Corpus Préface

: Le droit romain Gaius est un juriste du second siècle après JC. Son œuvre majeure, « les INSTITUTES » a fortement influencé l’Empereur Justinien. Dans cet extrait, Gaius opère une distinction entre le droit civil propre à chaque cité et le droit des gens qui est commun à tous les hommes. Gaius définit également la composition du droit civil du peuple romain : lois, plébiscites, sénateurs consultes (actes), Constitution des Empereurs, réponse des prudents / jurisprudence et droit prétorien.

n’est plus véritablement une source de droit va finir par se tarir. Il va falloir attendre le 12ème siècle pour que la doctrine retrouve son importance de l’époque classique Paragraphe 2 : Le droit romain dans la partie orientale de l’empire : Le corpus jurait Civilis Après 476, l’empire d’occident se poursuit jusqu’au 6ème siècle, l’histoire du droit romain trouve son aboutissement dans des compilations élaborés en 528 et 564, élaboré sous l’influence de l’empereur byzantin justinien. Ces compilations

droit. C’est une science de professeurs formé dans le sein de l’université, dans le cadre de l’enseignement. Les juristes médiévaux abordent le droit de manière théoriques, ils s’attachent à comprendre et à faire comprendre les textes de leur corpus, (corpus iuris civilis pour les romains ou les civilistes). Leur doctrine est issue de l’enseignement qui se concentre d’abord sur les textes, et sur leur interprétation. En effet l’apprentissage consiste principalement à expliquer, puis à commenter les

La bonne foi dans l'Ancien droit La conception de la bonne foi qu'on trouve dans l'Ancien droit, tel que décrite par Domat, reflète l'influence des philosophes, des théologiens et des canonistes (paragraphe II). La synthèse de leurs enseignements et des principes du droit romain a conduit à l'élaboration d'une véritable théorie du contrat (paragraphe I). Dès lors, celui-ci est conçu comme un acte consensuel, et la bonne foi, tout comme l’Équité, l'ordre public et la cause, encadre la volonté

FICHE d’HdD N°1 Introduction Générale I] Remarques préalables. 1) Il s’agit ici d’étudier le droit au cours de l’Histoire et non de s’attacher au déroulement des faits. Histoire n’est qu’un arrière-plan. 2) Droit peut être: a) Produit d’une Histoire de plusieurs siècles (ex : Pbs Eglise/Etat datent du XIIe s.). b) Produit d’une Culture. 3) Esprit juridique= prévalence du CONTRADICTOIRE=prendre parti

d’un extrait du Digeste de Justinien dans lequel sont colligés les textes d’Ulpien et Pomponius. Ce texte est de nature juridique mais fondamentalement doctrinal en ce qu’il est issu de ce qui est considéré comme une œuvre juridique fondamentale : le Corpus Juris Civilis de Justinien composé entre 529 et 534. Juridique, car par essence, Justinien souhaitait rédiger une véritable œuvre législative. Cette compilation de textes organisera de manière fondamentale la pensée à juridique de l’Occident Médiéval

« Au nom de notre Seigneur et Dieu Jésus-Christ, l’empereur César Flavius Justinianus, l’alaman, le franc, le goth, le germain, l’ante, l’alain, le vandale, l’africain, pieux, heureux, glorieux, vainqueur et triomphateur, toujours auguste, au Sénat et à tous les peuples. Si grande est à notre égard la sollicitude du Dieu d’humanité que son aide […] ne nous fait jamais défaut. Après que les guerres contre les Perses se sont éteintes dans une paix éternelle, après que la race des Vandales a été

1) Le Codex : le code et les novels. C'est un recueil des constitutions impériales dont les plus anciennes remontent à Hadrien et les plus récentes date de Justinien. Le codex est achevé en 529, il va s'inspirer des codes antérieurs, comme le code théodosien. Le but étant de remplacer le code théodosien. Une deuxième version est publié en 534 pour intégrer les nouvelles lois. Sauf que, une fois le code de loi publié, l'activité législative se poursuit et elle va faire l’objet de recueils privés

Titre 2 : Première approche du droit Français 1 200 lois / Ans 2 600 lois applicables 23 000 décrets 7 000 conventions internationales 2 000 décrets européens .. Méthode, raisonnement, imagination (qualités ). Droit Français d’aujourd’hui incompréhensible sans comprendre son histoire. Différents ordre juridiques. S’imprègne de multiples foyers (Europe, institutions autonomes). Section préliminaire 1 : le droit français dans l’espace des droits 190 systèmes de droit au moins,

Un contrat est un accord de volonté en vue de créer une ou des obligations juridiques. C'est un engagement volontaire, formel ou informel, seul ou entre plusieurs parties et reconnu par le droit. Engagement volontaire, le contrat naît d’un accord assumé et accepté. Selon la classification du code civil[1], il diffère ainsi des autres obligations, comme celles issues des délits civils, des quasi-délits, des quasi-contrats, ou de la loi. Formel ou informel, le contrat n’est pas soumis, sauf exceptions[2]