Cours De Droit Fiscal Au Gabon

du moteur à explosion. Jusque dans les années 1930-1940, la production de pétrole est essentiellement américaine ; ce n'est qu'à cette époque que l'on découvre la présence d'importants gisements au Moyen-Orient. 3. L'abondance du pétrole Au cours du XXème siècle, le développement fulgurant de la chimie (dès les années 1930), et le développement exponentiel du marché automobile (après la Seconde Guerre Mondiale), font prendre au pétrole une importance capitale dans le système économique mondial

Programme de Cours : Chapitre 2 : Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) Section 1 : Champ d’application de la TVA et 1. Notion d’assujettissement 2. Opérations imposables à la TVA 2.1. La livraison des biens et livraisons à soi-même 2.2. Les prestations de services et prestation à soi-même 2.3. Les importations 2.4. Les subventions imposables Section 2 : Les exonérations Section 3 : La territorialité Section 4 : Les opérations bancaires imposables 1.1. Les prestations de service 1.2. Les

de l'OHADA. L'objectif visé par la comptabilité est donc de parvenir à un moment donné à fournir les informations : - aux chefs d'entreprise pour la gestion, - aux partenaires commerciaux et financiers, - à l'Etat à travers les services fiscaux. Reçu en stage pour clôturer notre cycle de formation, au sein de l'entreprise Général Business Machines (GBM.SA), nous avons été invité à réfléchir sur le : `'Traitement et analyse des comptes de GBM'', comme thème central de notre rapport.

financement des entreprises au sein de la CEMAC : cas du Gabon . Ce choix est respectivement légitime par la nouveauté d’un marché financier au sein de la CEMAC, l’absence de culture boursière et les difficultés rencontrées par les entreprises devant procéder à un appel public à l’épargne via le marché financier de Libreville. Pour la réalisation de ce mémoire de licence, la méthodologie préconisée est la recherche documentaire. Elle s’appuie sur le cours de méthodologie de la recherche, dispensé par, Monsieur

Droit francophone : Gabon : Constitution de la République gabonaise Page 1 of 21 Gabon : Constitution de la République gabonaise Date : 11-10-2000 Source : Association des cours constitutionnelles ayant en partage l'usage du français (A.C.C.P.U.F.) Référence : 2000 DFGACOFR 1 URL : http://droit.francophonie.org/doc/html/ga/con/fr/2000/2000dfgacofr1.html Taille : 107 KB Le Parlement a délibéré et adopté; Le Président de la République, Chef de l'État, promulgue la loi dont la teneur suit:

Maroc Telecom &Vivendi : 12 Le développement international : 13 2. Fiche Signalétique de Maroc Telecom : 13 3. Historique : 15 4. Filiales et Participations : 16 III. Les pays d’implantation du Maroc Telecom 17 1. Mauritel 18 2. ONATEL 21 3. Gabon Telecom 25 4. SOTELMA 29 5. CASANET 33 INTRODUCTION Dans le cadre du module « Marketing Stratégique » enseigné au sein de la Faculté des Sciences Juridiques, Economiques et Sociales de Souissi / Rabat, notre groupe d’Etudiants a été

pourcentage va très probablement s'accroître. Pour le gaz, par contre, l'Afrique représente une part bien plus modeste. Gabon[modifier] Le Gabon fut un des fiefs historiques d'Elf. En novembre 2010, Total Gabon relance l'exploration à terre du bassin sédimentaire gabonais sur les sites de Mutamba-Iroru, DE7 et Nziembou[19]. Actionnariat[modifier] Le capital de Total Gabon est réparti comme suit [20]: * Total : 58 % * République Gabonaise : 25 % * Public : 17 % Concessions

Méthodologique de l'étude 2 CHAPITRE 1 : LA PRESENTATION DU CADRE DE L'ETUDE. 3 1.1. Le cadre institutionnel de la GETMA GABON. 3 1.1.1. L'historique, les activités et ressources de la GETMA GABON. 3 1.1.1.1. L'historique. 3 1.1.1.2. Les activités et ressources. 4 A. Les activités. 4 B. Les ressources. 6 1.1.2. Le système organisationnel de la GETMA GABON. 6 1.1.2.1. La structure organisationnelle. 6 A. Le mécanisme de fonctionnement. 7 B. Les organes de décisions 7 C. Les

Première cause : La faiblesse des rentrées fiscales. Nous avons vu qu'en moins de 50 ans le GATT avait réussi à abaisser le niveau moyen des droits de douane de 50% de la valeur marchande à 5%. Cela a certainement dopé le commerce international qui a crû beaucoup plus vite que la production mondiale, maiscela a également asséché les recettes des états nouvellement indépendants dont les droits de douanes représentaient l'essentiel des rentrées fiscales. L'impôt sur le revenu rapporte en effet très

autres partis de gouvernement. - - Politiquement acculé, le président De Gaulle enclenche finalement le processus de décolonisation dans les années 60.** Mais tout en proclamant ce nouvel état des relations internationales, il charge son bras droit Jacques Foccart de maintenir les pays d’Afrique francophone sous la tutelle française par un ensemble de moyens illégaux et occultes. * ** Pour plus de détails sur les ambitions des deux super-puissances à cette époque, cf. L'an 501, la conquête continue