Cours Droit Penal 2eme Annee

Cours de droit constitutionnel De 1ère année de licence à Paris II (groupe B) PLAN DU COURS Cours du premier semestre Année 2010-2011 par Olivier Beaud (professeur de droit public à Paris II) Rappel de la division du cours en deux parties selon les deux semestres 1er semestre – La V° République comme forme d’Etat (Olivier Beaud) 2ème semestre – La Vème République comme forme de gouvernement (Denis Baranger)

INTRODUCTION AU DROIT POSITIF Droit français : S1 Prof : Mr BENMAKHLOUF GENERALITE : Le Droit peut se définir comme l’ensemble de règles qui régissent le gouvernement, l’administration, l’organisation et le fonctionnement d’une société déterminé. Toute société organisée suppose la promulgation de règles juridiques ayant pour but de guider le comportement des membres de cette société. Le non respect de ces règles implique des sanctions proportionnelles à la gravité de violation. Le Droit Marocain

Droit P Bibliographie : Xavier Pin : Droit pénal général Le Droit Pénal est un droit spectaculaire, car il a pour objet la criminalité spectaculaire, qui fait l'objet de condamnation infligé à l'issu de procès spectaculaires, avec des peines qui fascinent le commun des mortels. I/ Sémantique 3 dénominations en concurrences : Droit pénal, criminel et repressif.  Droit répressif : Le terme répressif on le retrouve dans les J° répressives (TC, TP..), c'est un sens trop étroit. C'est

un socle en droit privé sur lequel on revient dans le reste des études. Ex : cours de L3 de contrats spéciaux, droit de la consommation = droit spécial qui s’appuie sur le droit des obligation. Le droit des obligations s’utilise tout les jours dans la vie courante. Droit capital pour la vie politique, vie économique. Projet d’uniformisation européenne : partie du droit civil sur laquelle il y a le plus de projets. Notamment rapport Catala : on essaye en France de réformer le droit des contrats

DROIT CONSTITUTIONNEL 2ème semestre S.G Les Institutions Françaises de la Vème République La fin de la IV République Pour tenter de mettre fin à l’instabilité gouvernementale de la IVème République, une révision constitutionnelle est opérée le 07 décembre 1954. Elle vise à rationaliser les rapports entre les pouvoirs publics. Elle se solda cependant par un échec. L’instabilité n’a pas été endiguée L’adoption des mesures de rationalisation était tardive (arrivée trop

Master Droit des Relations d’Affaires S1 Matière du module : DROIT INTERNATIONAL PRIVE Exposé sur le thème : L’exequatur Réalisé par l’Etudiant : Soumis à l’appréciation de: Année universitaire : 2010 – 2011

Thème 1 : le monde de 1945 1945, une année décisive : le dernier acte d’une guerre d’anéantissement, le retour de la paix que de nouvelles institutions consolide ms que les tensions Soviétiques et Occidentales hypothèquent déjà. La joie et l’espoir de la fin de la guerre sont nuancés par le spectacle de l’effondrement moral de l’humanité (anéantissement de ville entière et des populations). Chapitre 1 : Un monde bouleversé. Ruine et mort. Ruine et charnier les principaux éléments d’un paysage

225000€ min. Seules les apports en nature et numéraire sont autorisé. Pour le numéraire moitié du capital à la souscription et le reste dans les 5 ans. La durée 99 ans. Conditions de forme : Rédaction des statuts, JAL, RCS, BODACC rien de nouveau (voir cours précédant) 2. La direction et la gestion de la SA Organe de gestion Organe de contrôle Organe de direction  2.1 La gestion classique (moniste) SA A. Conseil d’administration (CA) 1. Le statut des administrateurs a. La nomination

DISCIPLINE – TRAVAIL ANNEE ACADEMIQUE 2011 – 2012 FACULTE DE DROIT CIVIL COURS A LA DISPOSITION EXCLUSIVE DES ETUDIANTS DE LA LICENCE 2 – FACULTE DE DROIT CIVIL – UCAO UUA Copyright by licence2online.wifeo.com – Mars 2012 VIRTUALISE PAR Abu Kader SANOGO Team Licence 2 CHERS CONDISCIPLES ATTENTION! CE COURS DE DROIT PENAL GENERAL EST CELUI DU PROFESSEUR GALE JEAN PIERRE. POUR LES ETUDIANTS QUI VOUDRAIENT BIEN COMPLETER OU VOIR AUTREMENT LE COURS SUR LE DROIT PENAL GENERAL, VOUS ETES LIBRES

DOSSIER : HARCELEMENT MORAL Année universitaire 2011/2012 I.U.T Bordeaux 1, Site d’Agen Département Gestion Administrative et Commerciale (GACO) 184 Avenue d’Italie – Campus Michel Serres – 47 000 Agen TABLE DES MATIERES Introduction …………………………………………………………….. 2 i/ Le coping, une approche psychologique ………………………….. 3 A/ Qu’est – ce que le coping ? ……………………………………………… 3 B/ Les stratégies de coping et de défenses ………………………………