Contentieux Administratif Au Maroc

Française des Affaires PARTIE I : Recherche documentaire & méthodologie Chapitre I : UCM Dolidol &son environnement 1. Présentation du secteur de la literie et d’ameublement au Maroc : Aperçu général : Le secteur de la literie et d’ameublement au Maroc, regroupe principalement deux grandes entreprises (Dolidol&Richbond). Ces dernières qui détiennent la plus grande part du marché comme le montre le graphique suivant A cela, s’ajoutent les activités de l’artisanat

monétaire. Voilà qui justifie que, dans tous les pays, l’activité bancaire soit l’objet d’un strict contrôle public, indispensable à la fois pour assurer le respect de la politique monétaire de l’Etat et pour protéger les intérêts des déposants. Au Maroc, ce contrôle, confié essentiellement à Bank AL-Maghrib, constitue un paramètre fondamental de la loi bancaire. Depuis 10 ans, la profession bancaire connaît un véritable bouleversement : les textes de base ont changé, la politique monétaire utilise

historique Section II : le fonctionnement de l’affacturage………………………………………………4 Sous-section 1 : le recours à l’Affacturage  Sous-section 2 : la classification des opérations d’Affacturage Section III : Le marché d’Affacturage au Maroc……………………………………………6 CHAPITRE II : Les Sociétés d’Affacturage………………………………....9 Section I : la procédure d’agrément………………………………………………..10 Sous-section1 : les conditions d’agrément……………………………………..11 Sous-section2 : le dossier d’agrément…………………………………………

l'ERAC Marrakech s'est transformé en société anonyme régionale dénommée « AL Omrane Marrakech S.A » selon le dahir n°1-07-50 du 28 rabiae1 1428 (17 avril 2007) portant sur la promulgation de la loi n°27-23. Cette transformation des sept ERAC du Maroc en sociétés anonymes régionales a eu lieu suite à leur absorption par le holding « Al Omrane ». Le groupe « Al Omrane » est un holding à capitaux publics de 874 Millions de DH sous forme de société anonyme, il est issu de la fusion en 2004 de trois

Ministère de l’Economie et des Finances participe à la définition de la politique douanière nationale en assurant la mise en ?uvre à travers les missions suivantes : 1. La Promotion de l’investissement L’ADII contribue au développement économique du Maroc. Son intervention dans la promotion de l’investissement revêt plusieurs aspects dont en particulier : o L’application des dispositions relatives aux avantages fiscaux accordés aux matériels, outillages et biens d’équipement importés ; o La promotion

jet uvernance locale au Maroc e u LA GESTION DES FINANCES LOCALES DE AU MAROC DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS Docum ment de travail d e déposé à la DGC CL Mars 20 10 AGENCE CANADIENNE DE DIRECTION GÉNÉRALE DES DÉVELOPPEMENT INTERNATIONAL COLLECTIVITÉS LOCALES LA GESTION DES FINANCES LOCALES AU MAROC : DIAGNOSTIC ET RECOMMANDATIONS VERSION FINALE MARS 2010 Mandat réalisé dans le cadre du : Projet de Gouvernance locale au Maroc (GLM) Travail réalisé sur

j’étais affecté. Enfin, les nombreux entretiens que j’ai pu avoir avec les employés m’ont permis de donner une cohérence à ce rapport. Je m’emploierai dans un premier temps à préciser les principales caractéristiques du secteur bancaire au Maroc puis donner un aperçu historique de ce dernier. Dans la deuxième partie de ce rapport, je présenterais le groupe des banques populaire, sa création, sa mission, ainsi qu'un aperçu historique de ce leader du marché bancaire. Enfin, je

et de m’avoir bien accueillie. 3 Année universitaire 2011/2012 EL GAYER Soufiane Université IBN ZOHR Ecole National de commerce et de Gestion AGADIR Al Omrane Agadir Sommaire Première partie : Etat des lieux du secteur immobilier au Maroc et présentation générale d’AL OMRANE. Section 1 : Etat des lieux du secteur immobilier ……………....……...5 Section 2: Présentation générale d’AL OMRANE…………….……...7 . 1) 2) 3) 4) Identité de la société AL OMRANE …..….8 Mission d’AL OMRANE ……………

LA GESTION DE PAIE : Définition et Rôle économique et social dans le développement des Entreprises, Cas des PME Le rôle des PME dans le développement économique et social du Maroc A l’image de nombreux autres pays, les PME sont un élément incontournable du paysage économique marocain. Instruments essentiels du développement et du dynamisme d’une économie, ces entreprises représentent une force importante mais morcelée. Bien qu’elles représentent plus de 50 % des salariés et 95 % des entreprises

beaucoup de difficultés et de dangers dans l’exercice de leurs tâches quotidiennes. Il s’agit, en fait, de conditions de travail difficiles qui suscitent un intérêt particulier, notamment au temps des bouleversements qui ont touché le secteur maritime au Maroc, en particulier, et partout ailleurs, en général. A cet effet, le travail maritime est encadré par la législation interne à coté des normes internationales. Ceci se justifie par le caractère universel du travail des gens de mer, des moyens et des