Cours De Droit Constitutionnel Licence 1 Semestre 2

 Droit Constitutionnel Licence 1 – Semestre 1 Avant-propos I / Présentation générale du CM et des TP Modalités d’évaluation : Contrôle terminal : épreuve écrite de 3h Dissertation ou commentaire de texte. Contrôle continu : note de participation (/20) 1/3 de la note finale. Rédaction d’une introduction et d’un plan détaillé par séance. 2 tests de connaissances d’une durée de 30 minutes (/10 chacun)  1/3 de la note finale. Le premier aura lieu au TD 4 (2e chapitres du cours). Le 2e test

LICENCE 1 SEMESTRE 1 HISTOIRE CONTEMPORAINE Cours Magistral THEME  : LA FRANCE DE 1814 A 1914 INTRODUCTION Le programme d'Histoire Contemporaine s'étale ce semestre de la chute de Napoléon Ier à l'aube de la Première Guerre Mondiale, une période essentielle pour comprendre la France aujourd'hui. Cette époque est une rupture fracassante avec la Monarchie en France L'Empire

ENSIAS ENSEE ENSIAS ENSIAS ENSIAS ENSIAS ENSIAS ENSIAS EMI EMI ENSIAS INSEA Handou Mustapha ENSIAS Harag Amine ENSIAS Laouina Marouane Labiad Noureddine Msatfa Adil Taous Aziz Yandouz Farid Al Akhawayn EMI ENSIAS ENSIAS INPT © Edition Eté 2008 2 Guide des études supérieures pour l’ingénieur www.guideingenieur.canalblog.com Mohamed Wail Aaminou Ce livret Mon expérience d’orientation scolaire est chaotique. A la fin du collège j’avais choisi l’option « Economie » juste parce que l’administration

« Droit civil S2 » Cécile NICOD Licence en Droit. Semestre 2 21 h CM + 21 h TD Amphi 2 : Mercredi créneau 5 Amphi Laprade Introduction Définition de la famille Définir la famille en Droit est très difficile. C’est une notion évolutive et d’ailleurs aujourd’hui on évoque tout autant la famille et que LES familles. La famille c’est avant tout un phénomène social, c’est un groupement spontané qui est saisi par le Droit. Le Droit ne définit pas la famille, il se contente de reconnaitre

                    Cette étude a été réalisée entre novembre 2012 et juillet 2013 par le CNR, en co‐traitance avec le  cabinet d’études Conseil Energie et Transports (CET).      http://www.energie‐transport.com/  1        Sommaire 1.  Présentation générale .................................................................................................................. 4  1.1.  Portrait historique, politique et économique général de la Belgique .............

Au total, 316 décisions, qui constituent autant de réformes majeures, devront être mises en œuvre. Toutes sont critiques pour le succès de l’ensemble. Elles constituent un plan global, non politique, qui devra être mis en œuvre avec constance au cours des prochaines législatures, dans un environnement de dépenses publiques stabilisées. Elles devront être accompagnées de décisions sur la répartition des fruits de la croissance, qu’il appartiendra à chaque majorité politique de définir selon ses choix

d’armes secrètes qui doivent leur assurer la victoire. Il faut dire en effet que les allemands ont une recherche scientifique efficace (agent + matériel) et leur recherche scientifique porte sur les avions à réaction, les fusées à combustion liquide (2 modèles : V1 en 1944 et V2 en 1945) qui peuvent atteindre l’argentine depuis les côtes françaises. Les allemands sont en train de faire une recherche sur l’énergie atomique afin de créer la bombe atomique. I. L’assaut de la forteresse Europe Dès

DROIT ADMINISTRATIF ABSENT LE JEUDI 17 NOVEMBRE GALOP D'ESSAI : VENDREDI 16 DECEMBRE DE 16H À 19H BIBLIOGRAPHIE : Bertrand Sailler, droit adminsitratif, chez flammarion, champs université en 2 tomes. Tome 1: premier semestre. Pierre lauren friler, précis de droit administratif, 6ème édition 2010, chez mont chrétien didier truchet , droit administratif , chez PUF, tennis droit yves gaudmet , droit admINISTRATIF, collection des manuel de la LGDJ gajas, grands arrets de la jurisprudence

Droit Civil Licence Droit et Science Politique Bibliographie Introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil – J.-L. AUBERT Droit civil : introduction – J. CAROLIN Traité de droit civil : Introduction – J. DHESTIN Lexique des termes juridiques – DALLOZ Vocabulaire juridique – G. CORNU INTRODUCTION En quoi consistent les études de droit ? C’est l’étude de la science du droit. Sous Rome, le droit est l’art du juste et du bon. C’est

2016/2017 Licence II – Semestre II DROIT DES OBLIGATIONS Cours de Droit des Contrats par M. Frédéric BUY, Professeur, Université d’Aix-Marseille Cours de Droit de la Responsabilité Civile par Mme Yvonne FLOUR, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Travaux dirigés de Mme Catalina AVASILENCEI, ATER, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Séance n° 1 : Droit des contrats. Sources du droit des contrats. Notions d’obligation et de contrat DOCUMENTS FOURNIS • Document n° 1 : Alain BÉNABENT/Laurent