Couple Conjoint

La notion de couple a evolué depuis l'ancien droit. Selon la définition de l’INSEE , La famille est la partie d’un ménage comprenant au moins 2 personnes et constituée : - Soit d’un couple marié ou non, avec le cas échéant son ou ses enfants appartenant au même ménage. - Soit d’un couple avec son ou ses enfants, appartenant au même ménage (famille monoparentale Le couple est définit en droit comme un ensemble formé de deux personnes donnant lieu a plusieurs types de configurations. Quant aux

patriarcale car était placée sous l‘autorité du pater familias (= le mari et père, tout puissant). L’autorité était au main du mari et s’exprimait à travers ce qu’on appelait la puissance maritale => l’homme prenait seul les décisions concernant le couple. La femme a été longtemps assimilée à un être privé de raison, elle devait obéissance à son mari. A l’égard des enfants, c’était également le père qui exerçait seul l’autorité et à qui les enfants devaient respect et obéissance. C’est également

: p13 2.1) UN HOMME COMME LES AUTRES : p13 2.2) IL PEUT CHANGER : p14 3) L’APPROCHE SYSTEMIQUE : LA VIOLENCE CONJUGALE SYMPTOME D’UNE COMMUNICATION PATHOLOGIQUE : p14 3.1) L’APPROCHE SYSTEMIQUE, UNE APPROCHE CIRCULAIRE : p14 3.2) LE SYSTEME COUPLE : p15 3.2.1) La structure : p16 3.2.2) Le fonctionnement : p16 3.2.3) Développement du système : p17 3.3) LES DEUX FONCTIONS DE LA VIOLENCE CONJUGALE : p17 3.3.1) La violence instrumentale : p17 3.3.2) La violence expressive : p17 3.4) COMPLEMENTARITE

PARTIE 1 : DROIT DES REGIMES MATRIMONIAUX (droit du patrimoine du couple) L'institution : le régime primaire impératif ( art 212 à 226 CC) Mariage = acte juridique auquel on peut librement consentir mais que l'on est pas libre de définir. Ce n'est pas à proprement parler une institution mais un contrat => article 146 CC « il n'y a pas de mariage lorsqu'il n'y a point de consentement » SAUF que le contrat DU mariage (à ne pas confondre avec le contrat DE mariage) est solennel par excellence

un lien de parenté (XVIème siècle). Et puis la famille va désigner un ensemble plus large qui s’étend à toute la famille par alliance et à la différence la famille va désigner une réalité plus restreinte au sens de la famille formé par un couple, par un couple et ses enfants et par une personne et ses enfants = foyer, ménage. La définition fondée sur le lien du sang. C’est l’ensemble des personnes unies par un lien du sang, qui descendent un auteur commun. Dans cette définition, la famille ça va

Wednesday, March 17, 2010 Le couple Deux personnes peuvent entretenir une certaine relation. Pour que le Droit s’y intéresse il faut une certaine stabilité. Le mot couple vient du latin copula qui signifie lien. Cette relation de couple recouvre des réalités distinctes. Il y a d’un côté le couple marié et le couple non marié (pacsés ou concubins). Le statut choisit par ces personnes est alors différent. Lorsque les personnes sont mariées elles obéissent à un certain nombre de droits et de devoirs

d'alliance entre chaque époux et la parenté de son conjoint (beaux-parents, beaux-frères et belles-sœurs). On considère que le lien d'alliance ne va pas au-delà. Il ne lie pas les époux avec les autres membres de la famille du conjoint. Il n'y a donc pas de liens d'alliance entre un époux et les cousins de son conjoint. En revanche, il existe un lien d'alliance entre un enfant et le conjoint de son parent (beau fils ou belle fille de ce conjoint). Cette définition traditionnelle de la famille fondée

le 1er janvier 2005. Il traduit la volonté du législateur de moderniser les règles de droit, tout en simplifiant les procédures lorsque les époux s’entendent et en apaisant les conflits lorsqu’ils existent. Dans tous les cas, il s’agit d’aider les couples à divorcer mieux. Cependant, comme par le passé, l’ossature générale se décline toujours en trois tableaux autour des cas de divorce, de la procédure et des conséquences.

de bénéficier d'un chaleureux : le cocon familial. CHAPITRE 2 : A)  LE CHOIX DU CONJOINT La constitution d'une famille passe par la formation d'un couple qui lie ainsi deux familles. Cette alliance peut être officialisée ou pas : - par le mariage qui institutionnalise le couple et fixe les droits et les devoirs des conjoints -informellement par l'union libre ou concubinage. Si le choix du conjoint se fait aujourd'hui par affinités, on remarque une tendance forte à l'homogamie sociale

les conjoints (mariage) et les partenaires (PACS) ont-ils les mêmes droits ? Et qu’en est-il de leur devoir face à leurs engagements ? Ces deux formes d’engagements connaissent-elles le même engouement ? Que sous-entendent donc ces deux notions ? Si le mariage existe depuis le début de la civilisation, il a pour objet principal la fondation d’une famille au sein d’un couple hétérosexuel, le PACS, lui est né en 1998 lors d’un décret visant à combler le vide juridique entourant les couples non