Coup d'État du 18 fructidor an V

des églises, on brûle les livres religieux... Certaines églises vont devenir des temples de la raison (nouveau culte) et on crée un calendrier révolutionnaire dont la première date est le 22 septembre 1792 (début 1792). A partir de novembre 1793 coup d'arrêt brutal à ce mouvement de Robespierre. II/ La Terreur pour terminer la Révolution : les sans-culottes réprimés par la bourgeoisie révolutionnaire La faction la plus radicale (Montagnard) est arrivée à détruire définitivement tous les fondements

le régime parlementaire................................................... 14 b - La séparation rigide : le régime président iel....................................................... 17 Section 2 L’organisation verticale du pouvoir : les formes d’Etat .............................. 17 § 1- L'Etat unitaire ................................................................................................................... 17 A - Le modèle idéal...................................................

HISTOIRE DE LA VIE POLITIQUE Préambule : Qu’est-ce que la vie politique ? La politique se rapporte à tout ce qui concerne le pouvoir dans l ‘État. Il peut y avoir de la politique dans des sociétés qui ne possèdent pas d’État au sens moderne. La politique va donc concerner ce qu’on appelle la conquête du pouvoir étatique, l’exercice de ce pouvoir, le maintient au pouvoir et éventuellement sa perte. Il faut distinguer le pouvoir proprement politique (que nous étudierons) et d’autres formes

dissertation – Système de droit continental et système de Common law Source du Droit – Jurisprudence et Pouvoirs du juge Séance 3 : Séance 4 : Séance 5 : Séance 6 : Séances 7 et 8 : Séance 9 : Séance 10 : Vacances universitaires : du 18 déc. 2011 au 3 jan. 2012 Séance 11 : Evolution de la juridiction constitutionnelle – la question prioritaire de constitutionnalité Examen Séance 12 : 2    Un conseil préliminaire : investissez-vous. Vous serez moins encadré cette année que

le régime parlementaire................................................... 14 b - La séparation rigide : le régime président iel....................................................... 17 Section 2 L’organisation verticale du pouvoir : les formes d’Etat .............................. 17 § 1- L'Etat unitaire ................................................................................................................... 17 A - Le modèle idéal...................................................

De Michel Massenet. DISCOURS PRÉLIMINAIRE DU PREMIER PROJET DE CODE CIVIL par Jean-Étienne-Marie PORTALIS, 1801. MOTIFS, RAPPORTS, OPINIONS des orateurs qui ont coopéré à la rédaction du CODE CIVIL et discussion de ce code au Conseil d’État. Discours préliminaire du premier projet de Code civil (1801) PRÉFACE Un texte fondateur sur la loi _______ de Michel Massenet Retour à la table des matières Les hommes qui vivent la fin du XXe siècle ne se représentent

le régime parlementaire................................................... 14 b - La séparation rigide : le régime président iel....................................................... 17 Section 2 L’organisation verticale du pouvoir : les formes d’Etat .............................. 17 § 1- L'Etat unitaire ................................................................................................................... 17 A - Le modèle idéal...................................................

du sud. Mais, le présidentialisme s’acclimatera sous une forme quelque peu différente en Afrique. Section 2 L’organisation verticale du pouvoir : les formes d’Etat On peut opposer deux grandes formes d’Etat : l’Etat unitaire comme la France, l’Etat composé comme les Etats-Unis d’Amérique. § 1- L'Etat uni tai re Cette forme d’Etat s’articule autour d’un modèle idéal qui dans la réalité se rencontre rarement. Quelques aménagements y sont en effet souvent apportés. A - LE MODELE IDEAL C'est

: le régime parlementaire................................................... 14 b - La séparation rigide : le régime président iel....................................................... 17 Section 2 L’organisation verticale du pouvoir : les formes d’Etat .............................. 17 § 1- L'Etat unitaire ................................................................................................................... 17 A - Le modèle idéal.....................................................

ou protestantisme. Le principe : le roi doit avoir la religion de la majorité de son peuple. En France, le roi ne peut être que catholique, ce qui peut poser problème lorsqu'il se marie avec une femme non catholique. La religion est une religion d'Etat. L'Eglise a une place importante dans l'Etat et dans la société. - l'inaliénabilité du royaume : le domaine royal est la dote que l'Etat apporte au roi. Dans le droit romain, le mari ne peut pas aliéner la dote de son épouse. C'est ce qu'on applique