Constitution De 1791 Et 1793

 Olympe de Gouges 1748-1793 Sa Biographie : Marie Gouze nait en 1748 à Montauban et est guillotinée en 1793. Elle nait dans une famille de boucher, mais son père présumé est cependant le poète, dramaturge toulousain, Jean-Jacques Lefranc de Pompigan. Elle sera marié a un officier de bouche qui mourra peu de temps plus tard en lui laissant un fils. De part son veuvage elle changera de nom en montant à Paris, Marie Gouze deviendra Olympe de Gouges, un nouveau nom pour une nouvelle vie. Et jouira

la vie des constitutions Terme de la vie explicite : nécessite une apparition, un développement, et une mort. La naissance de la Constit : deux choses dans cette étape. Comment est-elle adoptée, mais surtout quelles sont les circonstances dans lesquelles la Constit nait ? -> Comment naît un Etat ? Indépendance 
Sécession : Yougoslavie qui explose en plusieurs états, ou fin de l’URSS.
Fédération : Allemagne formée en 1870, ou Etats Unis qui étaient à la base 13 colonies britanniques. -

l'échec politique (Section II) SECTION I: La réaction aux institutions de la Convention, la Constitution de l'an III. On aurait pu, enfin, appliquer la Constitution de 1793. Mais elle est jugée, par les thermidoriens,  trop " démocratique", c'est-à-dire donnant trop de place au peuple . Une seule assemblée, élue au suffrage universel, constitue un danger politique. D'où une nouvelle constitution, celle de l'An III. Précédée d'une DDHC et des devoirs. §1° La Déclaration des droits

Droit Constitutionnel La place de la souveraineté du peuple dans l'élaboration et la révision des Constitutions. « Toute loi que le peuple en personne n'a pas ratifiée est nulle » Jean-Jacques Rousseau : Le contrat Social. Par cette expression J.J Rousseau nous fait partager son sentiment sur l'importance de l'avis positif du peuple lors de décisions importantes, en particulier les lois. On peut comprendre cette phrase ainsi : si le peuple considère une loi comme étant néfaste et qu'i la refuse

 Selon Montesquieu : « Tout homme qui a du pouvoir est tenté à en abuser » Le premier essai de séparation des pouvoirs en France se fait grâce à l’élaboration de la Constitution de la Nation Française en 1791 suite à la Révolution de 1789. Tout d’abord, la séparation des pouvoirs est un principe évoqué pour la première par Locke puis par Montesquieu dans L’Esprit des Lois, ce principe tend à confier l’exercice du pouvoir à plusieurs instances chacune détenant une forme de ce pouvoir (exécutif

envisager de supprimer I) L’architecture de la culture constitutionnelle française Contraste nette entre l’énergie fournit à la production d’une constitution et l’insignifiance de la constitution une fois produiy A) La vigueur de la production (…et du changement) constitutionnel En France manière très particulière de concevoir la production d’une constitution. Pour le conmprendre  Joseph Sièyès, « qu’est-ce que le tiers Etats  » inauguration d’une aire de pensée constitutionnelle 1- Le petit sièyes

LE CADRE CHRONOLOGIQUE Première Partie : L’ère révolutionnaire (1789-1815) ¼ de siècle incluant l’époque napoléonienne+ révolution. A - La Révolution (1789-1799) : On peut distinguer 4 époques : a. L’époque de l’assemblée constituante (1789-1791) : Les états généraux institution d’ancien régime va jouer un rôle décisif. Ils se réunissent le 5 mai 1789 et se transforment en assemblée révolutionnaire. Le 17 juin 1789, date essentielle, les députés du tiers état se proclament assemblée nationale

dogme puisque l’article 16 de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (26 aout 1789) le mentionne clairement : « Toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée ni la séparation des pouvoirs déterminée n’a pas de constitution ». !7 Montesquieu étant très fier de sa noblesse, il reste attaché aux privilèges des parlementaires et à la vénalité des offices. Pour lui les corps intermédiaires sont les garants de la liberté, « Point de monarque point de noblesse, point

du printemps 1793 jusqu’au 9 thermidor. C’est une période de l’histoire de France qui a suscité de nombreuses polémiques et qui a divisé les Français sur l’héritage de la Révolution française pendant tout le XIXème siècle. Pour Claude Mazauric, la Terreur est la  « mise en forme légale et administrative de l’intimidation des opposants de la Révolution française ». La terreur, dès la chute de la monarchie, s’est manifestée par l’exécution des défenseurs des tuileries, par la constitution d’un tribunal

suite fin 1790 début 1791. Face à une contre-révolution (émigrés et prêtres réfractaires) se faisant agressive et à une Assemblée constituante aux mesures trop timorées, les Jacobins se présentent plus dynamiques et accueillent les revendications du peuple. Tout change quand Robespierre, une fois débarrasser de Brissot en octobre 1792 prend en main la destinée du Club. Les Jacobins deviennent alors une puissance dominante. Le 22 septembre 1792, la Société des Amis de la constitution s’était auparavant