Convention internationale pour la protection des végétaux

disparition des espèces causé par l'Homme. 1. Le Panda géant Le Panda géant est une des différentes espèces d'ours existantes. Ce grand mammifère qui en fait entre 1,50 et 1,80 m pour 150 kg, vit en Asie. Cette immense animal ne mange presque que des végétaux comme le bambou (il en mange environs 20 kg/jours !!!!!) ou les feuilles qu'il peut trouver, cependant il mange aussi quelques rongeurs. Son milieu de vie se situe en Asie dans des régions comme le Sichuan, le Tibet ou encore le Népal. Il habite

U r b a n i s m e e t d ’ E n v i r o n n e m e n t d e T a r n - e t - G a r o n n e E s p a c e I n f o E n e r g i e d e T a r n - e t - G a r o n n e ARCHITECTURE DURABLE en Tarn-et-Garonne En 1971, le Club de Rome, association privée internationale lance un pavé dans la mare en publiant “Halte à la croissance” pour dénoncer le danger représenté par une croissance économique exponentielle face à l’épuisement des ressources naturelles. C’est dans ce climat de confrontation entre écologie

douane. Avenant (Assurance). l’avenant est un document additionnel joint à une police. L’extension d’une police dans les modalités générales de la police est habituellement faite par des avenants. Cependant, cette extension mène à une forme de protection additionnelle qui se fait en ajoutant un "avenant" à la police. Notez la différence entre "avenant" et "amendement". Avis de disponibilité « Avis de disponibilité du rapport d’inspection de la marchandise par un organisme agréé ». Note qui informe

Justice ne voit pas dans ces conventions une restriction à la concurrence, tout en précisant qu’il n’en n’irait pas de la sorte si une exclusivité était aménagée. On voit donc que la licéité de ces contrats est soumise conditions. Nouveaux accords internationaux Ces accords ont dû être adaptés à l’Internet comme, accords dits de Santiago et de Barcelone en septembre 2000 et en 2001. En septembre 2000, cinq sociétés membres de la CISAC (la Confédération Internationale des Sociétés d’Auteurs et de

  Un constat scientifique qui appelle des réponses politiques Les bases de l’action internationale en matière de lutte contre le changement climatique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 La nécessité de renforcer l’action internationale de lutte contre le changement climatique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 Une réduction drastique des

deux branches : - Les créations en elles-même et pour elles-même. Ce droit est le droit de la propriété littéraire et artistique. Ce qui ne veut pas dire qu’il n’y a pas d’activité économique derrière. La création existe par elle-même d’où protection. Ex : œuvre d’art. - La propriété industrielle car les produits de la propriété intellectuelle sont susceptibles d’être utilisés. Il faut faire une distinction entre : o Les créations de l’esprit et les créations industrielles cad

concurrence, il permet d’interdire à quiconque l’exploitation de l’invention sous brevet pendant une durée maximale de 20 ans. Et le brevetage du vivant ? Le brevetage du vivant est le fait de déposer un brevet sur un organisme vivant qu’il soit végétal ou animal. Apparu dans les années 80, il a longtemps été exclu du dépôt de brevet de par sa gratuité et sa capacité de se reproduire indéfiniment. Mais avec la naissance des biotechnologies ceci va changer, en effet le vivant ne reste plus quelque

et la proximité des côtes contient plus de biodiversité que les régions plus reculées par rapport à la mer. (Dobson) V. influence de l'homme sur la biodivesité : -négative: La cause majeure d'érosion de la biodiversité chez les végétaux est la transformation des terres. Pour les animaux, les causes principales sont partagées entre la destruction des habitats, la surexploitation et les introductions d'espèces.

espèces) et les bactéries (des milliers d’espèces). Cependant, les biologistes estiment ces chiffres bien en-dessous de la réalité. La plupart des scientifiques pensent qu’il existe entre 10 et 100 millions d’espèces. combien connaît-on d'espèces végétales et animales ? |   | nombre d'espèces recensées | plantes | 300 000 | plantes à fleurs plantes sans fleurs | 250 000 50 000 | champignons | 72 000 | champignons à chapeau moisissures champignons à lichens autres | 16 000 24 000 13

o i s e a u x m e n a c é s rédaction: Cuvelier L a S E O fait pression J. N o n au tracé de l ' a u t o r o u t e Imprimeur: Artegrafica 8 Ribaut Fair Isle Conception 7 9 W W F International en M é d i t e r r a n é e Editeur Herzog-Zimmermann P. de Rancourt K. T. 5 Hinterstoissser Protection de l ' h e r p é t o f a u n e UICN Cedex. Collignon F. Feher F o r m a t i o n à la T o u r du Valat Naturopa est publié en anglais, en français, en allemand et en italien, par le Centre