Contrat Social Introduction

notamment par Voltaire (1694-1778), Denis Diderot (1713-1784), D’Alembert (1717-1783), Jean-Jacques Rousseau (1712-1778), D'Holbach (1723-1789), Helvétius (1715-1771) et Condorcet (1743-1794). http://www.site-magister.com/philosophis.htm Introduction: LES LUMIERES Quand on parle des Lumières, il s'agit en fait de l'Intelligence et de la Raison. Tout au long du XVIIIème siècle, des personnes que l'on appelle les philosophes, pensent et écrivent que la société doit fonctionner autrement

Institutions politiques INTRODUCTION Qu’est-ce que le Droit constitutionnel (= institutions politiques) ? De quoi va-t-on parler dans ce cours ? Définition : Le Droit constitutionnel est l’encadrement juridique des phénomènes politiques càd que l’activité politique n’échappe pas aux règles de loi. Soumettre ainsi l’activité politique au droit signifie que l’on est dans un Etat de droit. Etat de Droit : Etat où tout le monde est soumis aux règles de Droit. Il existe donc le même traitement

pour contraindre également les hommes à l'exécution de leurs pactes par la terreur de quelque punition plus grande que le bénéfice qu'ils attendent du fait de les rompre, d'autre part pour leur confirmer la propriété de ce qu'ils acquièrent par contrat mutuel en compensation du droit universel qu'ils abandonnent; et, une telle puissance, il n'y en a point avant l'établissement d'un Etat... (…) La naissance de l'Etat. - Enfin l'accord entre ces créatures (abeilles, fourmis) est naturel, l'accord

 DROIT CONSTITUTIONNEL email : sabine.lavorel@iut2.upmf-grenoble.fr Introduction De quoi parle-t-on ? Le droit constitutionnel fait partie d'une branche du droit. I/ La position du droit constitutionnel au sein des « branches du droit » A) Une branche du droit public Division de base : droit privé/public Dpc : droit qui concerne les personnes publiques et notamment c'est le droit qui va concerner l'Etat. Il s'intéresse aux relations entre les individus et l'Etat. Le D constitutionnel

passé de la souveraineté divine, à la souveraineté nationale, la souveraineté de dieu à celle de la nation. On va estimer que le titulaire n'est plus le roi qui tient cela de dieu, mais qui le tient de la nation. L'enjeu du contrat social, c'est de remettre sa liberté à un corps social, à la collectivité, c'est la nation. Cette conception nouvelle, on la retrouve dans la DDHC de 1789, c'est même l'un de ses piliers, " le principe de toute souveraineté réside dans la nation , nul corps nul individu ne

accord de volonté (contrat, pacte). Théodore de Bèze affirmait que le contrat avait été passé à l’origine entre le futur roi et ses sujets à en devenir. Les sujets promettaient l'obéissance et le roi garantissait les libertés. S’il y a rupture du contrat de la part du roi, celui-ci devient un tyran. L'anglais Hobbes (1588-1679), dans son ouvrage Le Léviathan (1651), explique qu’à l’origine les hommes vivaient dans un état de nature sans règles. A la suite, ils conclurent un contrat afin d'établir un

cet effet il comporte, dans sa version figurant sur le site internet de l'Université, des liens hypertextes  permettant d'accéder à un certain nombre de documents complémentaires. * * * *                                                      INTRODUCTION GENERALE  Les termes "libertés fondamentales" retenus pour intituler ce cours correspondent au dernier en date (arrêté du 30 avril 1997 sur la licence en droit) des avatars terminologiques d'une discipline longtemps connue sous l'appellation de

document produit en version numérique par Jean-Marie Tremblay, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Courriel: jmt_sociologue@videotron.ca Site web: http://pages.infinit.net/sociojmt Dans le cadre de la collection: "Les classiques des sciences sociales" Site web: http://www.uqac.uquebec.ca/zone30/Classiques_des_sciences_sociales/index.html Une collection développée en collaboration avec la Bibliothèque Paul-Émile-Boulet de l'Université du Québec à Chicoutimi Site web: http://bibliotheque.uqac.uquebec

Droit Constitutionnel de la Cinquième République Introduction En France on ne peut pas parler de continuité dans la constitution. Elle a connu 15 textes de constitution, elle a essayée tous les régimes qui seront soit la source de répulsion ou d’inspiration. L’histoire constitutionnelle, en France on a essayé quatre fois la confusion des pouvoirs au profit de l’exécutif ; 13 décembre 1799 (consulat) 4 août 1802 (le consulat à vie) 18 mai 1804 (1e empire) 14 janvier 1852 Aujourd’hui

des premières sociétés au pacte social et à l’état civil. Afin de déterminer adéquatement le passage à l’état civil, il est nécessaire d’aborder premièrement ses origines. Avant d’être en société, l’homme c’est d’abord trouvé à l’état de nature. Pour Rousseau, contrairement à Hobbes, l’homme est fondamentalement bon et c’est la société qui le corrompt, naturellement il n’a pas intérêt à s’unir aux autres. Alors pourquoi ce passage de l’état de nature à l’état social? Parce que même si l’homme est