Contentieux Administratif Au Maroc

le centre de Casablanca et sa région. Masnaoui s’est fortement impliqué dans la construction de toutes les réformes juridiques, fiscales, comptables et financières qui étaient nécessaires pour améliorer le cadre général de l’activité économique du Maroc et favoriser ainsi sa libéralisation progressive, tout en renforçant les capacités de gestion des entreprises. Cette participation a consacré le Cabinet comme un intervenant crédible et reconnu auprès des Administrations de l’Etat et des Entreprises

paiement par carte guichets automatiques dans des lieux publics, .... I. Présentation du groupe la BMCE BANK : La banque Marocaine du Commerce Extérieur est créée en 1959 par les autorités monétaires afin de développer le commerce extérieur au Maroc et ce en plus de son activité traditionnelle de banque commerciale. Principaux Actionnaires : *RMA WATANYA 27,66% *Divers actionnaires 20,02% *CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL 10,00% *FINACE.COM 8, 78% *MAMDA/MCMA 7, 65% *PERSONNEL BMCE BANK 6, 55%

...................................................................................................... 3 I. 1. a. b. c. d. 2. a. b. c. d. e. f. 3. a. b. c. d. 4. a. b. 5. ENVIRONNEMENT DE COOPER MAROC.......................................................... 4 Le secteur pharmaceutique au Maroc....................................................................................... 4 Chiffres clés du secteur .....................................................................................

automatiques ; ( Utilisation des serveurs. 2- LES ORGANIGRAMMES DE GROUPE BANQUE POPULAIRE : Le Crédit Populaire du Maroc (CPM) est un groupement de banque constitué par la Banque Centrale Populaire (BCP) et les Banques Populaires Régionales (BPR). Fidèle à son esprit d’entreprise, le Crédit Populaire du Maroc s’est fixé comme objectif d’accompagner toutes entreprises moyennes ou petites, artisanales, industrielles ou de services par la distribution de crédit

Obtention de la double certification ISO 9001 version 2008 pour les activités monétique et crédits amortissables aux particuliers. Septembre Lancement de la carte multiservicess haut de gamme Platinum. Lancement du service GAB paiement des factures Maroc Telecom (fixe, mobile et internet). Lancement de la nouvelle version de l’application CIH MOBILE. Lancement de la campagne digitale dédiée aux MRE. 11 Décembre Lancement de l’assurance Tous Risques Chantier. Lancement d’un emprunt obligataire subordonné

datant de plusieurs millénaires avant Jésus-Christ. Les humoristes y voient le « plus vieux métiers du monde ». La profession bancaire joue un rôle de premier plan dans l’économie marocaine. Elle facilite les transactions commerciales, tant au Maroc qu’avec l’étranger, en assurant le paiement et le change. Elle permet la réalisation des projets d’investissement des entreprises et des ménages, en apportant des financements adaptés. Elle occupe une place prépondérante dans le placement et la gestion

Ecole Nationale de Commerce et de Gestion- Tanger National School of management L’Arbitrage commercial international au MAROC Réalisé par : Najoua Bouna Khadija Saimane Niamat allah Charifi n°1947 Mohamed Alaoui Hachim n°1939 Ahmed bennani Encadré par : Mme. SEDDIKI EL HOUDAIGUI Année universitaire 2008-2009 Plan : Introduction 1ère Partie : L’arbitrage interne I -Convention d’arbitrage : Parties à l’arbitrage Domaine de l’arbitrage Compromis Clause compromissoire II –Procédure arbitrale

....................................................682.5. Phase 5 : La sortie du crédit. .......................................................682.5.1. Le recouvrement amiable. .....................................................692.5.2. Le contentieux. ....................................................................702.5.3. La dénonciation de crédit.......................................................70Conclusion..........................................................................

| |Différentes directions |L’ONE possède dix directions régionales reparties sur le royaume du | | |Maroc comme suit : | | | | |

mondiales dont 1% environ au sud du Maroc. Site de production - 4 centres d’exploitation du phosphate : Khouribga, Benguerir, Youssoufia, Boucrâa, laâyoune. - 2 centres de transformation des dérivés du phosphate : Safi & Jorf-Lasfar. Part du groupe - Dans le total des exportations marocaines : 25 à 30 % (en valeur). - Dans le PIB : 2 à 3% Effectif Environ 24.500 agents dont des ouvriers et employés, des techniciens, agents de maîtrise, agents administratifs, Hors cadres et ingénieurs. 2. Historique