Cours Droit Social Marocain

trimestriellement par la SOCL~L SOCIÉTÉ D'ÉTUDES ÉCONOMIQUES, SOCIALES ET STATISTIQUES sous l'égide du CENTRE liNIVERSITAIRE DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE Directeur: M. Nacer EL FASSI. Comité de rédaction: Rédacteur en chef: M. A. KHATIBI. Membres: MM. Aït OUNKHIR, A. BELAL, A. BENAMüR, T. BENCHEIKH, M. GUESSOUS, A. IMAN 1, M. LAHBABI, F. OUALALOU, P. PASCON. Bibliographie: Mme HARIKI. ADRESSER LES SOUSCRIPTIONS AU Bulletin Economique et Social du Maroc B.P. 535, RABAT - Chellah, Maroc - Tél. 264-64

Rapport de stage sous le thème de : Aspects juridiques et fiscaux de l’implantation d’une Entreprise Etrangère au Maroc. Préparé par : Mlle Kanta Korotoumou étudiante en deuxième année de Master Droit Economique et des Affaires à la Faculté des sciences juridiques économiques et sociales Souissi Rabat. Sous l’appréciation de : Mr Ahmed- EL Idrissi Année universitaire 2008- 2009 Sommaire Présentation de l’Entreprise

COLLOQUE: « Vieillir dans l’immigration: Quel statut et quelle prise en charge des marocains vieillissants? » VISION PROSPECTIVE DES REGIMES DE RETRAITE AU MAROC 30 mai 2009 M. THAMI YAHYAOUI Ministère de l’économie et des finances PLAN Partie I : Processus de réforme des régimes de retraite au Maroc 1- Système de retraite au Maroc 2- Processus de réforme des retraites au Maroc 3- Principales conclusions du premier rapport de la Commission technique 4- Termes de référence pour la réforme

Development Administration, afin d’encourager les investissements du secteur privés dans les pays de la Méditerranée non-membres de l’Union Européenne. Ce guide a été édité par David Pollock, Sophie Rouget et Evelyne Garside. Ils remercient le gouvernement marocain d’avoir fourni les textes de base et mis à leur disposition d’abondantes sources d’information. En particulier, ils souhaitent remercier M Mekki Benabdesslem, Chef de la Division Promotion et Communication à la Direction des Investissements Extérieurs

ASSURANCES SOMMAIRE SOMMAIRE ………………………………………………………………………………………. I INTRODUCTION…………………………………………………………………………………. 1 PREMIERE PARTIE : LE SECTEUR DE L’ASSURANCE AU MAROC ………………… …. 1 Section I : L’histoire du droit d’Assurance………………………………………………… Section II : L’Etat de la situation actuelle………………………………………………….. 1 3 DEUXIEME PARTIE : PRESENTATION DE L’AGENCE «  MEZ ASSURANCE » ET DES TACHES EFFECTUEES ……………………………………………………………………………

e[pic] PLAN : INTRODUCTION PARTIE 1 : Apport des associations en matière de développement durable I. Equité sociale et développement humain 1. Lutter contre la pauvreté 2. Lutter contre l’alphabétisme 3. Améliorer la santé 4. Promouvoir l’égalité des sexes II. Développement économique durable et responsable III. Préservation de l’environnement PARTIE 2 : Cas

Recherche Agence Française de Développement 5 rue Roland Barthes Direction de la Stratégie 75012 Paris - France Département de la Recherche www.afd.fr Sommaire Résumé 4 1. 1.1 1.2 1.3 Les finances publiques et le risque d’investissement marocain L’économie réelle en 2005 La politique budgétaire La dette publique 5 5 6 7 7 8 9 1.3.1 Une évaluation globalement positive 1.3.2 La dette extérieure totale 1.4 Politique de change, politique monétaire 2. 2.1 2.3 2.2 2.4 Une croissance

engagements de dépenses Contrôle des engagements de dépenses Contrôleur général des engagements de dépenses de l’ Etat Collectivités locales Caisse marocaine des marchés Cahier des prescriptions communes Contrôleur provincial des engagements de dépenses Cahier des prescriptions spéciales Direction des Etablissements publics et des participations Dirham marocain Entreprises et établissements publics Fonds de développement institutionnel Fédération internationale des ingénieurs conseils Accord général sur

pays d’Europe La politique et le social La vie culturelle et les loisirs L’économie et le marché du travail Vivre au quotidien Le logement Le coût de la vie & les salaires Les transports La santé La sécurité sociale & les assurances Les moyens de télécommunication L’argent & le compte bancaire L’importation & l’exportation de devises La fiscalité L’éducation La vie privée Le regroupement familial Travailler dans une entreprise Les conditions, droits et obligations dans le cadre du

éléments constitutifs de l’Etat a) b) c) d) Le territoire la population le pouvoir de contrainte-souveraineté les formes de l’Etat CHAPITRE 1 : Les institutions du Maroc. a) b) c) d) e) Pouvoir exécutif Pouvoir législatif L’organisation judicaire Marocaine La politique administrative de l’Etat La politique de la régionalisation/décentralisation CHAPITRE 2 : L’administration territoriale a) b) c) d) e) La région: La Wilaya /La Province Les préfectures Les cercles /Les Caïdats Les communes CHAPITRE