Contentieux Administratif Au Maroc

International, qui peut expliquer leur vulnérabilité et le fait qu’elles soient montrées du doigts plus fréquemment que les autres intervenants(agents maritimes, transporteur, transitaires,...)dans une opération de dédouanement. Le degré d’insertion du Maroc dans l’économie internationale se mesure, entre autres, à travers les flux commerciaux et les investissements réalisés par les entreprises nationales et le cadre environnemental dans lequel elles évoluent Il est inutile de rappeler aussi que l’épanouissement

développement économique : Cas de l’admission temporaire pour le perfectionnement actif ( A.T.P.A) Promotion 2005-2006 Présenté par : Mlle :NYANGUI ZITA Mr :GAHUTU EMMANUEL Encadré par : Mme : ZAHRA IHANNACH Mr : AHMED BOUDCHICH ROYAUME DU MAROC CENTRE DE FORMATION DOUANIERE STAGE DE SYNTHESE SUJET : Régimes Economiques en Douane, vecteur de développement économique : Cas de l’Admission Temporaire pour Perfectionnement Actif (A.T.P.A) PRESENTE PAR : Gahutu Emmanuel Nyangui Zita

l' Institut Pasteur du Maroc Portail des Masters au Maroc http://www.master.ma MEMOIRE MASTER SPECIALISE EN CONTROLE DE GESTION CONCEPTION D'UNE COMPTABILITE ANALYTIQUE CAS DE L'INSTITUT PASTEUR DU MAROC (I.P.M.) Réalisé par Mme. Kharmoudy Saadia Mr. Nabil Abderahim Mr. El Khatiri Benachir Encadré par Mr .Bendriouch prof à l'ISCAE Mr .Rahhali Hassan (I.P.M) 1 IPM 07 Conception d'une comptabilité analytique : Cas de l' Institut Pasteur du Maroc Remerciements Avant

Première Partie Présentation de l’établissement d’accueil Données générales sur le groupe Banques Populaires Historique : Le groupe Banques Populaires a été introduit au Maroc par le Dahir du 25 mai 1926, portant sur l’organisation du crédit au petit et moyen commerce et industrie, et ce par la création des sociétés à capital variable dites « Banques Populaires ». En 1937, les statuts des banques populaires connaitront leur première modification avec la promulgation du Dahir du 20

puisse atteindre ses buts et qu'il soit au niveau souhaité. Table de matières : Introduction.......................................................................................................................4I-Historique du Groupe Populaire Maroc.......................................................................5 I.1. La phase de complémentarité............................................................................6 I.2. La phase de compétitivité....................

ISSA SAID MMADI ISSA ETUDIANT CHERCHEUR EN DROIT DES CONTENTIEUX A VOCATION ECONOMIQUE UNIVERSITE MOHAMMED PREMIER OUJDA Sommaire Introduction.................................................................................................................................2 I. Les tendances du rôle social de l’impôt......................................................................4 A. La justice redistributive de l’impôt dans la société....................................

locale au Maroc Introduction Partie I: Place de la fiscalité locale dans la fiscalité de l’Etat Section 1 : Evolution de la fiscalité locale P1 - Historique de fiscalité locale P2 - La nouvelle réforme de la fiscalité locale (loi 47-06) Section 2 : Autonomie de la fiscalité décentralisée P1 : Les ressources fiscales transférées P2 : Taxes propres au profit de l’entité décentralisée Partie II : Taxes des collectivités locales Section 1 : Classification des taxes locales P1 : Taxes

1) Les missions de l’inspecteur de travail. 2) Les moyens d’action. 3) Le déroulement de la mission d’inspecteur de travail. 4) Les droits et les obligations des agents de l’inspection de travail. Conclusion Introduction Le Maroc est doté d'une législation de travail moderne, inspirée des Conventions et recommandations du Bureau International du Travail. L’inspection du travail est assurée essentiellement par des inspecteurs et contrôleurs du travail en charge du contrôle des

| B / Historique : [pic] 1913 : La Société Générale s’implante au Maroc et crée sa première agence ; [pic] En Juin 1962 : La Société Générale se transforme en établissement bancaire de droit marocain, dénommé la SGMB ; • En Mai 1965 : La SGMB fusionne avec la représentation de la SMC au Maroc • En 1971 : La SGMB hérite 20% des activités de la Société de Banque du Maghreb, suite à l’absorption de la Société Centrale de Banques

prendre en considération sur cette dédicace. A tout (es) mes ami (es) : Trouvez ici le témoignage d’une fidélité et amitié infinie. SOMMAIRE Dédicace Introduction Chapitre 1 : Présentation de la Banque Populaire I. Historique du Groupe Populaire du Maroc - La phase de complémentarité - La phase de compétitivité - La phase de la mondialisation II. Organisation de groupe Banque Populaire Le Comité Directeur (CD) La Banque Centrale Populaire (BCP) La Banque Populaire Régionale (BPR) Les Agences Chapitre