Convention internationale pour la protection des végétaux

connue. Pourtant, elle constitue un instrument essentiel à la régulation du commerce international. Cet article présente les outils permettant de comprendre les principes des disciplines de l'OMC, ainsi que le fonctionnement actuel du commerce international. En 1948, le projet d'origine était de créer une Organisation internationale du commerce (OIC) chargée de contribuer à la coopération économique internationale, au côté des institutions financières de Bretton Woods. La charte de La Havane instituant

1), mais aussi des dénivellations importantes (point le + bas dans commune d’Albertville est situé à ≈ 300 m) et donc de fortes pentes. Altitude suppose baisse progressive des t° (- 0,6 °C tous les 100 m) avec disparition progressive du couvert végétal mais aussi précipitations sous forme de neige une bonne partie de l’année. Long enneigement [> à 50 j./an] en moyenne et haute altitude ≈ à partir de 1 500 m / 2 000 m (cf. doc. 3, 5) même s’il peut varier d’une année sur l’autre Massifs séparés

00INTRODUCTION : 2,78 millions de terres agricoles (2007) et 76 sites en mer (2008) composent le réseau Natura 2000 en Europe. L’expression Natura 2000 s’est forgée suite à la publication de la directive européenne du 21/05/1992 sur la protection de l’environnement Le réseau Natura 2000 est un réseau européen de sites naturels protégés. Il a pour objectifs de préserver la diversité biologique (notamment dans l’espace rural et forestier en Europe) et de soutenir une gestion adaptée des habitats naturels

be/homepage/index.cfm?cat=services&sub=patent&pag=costs Voici une version beaucoup plus détaillée et complète et récente et mieux que celle de Gilles : http://economie.fgov.be/fr/binaries/Tarifs_taxes_brevet_tcm326-65709.doc Tarifs du brevet PCT (demande internationale : http://www.epo.org/applying/forms-fees/fees_fr.html http://www.wipo.int/pct/fr/fees/index.html Démarche pour un brevet belge Un brevet belge est uniquement valable en Belgique. Il en existe deux types: le brevet belge d'une durée de validité

Stockholm, propose de repenser les liens entre développement et environnement en introduisant le concept d’écodéveloppement. Ce concept n’aura pas beaucoup de succès. En 1979, la Première Conférence Internationale sur l’Homme et le Climat se réunit à Genève. Elle débouche sur une Convention pour la protection de la couche d’ozone (arrêt de la production de CFC). Elle entrera en vigueur en 1985. 2°) L’objectif de développement durable proposé par l’ONU La Commission des Nations-Unies pour l’environnement

L'examen portera sur des questions de cours et d'actualité. Cdpt aucune surprise. Introduction générale: Définition de la notion: Qu'est ce que l'environnement: cette définition est imp par ce qui va falloir savoir ce qui fait l'objet d'une protection particulière. Permet de préciser le contenu du DT de l'environnement. Composante de l'environnement: c'est une notion complexe à tel point que le professeur PRIEUR a qualifié l'environnement de notion CAMELEON. On présent les difficulté à cerner

Installations surveillées 8 6. Impact sur l’être humain 9 7. Conséquences de la pollution de l’air pour la planète et l’humanité 10 8. Cadre réglementaire 13 A. Réglementation française 13 B. Directives communautaires 15 C. Engagement internationaux 17 9. QUESTIONS – REPONSES 19 1. Qu’est ce que l’air ? L'air est le mélange de gaz constituant l'atmosphère terrestre. Il est inodore et incolore. L’air sec est composé d'environ : • environ 78 % de diazote, • environ

aussi des produits éducatifs et culturels) ; - d'autre part, organisent leurs relations, entre elles et avec leurs milieux, à chaque échelle (localement, régionalement, mondialement ; tribus, villages, communes, régions, Etats, organisations internationales …) ; elles organisent, en particulier, la distribution des richesses entre les individus, les groupes d’individus et entre elles-mêmes. Les sociétés humaines se développent différemment, car il existe des relations étroites entre elles et leurs

tout en ayant une aptitude à l’usage au moins équivalente. Le label ENERGY STAR : Energy Star est le nom d’un programme gouvernemental américain chargé de promouvoir les économies d’énergie aux Etats-Unis. Il a été créé par l’EPA Environmental Protection Agency en 1992 pour réduire les émissions de gaz à effets de serre. Il est décerné à des produits qui respectent les normes environnementales tels que les ordinateurs, les éclairages, les bâtiments industriels et les bureaux. Le Label FLAMME VERTE

sols fertiles et la lutte contre l’érosion, la pollinisation : qui est le mode de reproduction des plantes la régulation des populations végétales et animales, la conservation de ressources nouvelles, le plaisir à travers les voyages …. A Gestion et protection A Convention sur la biodiversité : La Convention sur la biodiversité est un traité international adopté lors du sommet de la terre à rio en 1992, avec trois buts principaux : *la conservation de la diversité biologique *l’utilisation