COSO

destinataires Opérations comptables conformes : aux instructions internes aux principes comptables Les composantes du contrôle interne Le dispositif de contrôle interne de l’IFACI comprend 5 composantes étroitement liées (fortement inspirées du modèle COSO) : 1. 2. 3. 4. 5. Une organisation appropriée La diffusion en interne d’informations pertinentes et fiables Un système de gestion des risques Des activités de contrôle (proportionnées aux enjeux) Une surveillance permanente du dispositif de contrôle

éthiques, économiques, efficientes et efficaces : • Respect des obligations de rendre compte ; • Conformité aux lois et réglementations en vigueur ; • Protection des ressources contre les pertes, les mauvais usages et les dommages. (Intosaï 2004) (COSO 1992) L’Audit Interne II peut être défini comme une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la

d’atteindre cette fiabilité. Les définitions du contrôle interne sont nombreuses et ont eu le plus souvent comme auteurs des organisations professionnelles de comptables. 2.1. Notions de contrôle interne 2.1.1. Définition du contrôle interne Le COSO (Committee Of Sponsoring Organization of the Treadway Commission) est le référentiel international de contrôle interne qui regroupe aux Etats-Unis les associations et institutions dans les domaines de la comptabilité et de l’audit interne définit

marketing, organisationnelle (benchmarking), réglementaire… Ces systèmes sont moins intégrés (de type « ERP ») et importés, mais plus flexibles 1. En particulier, les associations Comité 21, ORSE, IMS, Entreprendre pour la Cité… 2. Le référentiel COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) fixe le cadre du management du risque par les entreprises, en application de la loi américaine Sarbanes-Oxley (2002) et de la loi française de sécurité financière de 2003. user 177

l'efficacité de ses opérations et à l'utilisation efficiente de ses ressources. Le contrôle interne doit permettre de prendre en compte de manière appropriée les risques significatifs, qu'ils soient opérationnels, financiers ou de conformité. » - Le COSO : Committee of Sponsoring Organization of the Tradeway Commission (1992) a fourni une définition du contrôle interne comme étant «  un processus mis en place par la Direction et le personnel afin de fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation

éthiques, économiques, efficientes et efficaces : • Respect des obligations de rendre compte ; • Conformité aux lois et réglementations en vigueur ; • Protection des ressources contre les pertes, les mauvais usages et les dommages. (Intosaï 2004) (COSO 1992) L’Audit Interne II peut être défini comme une activité indépendante et objective qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maîtrise de ses opérations, lui apporte ses conseils pour les améliorer, et contribue à créer de la

interne : Le contrôle interne apparaît être un instrument incontournable de la maîtrise des risques. Cependant, son efficacité réside dans la mise en place d'un certain nombre de dispositifs. Les définitions du contrôle interne sont multiples : Le COSO définit le contrôle interne comme « un processus mis en œuvre par le conseil d'administration, les dirigeants et le personnel d'une organisation, destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des objectifs ». (22) Le contrôle interne

de l’audit interne. 3. Les recommandations en terme de contrôle interne pour les collectivités locales L’Organisation Internationale des Institutions Supérieurs de Contrôle des Finances Publiques (INTOSAI) avait, en 1992, adapté le modèle du COSO au secteur public et publié des guides à destination des managers publics qui souhaitent mettre en place ou renforcer le contrôle interne dans leurs structures. L’INTOSAI est une organisation non gouvernementale, autonome et apolitique qui a un

mécanismes de gestion des risques et abordera notamment les aspects suivants : • Définition de la notion du risque et du processus du management des risques ; • Les évolutions et les référentiels liés à la gestion des risques : concepts du COSO ; FERMA… • Les différentes étapes pour la réalisation d’une cartographie des risques ; • Les techniques et les outils de la mise en œuvre d’un dispositif de gestion des risques ; • Rôle et responsabilités des parties prenantes dans le processus ;

1 : Le contrôle interne : Un outil à dénotation plurielle Section 1 : Le contrôle interne au sens large et le contrôle interne à l’égard de l’information financière. Section 2 : Le cadre d’évaluation recommandé par la SEC : le COSO Chapitre 2 : L’entreprise Marocaine et les lois SOX et LSF Section 1 : L’Entreprise Marocaine, filiale des sociétés cotées aux Etats Unies et en France Section 2: Sociétés Marocaines cotées aux Etats Unies et en France Troisième partie : Convergence