Cours De Droit Chapitre 4

15 • Chapitre 1. Dispositions générales 11.1-11.10 • Chapitre 2. Formation professionnelle et apprentissage 12.1-12.11 • Chapitre 3. Conclusion du contrat de travail 13.1-13.6 • Chapitre 4. Contrats à durée déterminée 14.1-14.9 • Chapitre 5. Exécution et suspension du contrat de travail 15.1-15.11 • Chapitre 6. Rupture du contrat de travail. 16.1-16.15 TITRE II. CONDITIONS DE TRAVAIL 21.1-27.3 • Chapitre 1. Durée du travail 21.1-21.3 • Chapitre 2. Travail

15 Minutes Pour Doubler Votre Vitesse de Lecture A Lire – Très Important Le simple fait de lire ce livre vous donne le droit de l’offrir en cadeau à qui vous le souhaitez. Vous êtes autorisé à l’utiliser selon les mêmes conditions commercialement, c'est-à-dire à l’offrir sur votre blog, sur votre site web, à l’intégrer dans des packages et à l’offrir en bonus avec des produits, mais PAS de le vendre directement, ni à l’intégrer à des offres punies par la loi dans votre pays. www.apprendre-vite-et-bien

SOMMAIRE Chapitre I : Objet du manuel Chapitre II : Objectifs du mécanisme GIAC Chapitre III : Organisation générale Chapitre IV : Champs d’application Chapitre V : Instruction des demandes de financements Chapitre VI : Gestion financière Chapitre VII : Contrôle et suivi des actions financées Chapitre VIII : Rapports d’activités Chapitre IX : Dispositions diverses Annexe 1 : Convention-type avec le GIAC Annexe 2 : Statuts-type du GIAC Annexe 3 : Contrat-type à passer avec l’entreprise 2 2 3 4 6 8 10

historique au droit public et au droit privé Cours de M. Philippe Tanchoux Licence Droit 1 Eléments de bibliographie : 1/ Introduction historique au droit P. ALLORANT ; Ph. TANCHOUX, Introduction historique au droit, mémento Gualino, 3e éd 2013 Ou pour réviser rapidement P. ALLORANT ; Ph. TANCHOUX, Introduction historique au droit Carré rouge Gualino, 2e éd. J. BART, Histoire du droit, Paris,Dalloz, 1999 B. BASDEVANT-GAUDEMET, J. GAUDEMET, Introduction historique au droit, Paris, LGDJ. J

08/02/2009 2 Chapitre 1 1 LE TAUX D’INTÉRÊT 1.1 1.2 LA STRUCTURE PAR TERME DES TAUX D’INTÉRÊT COMPARER CE QUI EST COMPARABLE LES INTÉRÊTS SIMPLES 2.1.1 2.1.2 2.1.3 2.1.4 Le calcul des intérêts Les taux proportionnels La valeur acquise Les intérêts précomptés et post comptés Chapitre 1 La valeur du temps p 2 LE CALCUL DES INTÉRÊTS 2.1 21 2.2 LES INTÉRÊTS COMPOSÉS 2.2.1 La valeur acquise d’un capital 2.2.2 La valeur actuelle d’un capital 2.2.3 Les taux équivalents © ELS

économiques contemporaines Le cours se déroulera comme suite : Présentation à l’aide de Power Point ; Dans chaque diapositive les points et les idées essentielles ; Je développe chaque idée oralement ; Je peux dicter si j’estime que c’est nécessaire ; À la fin de chaque séance je donnerai une liste des thèmes que vous pourrez exposer la semaine d’après ; Les étudiants volontaires seront récompensés par des bonus à la fin du semestre. Plan du cours Chapitre 1 : Développement de la pensée

12663-LIBERTES-p23a36 6/12/06 13:49 Page 23 CHAPITRE 1 Introduction C’est en 1954 qu’un cours dit de Libertés publiques a été instauré, en tant que matière semestrielle spéciale à la section de droit public et de science politique pour la licence en droit (Décret du 27 mars 1954). Auparavant, il existait, en troisième année (licence en trois ans), un cours à option sous l’intitulé « Droit public général ». En 1962, le cours de Libertés publiques est devenu fort heureusement obligatoire pour

propriétés du cours. 2) Savoir faire les applications simples du cours (exemples du cours et les exemples corrigés du livre dans la partie cours de votre livre). 3) Savoir refaire les exercices déjà faits en classe. 4) Enfin, pour vérifier que vous savez faire des exercices nouveaux tout seuls, Faire les exercices corrigés de votre livre. Le contrôle 8 portera sur les objectifs suivants : Pour réviser un contrôle vous devez : 1) Savoir les définitions et propriétés du cours. 2) Savoir

Université  Paris  XIII   L2  Droit       2014-­‐2015   DROIT  DES  AFFAIRES  I     Cours  de  Mme  A.-­‐C.  Martin           INTRODUCTION     Section  I  :  L’histoire  du  droit  commercial.   §  1  :  De  l’Antiquité  au  Moyen-­‐Age   §  2  :    Du  Moyen-­‐Age  à  la  fin  du  XVIIIème  siècle   §  3  :  

- Support de Cours (Version PDF) - La profession de sage-femme Comité éditorial pédagogique de l'UVMaF Date de création du document – 2011-1012 © Université Médicale Virtuelle Francophone 1/41 - Support de Cours (Version PDF) - Table des matières SPECIFIQUES :................................................................................................................................... 4 I Sage-femme : profession médicale.....................................