Contrat Feodo Vassalique

individus et un morcellement extrême des terres qui vont provoquer une hiérarchie politique. Chacun dans sa seigneurie a des prérogatives de puissance publique. La société féodale est une organisation sociale et politique basée sur l’existence de contrat liant les hommes et les terres et bâti sur les seigneuries. C’est une conjonction de concepts : la féodalité, au sens strict, est la seigneurie, elle implique le morcellement, la hiérarchie. Le lien chrétien : la société féodale est une chrétienté

prince. Il demande que chaque grands soient prêt à prendre les armes pour défendre. Charles le Chauve va aller dans chaque seigneurie pour recevoir le « don des mains », ce qui signifie dès lors son entrée invassa dicum. Le capitulaire créé le lien vassalique, L'idée est de resserrer les liens entre les fidèles, les sujets. Nous rencontrons encore des conflits entre la fonction publique et la fonction privée. b – Capitulaire de Quierzy-sur-Oise. Charles s'apprête à partir auprès du Pape pour

seigneur. Le serf quant à lui peut être réquisitionné n'importe quand (le serf est taillable (taxe) et corvéable à merci) Le statut de serf disparaît progressivement (presque fin XIV°) 3- Les autres Ouvriers agricoles (contrats de travail) : travailleurs saisonniers ; contrats à longue durée (métayers, donnent 50% de la récolte) ; journaliers. Esclaves (rares) II- Les cadres juridiques Lorsqu'un paysan est installé sur une terre, il se trouve à la tête d'une concession (au début relation

socio-politiques sont personnelles (de personne à personne), le puissant est le seigneur, le soumis est le vassal. Le seigneur doit protection et moyen d’exister au vassal, au moment de la cérémonie, il lui remet un fief qui lui permet de vivre. Relations féodo-vassaliques. Le terme « féodalité » recouvre un système de relations sociales et politiques. Un ensemble de structures et d’institutions, un schéma totalement nouveau d’organisation humaine établit à partir d’un territoire foncier, la seigneurie et de la

de l’empire carolingien en 3 ensemble, Lothaire (Lotharingie) Louis (Francie orientale), et Charles (l’ouest, la Francie occidentale). Ces territoires vont connaître des changements. Attachement fidélité, encadrement juridique. Ce contrat est un contrat vassalique, ces grands vont devenir les vassaux du roi des Francs. Dans lequel en contrepartie de sa fidélité à son seigneur, le vassal reçoit généralement une terre sur laquelle on lui reconnaît des prérogatives, par exemple, rendre la justice

apparaît en liaison d'une absence de règles où vers le IXème siècle apparaît une nouvelle obligation vassalique(serment féodo-vassalique). Cette organisation va structurer toute la société européenne. Grâce à la féodalité on va avoir une stabilité, une certaine paix. Cependant, la société féodo-vassalique repose sur un rapport de nature personnel, antinomique aux valeurs commerciales. La sécurité vassalique(de transport, d'échange) et l'antinomie avec la société marchande va faire que les marchands eux-même

des juristes attachés au à la personne du roi pour renforcer son pouvoir. Il s’agit alors de se substituer au terme de suzeraineté. Structure féodo-vassalique, en dernier ressors le suzerain a un contrat particulier avec ses vassaux principaux selon le quel ces derniers s’engagent à respecter la puissance des souverains. Les vassaux concluent d’autres contrats avec des seigneurs …. L’avantage de la souveraineté c’est qu’elle va permettre de rayonner sur l’ensemble des seigneurs et des sujets du

charles que née la France. Fin de l’empire avec les fils. 2/ Le maintient des liens personnels : la constitution de reseau vassalique Sous les Mérovingien cette fidélité était consacré par une fidélité appelé la commendatio, c’est un contrat et donc il y a obligation réciproque de la part du recommandé le contrat implique la soumission et le respect de la part du maitre le contrat implique l’attribution de moyen de subsistance. Sous les carolingiens la commendatio est devenue un acte officiel avec une

sans état. Il y a certes un droit de l’état, qu’on appelle le droit public qui comprend plusieurs branches : - droit constitutionnel, - droit administratif. Le droit réglé les rapports privés entre les individus : propriétés des biens, les contrats. Le droit privée au départ n’est pas le droit de l’état ( c’est tout d’abord le droit de la famille… ) C’est ce que les romains appelles le droit civil, ce qui régit la vie quotidienne des particuliers. Dans toutes sociétés il y a des règles qui

politique Paragraphe 1 – Le fondement : Le contrat féodo vassalique A- Un lien personnel 1- Les fondements du contrat On retrouve le vassal et le seigneur, contrat conclu entre les deux hommes. Par ce contrat, le vassal entre dans la dépendance du seigneur et chacune des parties contracte des obligations à l’égard de l’autre. Par ce contrat synallagmatique, un lien personnel s’établit entre les deux protagonistes. La mission de ce contrat est d’assurer la sécurité et la défense que le