Convention de Varsovie

nécessairement avoir moins de poids à jouer ? oui pour permettre à l’UE d'avancer plus vite, non par souci d'égalité et pour lui permettre d'être bien ancré dans l’UE. 1999 : Traité de Nice tente de résoudre ces problèmes : échec. 2002 : Une Convention sur l'avenir de l'Europe, présidée par VGE (3 p. 205), est chargée de rédiger un projet constitutionnel afin simplifier le fonctionnement de l’UE et faciliter la prise de décision entre les Etats. Le projet veut rapprocher les citoyens de l'UE

que Staline ne les rappeldeclination)refus du plan Marshall Decantation Est/Ouest Mesures economique mise en place COMECOM est /OECE ouest ‘49 avril la mise en place de l’OTAN ’50 CECA ’54 OTASE (asie du sud/est) ’55 creation du pacte de varsovie ’57 CEE grace au traite de Rome 1946-1947plan marshal 1948blocus de Berlin 1949le divorce RFA/RDA Dimension politico-ideologique Acces aux eaux chaudes Se debarrasser de l’etouffement Acces a l’Europe de l’est. L’ « officialisation »

effet est que ce traité va créer des droits et des obligations pour les parties. Ce n’est qu’une fois ratifié par chacun des états que le traité acquerra son caractère obligatoire. L’accord qui va créer l’OI peut posséder plusieurs petits noms : convention, constitution, pacte, charte. Ce traité constitutif est très important car c’est lui qui va définir quels sont les compétences de l’OI mais il va également définir sa structure, les pouvoirs des organes, les procédures en sommes, son fonctionnement

- Aérien 1. Caractéristiques d’un transporteur Conventions internationales : 1) Maritime -Convention de la Haye (à la fin des années 40). -Convention de Visby. -Convention de York-Anvers. 2) Aérien -Convention faite à Varsovie -Transport de marchandises et règlement des litiges des passagers. 3) Routier -Convention de Genève. CMR 4) Ferroviaire Convention de Berne. CIM 5) Fluvial Pas de convention, (car pas international). Les Obligations Chargeur : personne ou

: /18 /12 R: OP : /6 /4 HIST : E.C. : /20 /20 NOTE : /40 L’orthographe et la présentation sont sur 4 points ! COLLEGE VOLTAIRE BREVET BLANC HISTOIRE GEOGRAPHIE EDUCATION CIVIQUE JANVIER 2010 Des juifs du ghetto de Varsovie (Pologne) arrêtés et emmenés vers un camp d’extermination (1942) PREMIERE PARTIE (18 points) SUJET D’HISTOIRE (AU CHOIX) : LE FRONT POPULAIRE EN FRANCE : SES ORIGINES ET SES REFORMES (1936-1938) Document 1 : Manifestation des ligues contre

ristournes… Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises Le droit de la vente est soumis depuis longtemps déjà à un effort d’uniformisation sur le plan international. La dernière expression de cette tendance est la convention des nations unies sur les contrats de ventes de marchandises signée à Vienne le 11 avril 1980 L ’objectif de la convention est d’établir une

qu’intelligent.) Ces oppositions voient un débat entre les fédéralistes et ceux qui veulent limiter, autant que possible, l’intégration européenne, comme la GB ou le Danemark. Il conviendra, dans cette étude, d’insister particulièrement sur la Convention européenne des droits de l’homme et sur le conseil de l’Europe, ainsi que SUR l’UE. Avant cela, on parlera des institutions européennes spécialisées de l’OTAN, de l’Union de l’Europe occidentale, de l’organisation pour la sécurité et la coopération

l’Europe jusqu’au rideau de fer. Europe= entité, ensemble de peuples et de territoires géographiquement proche, dont les limites sont essentiellement politique et renvoi a des représentations propre des époques, représentations instables. Continent par convention sans limites géographique reconnu et définie. Denis Retaillé : « L’Europe est-elle la somme…   Des frontières idéologiques et conventionnelles : Considérations historiques, culturelles pour comprendre la localisation des limites qui ont été donné

est favorable à la détente (rapprochement avec l’Allemagne). • La Chine se rapproche des États-Unis (visite de Nixon à Pékin) et est reconnue par l’ONU (1971). L’intensificiation de la coopération • La CSCE*, regroupant les États du pacte de Varsovie et de l’Alliance atlantique, s’ouvre en 1973 à Helsinki. En 1975, elle aboutit à la signature de l’acte final d’Helsinki : tous les participants reconnaissent les frontières de l’Europe et s’engagent à respecter les droits de l’homme et les libertés

econmique... Trois procédés : - membres invitent un E a les rejoindre (ex : conseil de l'europe) – un E fait une demande d'admission (ex : UE) – adhésion qui ne prend effet qu'avec l'accord de l'ensemble des membres de l'org internat (ex : Pacte de Varsovie). Un E peut toujours se retirer dune org internat. Et un E peut faire l'obj de sanctions. B Statut juridique 1 personnalité juridique des org internat. Toute org internat des sa naissance est dotée de la personnalité juridique. Parfois