver la salle du jeu de paume, et se sépareront pas avant avoir écrit une Constitution : « Serment du jeu de paume » Au cours de l’été 1789, il y a certaines réactions dans les campagnes, à Paris on est inquiet de se mouvement. Cette Constitution va être écrit assez vite, car il y a la peur des paysans. Elle contient 17 articles. Dans cette assemblée constituante, il y a des juristes qui appartiennent au

des droits de 1793 art. 8 : Garantie des droits existe France et E.-U. : système de constit rigide Légi → pas de lois contraire aux règles des lois constit Lois constit : garantie respect du droit par législateur Mais législateur dans tous pays limité par droit sup. à lui Angleterre : certaines règles supérieures. Lois constit sup au lois ordinaires : pas fondement limitation du pvr législatif mais seulement garantie positive (lois imcomplètes) DDHC et Constitution 1791→ inquiétude

Française; elle d'attribue le pouvoir publique et surtout fiscale -> il décrète que les impôts ne seront plus perçus. Le 20 juin 1789, l'Assemblée nationale constituante (=pouvoir de se doter d'une constitution) et donc les députés du Tiers Etat font le serment du jeu de Paume (doter la France d'une Constitution). Le 25 juin 1789, _____ qui a pris partie des deux autres ordres, ordonne aux députés de se séparer. Les députés refusent: il s'agit d'un refus d'obéissance rendu célèbre par une phrase de Mirabeau:

monarchie constituante ( séparation des pouvoirs ). 3°) Qu'est-ce que la « Constitution Civile du Clergé » ? Et en quoi va-t-elle diviser les Français ? → C'est un texte qui réorganise l'église catholique française ( prêtres et évêques sont payés par l'état et doivent prêter serment à la constitution... ). Elle va rapidement devenir une source permanent e de divisions entre les Français, car en condamnant la constitution civile du clergé, la pape Pie VI va provoquer un conflit spirituel... Deux

aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme politique, écrivain et révolutionnaire liégeois (idées des Lumières) du XVIII-XIXe. Il veut arriver à une constitution (assemblée représentative avec des gens élus. Exilé lors des restaurations épiscopales, il va en France (révolution). 6. Fabry : Leader de la révolution liégeoise du XVIIIe, il est élu bourgmestre de manière très populaire. 7. Chestret : Leader

17 juin 1789, les EG se proclament AN sur proposition de Siéyès Le 9 juillet cette assemblée se proclame AN constituante et prend la mission de rédiger une C°. c'est le début de la Révolution et la fin de l'AR. Cette C° sera adoptée le 3 septembre 1791 et durera moins d'un an. Elle met en place un régime de monarchie constitutionnelle visant à limiter le pouvoir du roi. Le 10 août 1792 le roi, qui était à la tête de l'exécutif est suspendu par l'assemblée. Il sera remplacé par un conseil exécutif

Sommaire Séquence 4 Histoire Les temps forts de la Révolution Séance 1 1789-1791 : L’affirmation de la souveraineté populaire, de l’égalité juridique et des libertés individuelles. Séance 2 Séance 3 1792-1794 : Lé République, la guerre et la Terreur 1799-1804 : Du Consulat à l’Empire Les fondations d’une France nouvelle pendant la Révolution et l’Empire Séance 4 Séance 5 Séance 6 Quel rôle joue le peuple dans la Révolution ? Napoléon et le peuple : du peuple conquis au peuple surveillé

Titre II / L’histoire Française des expériences aux habitus. En comptant de manière stricte : 15 constitutions en France depuis 1791. Importance de ce texte qui retranscrit la volonté générale, recherche de la démocratie par tâtonnement, accumulation des expériences, création des habitus avec plus ou moins d’effets. CH /1 Près d’un siècle Château Briand dans mémoires « La révolution c’est diviser en trois partie qui n’ont rien de commun entre elle république, l’empire et la restauration. »