Constitution De 1791 Et 1793

L’histoire constitutionnelle de la France C’est l’une des histoires constitutionnelles les plus riches du monde car c’est la France qui a eu le plus de constitutions. Certains ont voulu tirer des cycles constitutionnels. Le peuple affranchi est indiscipliné donc retour à des régimes conservateurs. Avec la Constitution de 1795 et le Directoire, émergence de personnalités voulant s’accaparer le pouvoir. On revient ensuite à l’Empire puis à la Restauration… En 1848, révolution

DAVID, le peintre de la RévolutionAnis GADACHA, 4ème E 1- Biographie de Jacques Louis David C’est un peintre , né à Paris le 30 avril 1748 et mort à Bruxelles le 29 décembre 1825. Il est considéré comme le chef de file du mouvement néo-classique , dont il représente le style pictural . Ce mouvement incarne la modernité dans l’Europe de la

se trouve dans le parc des Tuileries. Lors de la séance dit du Serment du Jeu De Paume de 20 juin 1789, les députés promettent de ne pas se séparer avant d'avoir rédigé une constitution pour la France. Le 11 juillet, l'Assemblée Nationale se transforme en Assemblée Constituante puisqu'elle a mission d'établir une constitution. Après l'émeute populaire du 14 juillet, le Roi finit par accepter le fait (ce qui va devenir le droit) → la prise de la Bastille. Rumeur selon laquelle le Roi était prêt

une longue période qui est en matière constitutionnelle en France riche. Pendant cette période on a eu 14 constitutions = La 1ère du 3 septembre 1791, 193, 1795, celle de l’An 8, l’An 10…et de 1958. Parmi ces 14 constitutions il y en a 3 qui ne furent jamais appliqué celle adoptée par la Convention le 24 juin 1793, l’acte additionnel aux constitutions de l’empire en 1815 & la constitution du 8 mai 1970 adopté par le corps électoral. Il y eu une oscillation incessante entre des régimes constitutionnels

alors Ministre d’Etat, prennent un engagement d’union le 20 juin 1789 à la salle du Jeu de paume, à Versailles en se proclamant « assemblée nationale» et face aux pressions du roi, ils firent serment de ne pas se séparer avant l’élaboration d’une Constitution. Si ce serment n’a pas de portée juridique, son impact symbolique est très fort puisqu'il fut le prélude de la souveraineté nationale et de la séparation des pouvoirs. Après la prise de la Bastille le 14 juillet, prison symbole de l’arbitraire

constituants. Le 20 juin, l'assemblée constituante apporte de nombreux actes dont les actes fondamentaux dans la constitution. Le 4 août 1789, l'assemblée constituante abolit les privilèges (privata lex : loi privée) et vote la déclaration des droits de l'homme et du citoyen le 26 août. Les lois des 16 et 24 août 1790 réorganise la justice et la 1ère constitution est adoptée le 3 septembre 1791. Le roi jure fidélité au texte. Est mis en place un système qui repose sur la souveraineté nationale et

générale influence les débats de l’AN qui est constitué de propriétaire fonciers. Dans le but de ramener le calme l’AN vote lors de la nuit du 4 Août l’abolition des droits féodaux et de la dime. Après la nuit du 4 Août l’AN décide de rédiger une constitution en commençant le 26 Août par la DDHC. A cette époque il y avait nécessité de s’entendre sur un schéma général d’organisation des pouvoirs publics et un seul point fait consensus=>le principe de la séparation des pouvoirs : l’exécutif, le législatif

indivisible, c’est la monocratie. Elle n’est pas partagée entre diverses mains, sinon il n’y aurait plus de souveraineté selon Jean Bodin. Sa répartition conduirait même à en paralyser l’exercice. Par cette formule, Jean Bodin rejette donc la Constitution mixte, de forme bâtarde de gouvernement. C’est consacrer, comme peut-être nulle part ailleurs en Europe, le régime de la monarchie pure, le seul à être conforme aux lois de la nature ; le roi est comme le père de famille, comme le soleil, comme

patriotes d’Arras » de Gracchus Babeuf datant de fructidor An III, au moment de la soumission de la Constitution de 1795 au référendum. Son auteur, François Noël Babeuf, est né en 1760 à Saint-Quentin et est mort guillotiné le 27 mai 1797. Dans le texte, il présente la Constitution de l’an III comme une réhabilitation d’une forme de Monarchie et une fin des droits fondamentaux contrairement à la Constitution de l’an II. Gracchus Babeuf a été inspiré par la lecture de Rousseau et par l’immense misère

République. La convention connut trois périodes successives, qui adoptèrent chacunes un sytème financier différent. La première période de la convention fut la convention girondine, du 21 septembre 1792 au 2 juin 1793 La seconde période fut la convention montagnarde, du 2 juin 1793 au 27 juillet 1794 La troisième période fut la convention thermidorienne, du 27 juillet 1794 au 26 octobre 1795. Problématique De par l'étude des trois périodes de la convention, nous nous demanderons quels