Constitution De 1793

religieuse (Catholicisme), philosophique (Rousseau), politique (Constitution française de 1793) -plus de place à l’égalité qu’à la liberté : « Tout le monde recherche ou revendique la démocratie, mais ses effets diffèrent du primat […] de l’égalité chez les autres » = réelle volonté d’égalité entre les individus. Ex : lutte contre la propriété qui peut être une source d’inégalité (impact sur la Constitution française de 1793). Cependant, risque de voir disparaître sa liberté : démocratie de

en tête de la première constitution des 3-14 septembre 1791, c’est une monarchie constitutionnelle. Le roi sera le détenteur du pouvoir exécutif, la séparation des pouvoirs est stricte. Le 1er acte d’intervention est la suppression de la monarchie et l’établissement de la république le 21 septembre 1792. Pendant 3 ans (1792-1795) la France demeure sans constitution, car la constitution de 1793 n’a jamais été appliquée. La constitution de 1793 est considérée comme constitution démocratique car elle

L’individu n’est plus un sujet mais un acteur responsable disposant de droit et de devoir. Il n’a pas d’autres maitres que la volonté générale à laquelle il participe Elément de la constitution américaine : Lincoln, démocratie = « gouvernement du peuple, par le peuple, pour le peuple »On retrouve cet élément dans notre constitution de 1958 et précisément à l’art 2 alinéa 3, ou cette formule est présentée comme un principe de République Un régime démocratique ne peut se concevoir sans la participation

collectifs. Il existe plusieurs déclarations des droits de l’Homme et du Citoyen : celle du 26 août 1789, celle du 24 juin 1793 et la déclaration des droits et devoirs de l’Homme et du Citoyen du 22 août 1795. Toutes ces déclarations découlent de la déclaration de 1789, qui représente le socle fondamental des droits des individus énoncés dans celles qui suivent ; celles de 1793 et 1795 viennent compléter et préciser celle de 1789. Le contexte historique, politique et social évoluant très vite à cette

humaine. (Philosophe de l’Antiquité : Aristote, Socrate, Platon) Lumière : à partir du milieu du XVIII c’est un mouvement des pensées qui critique l’absolutisme et affirme les droits de l’homme où à la liberté et à l’égalité devant la loi. Constitution : Texte qui organise les pouvoirs dans des pays. Démocratie : Un gouvernement dans lequel la souveraineté procède de l’ensemble des citoyens. Au XVIIIe, les philosophes des lumières (écrivains, penseurs,…) critiquent : -l’intolérance religieuse

c’est à dire les plus riches, les plus instruits. Il est impossible que tous les Hommes jouissent de leurs droits politiques (thèse de la souveraineté origine et exercice). Le directoire est le nom donné à la période qui s’étend de 1795 à 1799. La Constitution de l’an III est instaurée le 22 août 1795, il y a à travers ce nouveau régime, une volonté d’équilibrer la représentation nationale. Une grande nouveauté voit le jour : le bicamérisme du pouvoir législatif (c’est un gage de qualité). Deux tiers

: Fuite du roi à Varennes 14 septembre 1791 Promulgation de la Constitution 1792 10 août : La monarchie est renversée 20 septembre : Victoire de Valmy 21 septembre : Première séance de la Convention et abolition de la royauté 1793 21 janvier : Louis XVI est guillotiné 24 juin 1793 : Constitution de l'An I 1794 27 juillet : Défaite de Robespierre (9 thermidor an II) 1795 (ans III-IV) 22 août : Adoption de la Constitution de l'An III (5 fructidor an III) 1799 (ans VII-VIII) 9 novembre

droit. Dans le CC on retrouve la séparation spirituelle et temporelle. Il consacre les idées de liberté, d'égalité, de propriété, la sécurité, la sureté. C°: Début XIXe: Compte tenu de la porté politique de ce dernier, le CC apparaît comme la Constitution civil de l'È français. Consti° civil (=ce qui organise d'une manière nouvelle: créer quellque chose qui n'existait pas auparavent: un nouvel ordre) B- La Révolution Le CC s'inscrit dans une tradition française, début XVIIe s, dans l'€ de

d’organisation ouvriers ; -La constitution civile du clergé (12 juillet 1790) : une fonctionnarisation du clergé bien accepté par le bas-clergé mais refusé à moitié par le haut-clergé et le pape qui prélude au conflit Eglise-Etat : de la guerre civile en Vendée, à l’opposition de l’église à la République jusqu’à la loi sur la séparation de l’église et l’Etat en 1905 3) le progressif divorce du roi avec la Nation -la difficile naissance d’une Constitution (adoptée le 3 sept. 1791) : •modèle

discriminations dont les noirs sont victimes, il doublera ses efforts après avoir été élu député, ce qui aboutira à un décret passé le 24 mars 1792 reconnaissant l'égalité des droits à tous les hommes de couleurs libres. Il critique la nouvelle constitution de Marie-Jean Hérault de Séchelles, ce qui en résultera sa condamnation pour trahison, un mandat d’arrêt sera lancé contre lui. Condorcet est contraint de se cacher chez Mme Vernet quelques mois, durant lesquels il écrira « Esquisse d’un tableau