Contractualisme

conception grecque) 2 remarque: cette approche n’est pas née de rien, on en trouve trace chez certain penseurs grecs (marginaux). Mais de façon moins marginale; la philosophie stoïcienne notamment illustré par Ciséron, sans sombrer dans le contractualisme, est loin d’être négligeable car elle a largement influencé la pensée juridique moderne. Tout ces philosophe juristes n’ont pas développer une même approche de l’Etat de nature et du contrat Social. On distingue trois grandes approche: T. Hobbes

défendre vient de dieu et de ce point de vue il est moins moderne que grossus car ne dit pas que ce qu il propose est vrai mm si dieu n existe pas : loi naturelle qu on doi suivr car voulue par dieu : mais ds un deuxième tps appartient au mvmt de contractualisme des drts de l homme et de la démo qui l amène a des ccl nettement+ radical que celles de grossus : locke contest tte idée de monarchie absolue va jouer role historiq qui le met + du coté de la subversion que du coté du conservatisme : locke est

du pouvoir, bien que monarchique, fait du Roi (Louis XVI) un organe constitué et non constituant. La politique de l’État Nation ne plonge pas ses racines dans un terreau naturel. Cette politique possède uniquement des exigences rationnelles du contractualisme. Cet État Nation résulte d’un calcul rationnel dans lequel l’artifice d’un contrat fait naître à partir des volonté individuelles la volonté générale de la nation. La politique alors dite nationale, n’est pas la politique d’un peuple définit par

fondateur d’une société, doivent être bien rédigés. Mais plus souvent, la société va être personnifiée, elle va prendre la forme d’une personne morale, qui a des intérêts propres, distincts de ceux des associés. On a un réel déclin du contractualisme, pendant une époque. Mais après ce déclin on est revenu à une période de plus de règles contractuelles. On voit une idée d’institution qui va imposer des règles impératives. Faut-il mieux avoir des règles impératives ou des règles purement

entre pouvoir spirituel et pouvoir temporel ; c’est la théocratie qui est le pouvoir d’un souverain confondu avec les dieux. Les romains comme les grecs entretenaient de relations intéressantes avec leurs dieux, on allait même jusqu’à parler de contractualisme religieux. Par exemple ils sacrifiaient aux dieux pour avoir l’assurance d’une bonne récolte ou pour gagner une guerre. A partir du début de l’empire romain on assiste à un bouleversement dû à l’apparition d’une religion monothéiste promu à un

personnel. Les sujet ne dépendent plus d'une loi général pour déterminer leur propre droit. Ce droit se trouve en eux-mêmes. On a le germe de la pensée de la société. La loi doit dériver d'un accord entre les sujets. Fondement de ce qui devra le contractualisme (pensée du contrat social) qui implique des les sujets fondent la référence. 2. L'irruption de la volonté, de la raison pratique (en opposition à universaliste, généraliste) dans le champ politique MA : conception métaphysique, généralisante

contractuels dans toute la vie sociale et familiale, les révolutionnaires n’ont pas inventé la doctrine du mariage comme contrat, ni le droit romain non plus. À partir du Moyen Âge, les romanistes suivis par les canonistes avaient forgé peu à peu un contractualisme matrimonial qui, je le disais, a trouvé son sommet au concile de Trente avec le décret Tametsi en 156346. L’ancien droit français entre très lentement et difficilement dans ce qu’écrit pourtant Pothier au XVIIIe siècle dans son Traité du mariage

particulièrement concernant les marchés publics. 1) Le développement du contrat et l’essor de la contractualisation. 1. Le phénomène La doctrine n’utilise par forcément la même terminologie : certains auteurs utilisent le terme de contractualisme pour désigner le développement du contrat (comme l’auteur ICHER). Pour lui, ce terme est neutre et il désigne 1 phénomène politico-juridique qui consiste d’1 part à voir des contrats dans de nombreuses relations en apparence étrangères à l’idée

du droit locatif, du droit d’auteur, du droit du travail ou de quel autre encore peuvent être soustraites sans en menacer l’équilibre ? Poursuivant sa conception irénique d’une loi faite pour l’humanité des premiers jours, celui-ci nourri de contractualisme qui fait recette et parfois scandale aux États-Unis proposerait en réalité, de substituer à l’ordonnancement existant un système plus complexe, plus incertain et plus dur. Sur le fondement de notre conception traditionnelle du droit, l’état des

en place. » « C’est donc sur l’opinion seule que se fonde le gouvernement. » Ce fondement doit être interrogé pour lui-même. En quoi est-il ici naturel ? Et si c’est l’intérêt qui domine, le droit est différent de la morale. 3) Contractualisme et jusnaturalisme a) Droit et moralité : le droit positif face au droit naturel Le droit ne se confond pas avec la morale, il est le principe d’organisation des relations dans une société et de ce fait, il est ce qui d’abord interdit