Contrat De Passage Maritime

|Chargement (camion, wagon) Empotage (conteneur en usine ou entrepôt départ) |Acheminement (au port, à l’aéroport, à la PF de groupage, au terminal de départ) |Formalités douanières Export |Passage portuaire, aéroportuaire, PF de groupage, terminal de départ |Transport principal |Assurance transport |Passage portuaire, aéroportuaire, PF de groupage, terminal d’arrivée |Formalités douanières Import Droits de douane |Acheminement à l’usine ou entrepôt arrivée |Déchargement en usine ou entrepôt arrivée

| | |Tout mode |EXW, FCA, CPT, CIP |DDU, DDP | |Spécifique Terrestre | |DAF | |Spécifique Maritime |FAS, FOB, CFR, CIF |DES, DEQ | III) Tableau synoptique de la répartition des frais par incoterm 2000 : |Code

indispensables (bien que non obligatoire) lors de transactions internationales et intracommunautaire. Il s’agit de règles supplétives au contrat. Il est précisé à côté du prix ou dans les conditions commerciales et doit être suivi d’un lieu géographique précis. L’incoterm n’étant pas obligatoire, si aucun terme n’est déterminé au moment de l’élaboration du contrat, c’est le « droit français » qui s’applique. Les USA n’utilisent qu’un seul incoterm : le FOB (free on board) et celui-ci possède

étudier dans le détail toutes les prestations logistiques qui peuvent être facturées par les commissionnaires en transport à leur client. 1 – Liste des prestations de logistiques par mode de transport 1-1 – Transport maritime 1- Enlèvement Très souvent, en maritime, l’enlèvement est remplacé par « positionnement du conteneur ». Cette prestation sera payée par l’exportateur pour acheminer le(s) conteneur(s) jusqu’au port d’embarquement (de départ). Le positionnement du conteneur est une

Table de matières DROIT MARITIME 2 A. DROIT DE LA MER 2 I. HISTOIRE DU DROIT DE LA MER 2 II. LES ACQUIS DE LA CONVENTION DE MONTEGO BAY 4 1. Des espaces clairement identifiés 4 1.1. Les espaces soumis à la souveraineté des Etats 5 1.2. Les espaces soumis à la juridiction des Etats 6 1.3. Les espaces non soumis à la souveraineté ou à la juridiction d’un Etat côtier : LA HAUTE MER 7 III. REPERCUSSION DE LA CONVENTION DE MONTEGO BAY SUR L’ACTION

Primes par branches 1.5. Les contrats et engagements inportants: Alliance Assurance est engager dans les contrat suivant: • Contrat de leasing avec Maghreb leasing Algerie signé en janvier 2009 portant sur un bien situe au niveau du centre commercial EL Qods immeuble L MNO numéro 14.7éme étage, le bien en question est compose de 22 espace de bureau . • Contrat d’assurance signé avec Algerie touring assistance (ATA) en janvier 2008. Le contrat Porte sur des préstation des service

ROLE ET STATUT DU CONSIGNATAIRE DANS L'INDUSTRIE DES TRANSPORTS MARITIMES. Réalisé et soutenu par : Komla MIHOENOU, Ousmane BELLOW, Hermann SOGLO et Etienne KPATENON Sous la direction de : Maître de stage : Maître de mémoire : M. Pierre HOUNKANRIN M. DAVI- AYI RenéDirecteur Shipping de GETMA-BENIN Enseignant à la CLE DE LA REUSSITE Août 2010. IDENTIFICATION DU JURY Président du jury Vice président Membre du jury DEDICACES En signe d'affection, de gratitude et de reconnaissance, du fond

Emballage. ◦ Chargement (camion wagon) empotage conteneur en usine ou entrepôt départ. ◦ Acheminement au port, à la plate forme de groupage au terminal. ◦ Formalités douanières export. ◦ Passage portuaire aéroportuaire, plate forme ◦ de groupage terminal départ. ◦ Transport principal. ◦ Assurance transport. ◦ Passage portuaire aéroportuaire, plate forme de groupage terminal arrivée. ◦ Formalités douanières import droits et taxes. ◦ Acheminement à l’usine ou entrepôt arrivée. ◦ Déchargement

suivantes : Emballage. Chargement (camion wagon) empotage conteneur en usine ou entrepôt départ. Acheminement au port, à la plate forme de groupage au terminal. Formalités douanières export. Passage portuaire aéroportuaire, plate forme de groupage terminal départ. Transport principal. Assurance transport. Passage portuaire aéroportuaire, plate forme de groupage terminal arrivée. Formalités douanières import droits et taxes. Acheminement à l’usine ou entrepôt arrivée. Déchargement en

pratique. Section 1 : La formule Ro-Ro. Section 2 : La formule Rail-Route. Section 3 : la formule Section 4 : Le transport maritime à courte distance. Section 5 : Le vol camionné. Partie II : Le régime juridique complexe du transport multimodal néanmoins encouragé par un grand nombre. Chapitre 1 : Le régime juridique du transport multimodal. Section 1 : Forme du contrat. Section 2 : Formalité de douane. Section 3 : Réparation des dommages. Section 4 : Responsabilité. Section 5 : Indemnisation