Constitution De 1791 Et 1793

richesse. Les revolutionnaires etaient tous d accord pour mettre un terme a la monarchie mais n etaient pas tous d accord sur la souv nationale ou populaire. Depend de la constitution 1789 : nation 1793 : peuple IV – L application de la souveraineté nationale et populaire en France. Depuis 1789 , les constitutions appliquent soit la souv nationale soit la souv populaire. Exceptions : charte 4 juin 1814 marque un retour a la souv de droit divin voulu par Louis 18 frere de louis 16. Fruit

Sujet de dissertation : « La Constitution de l’an III et la séparation des pouvoirs » La Constitution de l’an III est le texte qui fonde le Directoire. Approuvée par le plébiscite le 5 fructidor an III(22 août 1795), elle a pour préambule la Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen de 1795. Sa promulgation est suivie par celle d'un nouveau code pénal, le Code des délits et des peines (1795). La Constitution a porté à son extrême rigueur la séparation des pouvoirs,

Bonaparte, le 18 Brumaire an VIII (9 novembre 1799), annonciateur de l'empire. Entre ces deux extrêmes, le siècle se décompose en plusieurs temps: d'abord la Régence (1715 - 1723), puis les règnes de Louis XVLouis XV (1723 - 1774) et de Louis XVI (1774 - 1791), enfin la Révolution française(1789 - 1799). La France, qui est alors le pays le plus peuplé d'Europe, connaît, pendant près de quatre-vingt ans, la paix intérieure et la prospérité économique. A mesure que l'esprit philosophique se développe, dans

constituant est le pouvoir d’élaborer (pourvoir originaire) et de réviser (pourvoir dérivé) une constitution. Le peuple doit pouvoir s’affirmer sur ces deux pouvoirs. Section 1 : Le peuple et le pouvoir originaire Dans le cadre de l’élaboration d’une constitution le peuple peut intervenir au moment du déclenchement de l’élaboration de la constitution et de sa ratification. A- L’élaboration des constitutions Il peut intervenir de manière politique: il peut être à l’origine d’un renversement de

de l'histoire, du fait de facteurs économiques, sociaux, mais également d'une évolution politique, des idées et des pratiques religieuses. La constitution de la France fait référence aux textes constitutionnels qui ont servi de cadre aux régimes politiques qui se sont succédés. À chaque fois que l'on changeait de régime, on changeait de constitution. On peut se demander quelle est l'étendue du pouvoir politique. Ce dernier peut être absolu ou limité (par un organe institutionnel placé au-dessus

la lettre l’égalité des droits de l’homme et de la femme et appelant à une révolution dans les rapports entre les sexes. Laclos parvient à s’illustrer dans l’armée, puisqu’il participe à l’élaboration du " boulet creux " (1786, expérimentations en 1793), aux qualités balistiques reconnues. Il conteste également le système de fortifications de Vauban (1786), et met au point un projet de " numérotage des rues de Paris "(1787), fondé sur un quadrillage de Paris. Il épouse Marie-Soulange Duperré en

1 : Les constitutions révolutionnaire : La période révolutionnaire où on connait une intense ébullition dans laquelle va s’imposer Napoléon Bonaparte à partir de 1799. §1. Les institutions de 1789 à 1799 : C’est une période chaotique et durant cette période de dix ans, trois textes constitutionnels vont se succéder mais au-delà de ces textes il est important de restituer ces textes dans le contexte très agité. - la Constitution royale des 3/14 septembre 1791 - la Constitution du 24/07/1793

 « La femme a le droit de monter sur l’échafaud, elle doit avoir également celui de monter à la tribune. » Olympe de Gouges en 1791. Sommaire I. La Révolution Française (1789-1799) A) Le rôle des femmes Journées du 5 et 6 octobre 1789 Salons, clubs et sociétés mixtes Evolution des droits Conflit aux côtés des Montagnards L’échec B) Le symbole Les Amazones Marianne Assassinat de Marat Figures féminines II. La première Guerre Mondiale

de ce climat prérévolutionnaire aux 1750’s, à la suite de la publication en 1748 par Montesquieu de De l’esprit des lois. La Révolution ne s’arrête pas en 1789, Déjà Louis XVI reste au pouvoir jusqu’en 1792 et ne sera guillotiné que le 21 janvier 1793. Pour les historiens, la période révolutionnaire court jusqu’en 1799 et le coup d’Etat de Napoléon Bonaparte. Ce dernier proclame que la Révolution est finie, sachant qu’en 1799, il se présente comme le sauveur de la Révolution, il déclare qu’il va

Convention élue au suffrage universel. La Convention, nom donné à l'Assemblée constituante élue en septembre 92, se réunit pour la première fois le 21 septembre 1792 et abolit la royauté; Louis XIV devient simple citoyen selon les termes de la Constitution de 1791 et est appelé Louis Capet. La Convention est composée de la Montagne, Plaine (Marais), Girondins. Le 20 novembre 1792est découverte aux Tuileries l'armoire de fer. En quoi le procès de Louis XIV fut-il un procès exceptionnel? Le procès