Consultation Juridique Cas Pratique Note Structurée

C an MEMOIRE MASTERE EN GESTION DES RESSOURCES HUMAINES LA COMMUNICATION INTERNE : OUTIL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES CAS DE POSTE MAROC DIRECTION REGIONALE DE FES Travail élaboré par : CHERGUI HALI FOUAD M. NOURDINE JBARA ENCADRANT AVRIL 2007 Projet professionnel MRH –ISCAE 2007 REMERCIEMENTS Louange à Dieu. Mes vifs remerciements sont destinés à Monsieur Othman CHEBIHI, Chef de Division de la Formation à Poste Maroc pour sa disponibilité et ses recommandations

le PV de délibération du CA nommant le président et le Directeur Général et fixant leurs pouvoirs (en cas de SA à conseil d’administration) ; - Acte de nomination des membres du conseil de surveillance et le PV de délibération du Conseil de Surveillance nommant son président et le Directeur Général Unique ou les membres du directoire et le président de ce dernier et fixant leurs pouvoirs (en cas de SA à conseil de surveillance). Un compte ne doit jamais être ouvert sur présentation d’une photocopie

....................................................................................................... 75  (ii)  L'approche autorisée de l'OCDE pour l'ES-agent dépendant .................................................... 76  (a)  Illustration pratique de l'application de l'approche autorisée de l'OCDE –– l'agent dépendant chargé des ventes .................................................................................................................. 78  (b)  Aspects administratifs et documentation

et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l’enseignement supérieur. La liste des pièces à fournir lors de l’inscription à l’examen est fixée par le ou les recteurs en charge de l’organisation de l’examen. Article 7 Chaque candidat s’inscrit à l’examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles 16, 23, 23 bis, 24 et 25 du décret du 9 mai 1995 susvisé. Dans le cas de la forme progressive, le candidat

Soins de Santé de Base SNS : Système National de Santé SS : Système de Santé ICNP : International classification for nurs practices SSP : Soins de santé primaires IFCS : Institut de formation aux carrières de santé CPN : Consultation prénatale PF : Planification familiale IST : Infections sexuellement transmissibles SIDA : Syndrome d’immuno-déficience acquise IEC : Information, éducation, communication Partie 1 : Le système d’offre de soins marocain : Principes

l’éducation et de la formation BAB : Bureau d’analyse budgétaire BADR : Base automatisée des douanes en réseau BAM : Bank Al Maghrib (Banque centrale du Maroc) BG : Budget général CCG: Caisse centrale de garantie CDMT: Cadre de dépenses à moyen terme CAS : Comptes d’affectation spéciale CE : Commission Européenne CED : Contrôle des engagements de dépenses CFAA : Évaluation de la gestion des systèmes de finances publiques (Country Financial Accountability Assessment) CGED : Contrôle général des engagements

texte de la constitution dont il est censé être l’auteur au sens juridique du terme. Cet auteur est un éternel absent, c’est une entité abstraite à laquelle on ne peut jamais demander « qu’as-tu voulu dire ? ». Il y a des réponses ponctuelles (révision de constitution), mais il n’est pas aisé de faire la part des choses entre un non massif et la somme des différentes volontés de chacun de dire non. En droit seul l’auteur juridique du texte a un droit de regard sur son œuvre. La prime est donc donnée

Affrètement à temps Chapitre 2 : le contrat de transport Section 1 : transport des marchandises Section 2 : Transport de passagers Chapitre 3 : le contrat d’assurance (collègue) a-Définition : Le droit maritime est un ensemble de règles juridiques spécifiques applicables aux activités liées à la mer et que celle-ci détermine. Le droit maritime est aussi, par la force de la spécificité de ses règles un système normatif particulier ; par essence, il a un caractère international. Le Droit

REPUBLIQUE DU SENEGAL ORGANISATION DES NATIONS UNIES UN PEUPLE - UN BUT - UNE FOI UN PEUPLE - UN BUT - UNE FOI LE SENEGAL QUE NOUS VOULONS RAPPORT DES CONSULTATIONS NATIONALES SUR L’AGENDA DE DEVELOPPEMENT POST 2015 Le 13 mai 2013 REALISE PAR Cabinet EMAP. Sarl J-65 Scat-Urbam,Hann-Maristes. BP: 22474 Dakar Ponty- Tél.: 221 33 832 64 70 - Fax : 221 33 832 67 88 Email : emap@orange.sn Sommaire SIGLES ET ACRONYMES ....................................................

Supérieur de Commerce et d’Administration des entreprises Centre de Casablanca Mémoire de fin d’études Option : Audit - Contrôle de Gestion « AUDIT INTERNE DE LA FONCTION "COMMERCIALE & LOGISTIQUE " ET DE LA FONCTION "ACHATS ET APPROVISIONNEMENT ": CAS DE LA SMAH Rédigé par : DIALLO Mamadou Aliou Encadré par : Mr FAKIR El Mehdi Année universitaire : 2013-2014 » Dédicace A mes très chers parents Je vous dédie ce travail pour vous exprimer mes sentiments chaleureux pour tous les efforts que vous