Contributions directes

peuvent être analysés à deux niveaux : • Un premier niveau, relativement stable dans le temps, qui met en valeur une connaissance approfondie des consommateurs et que justifient la notion de "capital client", lʼefficacité des approches de marketing direct et la mise en œuvre de bases de données marketing. • Un second niveau, plus dynamique, nécessitant la re-connaissance de ce consommateur, à lʼendroit où il se trouve et au meilleur moment. Cette reconnaissance met en évidence une forme de "capital

................ 35 I. – CONTRIBUTION SOCIALE GENERALISEE (CSG) ......................................................................... 35 II. – CONTRIBUTION POUR LE REMBOURSEMENT DE LA DETTE SOCIALE (CRDS) ................. 37 III. – PRELEVEMENT SOCIAL DE 2,2 % ET CONTRIBUTIONS ADDITIONNELLES A CE PRELEVEMENT.......................................................................................................................................... 38 IV. – CONTRIBUTION SALARIALE SUR LES GAINS DE

l’exception d’irrecevabilité, 83-87. SECT. 2. – Modalités de l’accès à la qualité de partie civile, 88-148. ART. 1. – ACCÈS INITIAL À LA QUALITÉ DE PARTIE CIVILE, 89-135. § 1. – Plainte avec constitution de partie civile, 90-119. § 2. – Citation directe, 120-135. ART. 2. – ACCÈS INCIDENT À LA QUALITÉ DE PARTIE CIVILE, 136148. § 1. – Conditions de la constitution de partie civile par voie d’intervention, 137-143. § 2. – Modalités de la constitution de partie civile par voie d’intervention, 144-148

responsabilité politique L’Union Européenne : un « déficit démocratique » latent ? Table des matières 1. Problématique 3 2. Démocratie et transformation des sociétés 6 I. Démocratie directe versus démocratie représentative 6 II. Les quatre principes des régimes représentatifs 7 3. « Déficit démocratique » et légitimité 10 I. La position de Fritz Scharpf 10 II. Quelle légitimation par les inputs

et l’importance des différents impôts. 1) La naissance de la fiscalité moderne sur les cendres des impôts d’ancien régime. La fiscalité d’AR se divisait en 3 groupes : -les impôts royaux : impôt direct qu’était la taille qui est devenue annuelle avec la guerre de 100 ans, c’est un impôt direct fondé sur une assiette qui est les revenus ; impôt indirect qu’était la gabelle qui est devenue permanente en 1341 sous Philippe VI et son régime a été fixé en dernier lieu par une ordonnance de 1621.

référendum est une consultation directe auprès du peuple pour une question précise. II/ Travail de synthèse Chapitre 1 : La désignation des gouvernants à Athènes La désignation des gouvernants se fait de manière différente en fonction des lieux, des époques et des cultures. Dans la cité athénienne, aux alentours du Ve siècle avant Jésus-Christ, les dirigeants sont désignés de manière différente en fonction des charges qu’ils reçoivent. C’est une démocratie directe, c’est-à-dire qu’elle confère

l’Impôt : Exemptions et régimes spéciaux Page 11 28 31 37 41 46 49 59 65 71 73 76 80 Partie III : Impôts indirects TITRE I TITRE II TITRE III : Droits d’accises : Droits et taxes divers : De la liquidation et du recouvrement en matière de contributions indirectes 93 114 116 Partie VI : Taxes sur la valeur ajoutée CHAPITRE I CHAPITRE I CHAPITRE II CHAPITRE IV CHAPITRE V CHAPITRE VI CHAPITRE VII CHAPITRE VIII CHAPITRE IX CHAPITRE X CHAPITRE XI CHAPITRE XII CHAPITRE XIII CHAPITRE XIV TITRE I

pétroliers) : 4,5% - Divers impôts : 6,1% Première remarque : la France se caractérise encore par une non-fiscalisation de ses recettes de santé. Deuxième remarque : le ratio entre impôt direct et impôt indirect est différent selon nos voisins. En France, on a encore plus d’impôt indirect que d’impôt direct. Troisième remarque : en France l’impôt sur le revenu représente une part encore assez faible des recettes de l’Etat. On dit aussi qu’il règne dans notre pays un climat de réformes fiscales

Marketing Management Philip Kotler Kevin Lane Keller Delphine Manceau Bernard Dubois pages titre Kotler.indd 2 3/04/09 10:08:40 ST268-Kotler13.book Page 681 Jeudi, 2. avril 2009 1:13 13 Chapitre 19 Piloter le marketing direct, le marketing interactif, le marketing viral et la force de vente Les communications marketing prennent de plus en plus la forme d’un dialogue entre l’entreprise et ses clients. Les marques ne se demandent plus seulement comment contacter leurs clients, mais aussi comment

méconnaissance du droit fiscal et les fondements de base de la fiscalité. La connaissance du droit fiscal est nécessaire autant pour le professionnel et spécialiste que pour le simple redevable de l’impôt. Nous sommes tous assujetties aux impôts d’une manière directe ou indirecte, dans ce sens nous sommes dans l’obligation de savoir ce qu’est l’impôt ainsi que les autres catégories de prélèvements. Pourquoi l’impôt ? Pourquoi on paye l’impôt ? Car on attend une solution meilleure et un retour de nature publique