Droit des obligations

Pages: 2 (361 mots) Publié le: 13 février 2012
La bonne foi dans l'Ancien droit
La conception de la bonne foi qu'on trouve dans l'Ancien droit, tel que
décrite par Domat, reflète l'influence des philosophes, des théologiens et des
canonistes(paragraphe II). La synthèse de leurs enseignements et des principes
du droit romain a conduit à l'élaboration d'une véritable théorie du contrat
(paragraphe I). Dès lors, celui-ci est conçu comme unacte consensuel, et la
bonne foi, tout comme l’Équité, l'ordre public et la cause, encadre la volonté des
contractants.
En s'appuyant sur le Digeste et sur la philosophie aristotélicienne, lespenseurs de la scolastique espagnole ont articulé une théorie du contrat qui a
fortement influencé la conception du contrat qu'on trouve dans l'Ancien droit.40
L'étude de la notion de contrat dansl'Ancien droit, et celle de ses fondements
philosophiques et religieux, nous permet de renouer avec les principes
fondamentaux ayant servi de base à la codification française et, par là même, àl'édification de la notion de contrat telle que nous la comprenons aujourd'hui.
Même si les idées des penseurs du Moyen Âge ne peuvent faire l'objet d'une
transposition littérale dans le droitd'aujourd'hui, elles nous permettent
néanmoins de comprendre les fondements des règles qui gouvernent encore
aujourd'hui le droit des contrats, et d'en retrouver l'essence.
Paragraphe I L'apport desphilosophes, des théologiens et des canonistes
Afin de saisir les fondements des profondes transformations de la notion
de contrat dans l'Ancien droit, il nous faut identifier les idées qui les ont renduespossibles. Si les juristes romains n'ont jamais admis le consensualisme, celui-ci
paraît au contraire essentiel à ceux du Moyen Âge. Ce bouleversement dans la
conception du contrat résulte de lasynthèse du droit naturel classique, de
l'enseignement de l'Église et des solutions romaines. Cette synthèse a permis
l'édification de la théorie du contrat qu'on trouve chez les penseurs de la...
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