Contrats Nommés Par Le Doc Marocain

générales, puis la description des différents services, l'analyse interne de son environnement, et enfin je parlerai du budget national. INTERET DU SUJET : Le Ministère de l'Economie Finances fait partie intégrante du gouvernement marocain, qui intervient en matière de politique économique, budgétaire et fiscale par le biais de la tutelle. Devant cette réalité, il paraît logique de poser un tas de questions et d'émettre tant d'hypothèses, Dans notre présentation on va vous introduire

d’absence ........................................................84 - Congé de longue durée ...................................................................85 SECTION III Congés des agents contractuels étrangers Découlant d’une convention d’un contrat 100 101 102 103 104 - Congés administratifs ....................................................................85 - Permissions d’absence ..................................................................86 - Congés de maladie.............

aux bénéfices 14 et contribution aux pertes 14 d - L’affectio societatis 15 Conditions de forme. 15 Sanction des irrégularités 16 de formation. 16 A - Nullité de la société 16 B – Sanctions des responsables de la nullité 16 Les effets du contrat 17 de société. 17 Obligations et droits 17 des associés. 17 La personnalité juridique 18 de la société. 18 L’institution d’entreprise sociale. 18 A - Fonctionnement de l’institution 18 a- Les organes sociaux 18 b- Les comptes sociaux 20

Bureau de département du tourisme rural CGEM : Confédérations générale des entreprises marocaines MATEE : Ministère d’aménagement du territoire de l’environnement et l’eau OMT : Organisation mondiale du tourisme ONMT : Office national marocain du tourisme ONG : Organisation non gouvernemental PAT : Pays d’accueil touristique PNUD : Programme des nations unis pour le développement SMIT : Société marocaine d’ingénierie touristique SNAT : Schéma national d’aménagement du territoire SRAT

L’interprétation de la jurisprudence du licenciement abusif :..36 Introduction de la deuxième partie :…………………………………………………37 Chapitre 1 : le licenciement abusif sous la lumière de la jurisprudence marocaine et française :…………………………………………………………………………39 Section 1 : la jurisprudence marocaine et le licenciement abusif :……………39 I/ notion civiliste de l’abus de droit :………………………………………39 II/ Une procédure peu convaincante quant’ l’atténuation de l’abus de droit :41

DEFINITION La banque c’est le risque et le risque c’est le crédit. La gestion des risques suppose une certaine indépendance + des règles précises et claires au niveau de : ❖ PARTIE I : Contrats bancaires ❖ PARTIE II : Comptes bancaires ❖ PARTIE III : Les intérêts et commissions ❖ PARTIE IV : Les obligations et responsabilités des banquiers La réglementation bancaire au Maroc Loi bancaire 1993 qui a été abrogée et remplacée par le dahir du 14/02/2006 portant

22 III- Les apports, remarques et suggestions relatifs au stage : 29 3-1) Les apports du stage : 29 3-2) Remarques et suggestions : 29 Conclusion générale 33 Annexes 34 Bibliographie et Webographie 37 CPM : Crédit Populaire Marocain. OFS : Organismes Financiers Spécialisés. BCP : Banque Centrale Populaire. BPR : Banque Populaire Régionales. PME : Petites et Moyennes Entreprises. RET : Retrait. VER : Versement. MAD : Mise à Disposition. MDN : Mise à Disposition

pour produire des biens ou des services pour le marché.  Définition du droit des affaires : Le droit des affaires est l'une des branches du droit privé qui comporte un ensemble de droits relatifs aux affaires des entreprises tels le droit des contrats, la propriété intellectuelle, le droit des sociétés, la procédure, le droit fiscal, le droit pénal, le droit de la consommation, etc. Il réglemente l’activité des commerçants et industriels dans l’exercice de leur activité professionnelle. Il

l’effet de masse : 13 1-3-3 L’effet de niveau 13 1-3-4 L’effet d’ancienneté 13 1-3-5-L’effet de report 14 1-3-6 L’effet de noria 14 1-3-7 L’effet d’effectif 14 1-3-8 L’effet de changement d’horaire 14 1-3-9 L’effet de structure 15 1-3-10 L’effet des contrats temporaires 15 Conclusion 15 Chapitre 2 : La gestion de la rémunération et de la masse salariale 17 Introduction : 18 2-1 Système de rémunération : 18 2-1-1 Politique de rémunération et stratégies externes et internes 18 2-1-2 Les variables qui influencent

s’agir soit du capital versé en vertu d’un contrat d’assurance sur la vie, dans ce cas les sommes encaissées constituent un produit imposable, sous déduction du montant des primes versées à la compagnie d’assurance, ou bien d’une indemnité versée suite à un sinistre au quel cas l’indemnité constitue un produit exceptionnel imposable. Pénalité sur le marché : il s’agit des pénalité versées par une tierce personne pour non respect des clauses prévues par le contrat, elles représente pour le bénéficiaire