Cours Droit Social Marocain

1 Master Production des Contenus Audiovisuels et Numériques Année universitaire : 2023/2024 Professeur : Tayeb BOUTBOUQALT Module : Enjeux de l'audiovisuel et des TIC et leur impact sur l'évolution du Système Marocain de Communication Cours Magistral et Travaux Pratiques Pays émergent, le Maroc connait depuis une vingtaine d'années une évolution notable au niveau de son paysage audiovisuel tout en opérant une entrée progressive et soutenue dans l'ère des Nouvelles Technologies

qui vont certainement affecter le processus de sa croissance, des défis qui une fois relevés, le secteur sortira certainement plus solide et plus apte à mener à bien sa mission, qui est celle de permettre à l’économie marocaine à mieux intégrer le nouveau siècle. Le marché marocain des assurances compte 18 compagnies après les différentes opérations de concentration, dont 5 représentent prés de l’encaissement total. En 2001, le taux de pénétration, qui rapporte les primes émises au PIB, était de

CONSTITUTION DE 1962 * LA CONSTITUTION DE 1970 * LA CONSTITUTION DE 1972 III- Différentes types de grèves : * DEUXIEME PARTIE : I- Code du travail au Maroc : quel droit de grève ? II- Le droit de grève entre les textes juridiques et la jurisprudence III- Conditions d'exercice du droit de gréve * Collectif: Concernant la licéité de la grève * Individuel: Concernant le comportement particulier des grévistes IV- Les consuéquances de la grève : a) À l’égard

SOMMAIRE INTRODUCTION………………………………………………3 CHAPITRE 1…………………………………………………....4 I-Le cadre théorique……………………………………………………………...4 1-Les rapports sociaux de sexe………………………………………......4 2-Socialisation sexuée ou de genre………………………………………6 3-La sociologie du sport comme champ d’étude………………………..7 4-Club sportif : lieu de socialisation…………………………………......9 II-Problématique……………………………………………………………….10 ChAPITRE 2…………………………………………………..14 I-La méthodologie de recherche………………………………………………..14  1-Population …………………………………………………………

Le secteur du BTP au Maroc : Aspects économiques et Sociaux 31 Le Secteur des BTP au Maroc : Aspects économiques et Sociaux Mohamed Jamal Eddine, ZAROUALI Enseignant Permanent à l’Institut Supérieur des Professions Infirmières et des Techniques de Santé Oujda Doctorant Laboratoire : Economie et Management des Organisations Faculté des Sciences Juridiques Economiques Et Sociales Université Mohamed Premier Oujda Tel : 0670115777 Email : mj.zarouali@hotmail.fr Dossiers de Recherches en Economie

Université des Sciences Juridiques Economiques et Sociales –FES- Exposé sous le thème : [pic] Encadrer par : Préparer par : Année universitaire : 2009/2010 [pic] Introduction :…………………………………………………………………... 2 Chapitre 1 : les principales étapes dans la formation du système fiscale marocain ………………………………………………………………………..3 I- Reforme du système fiscal marocain…………………………………………. 3 A- les motifs de la reforme : ………………………………………………3 B- Objectifs ………………………………………………………………

plusieurs objectifs prioritaires, à savoir : * Consolider les acquis économiques et sociaux, * soutenir les réformes structurelles et de gouvernance, * avancer vers un modèle de développement ancré sur les principes démocratiques, Quant aux orientations plus fines de cette loi de finances 2013 elles visent une forme d’harmonie nécessaire entre la croissance économique et les dépenses sociales. Le projet de budget 2013 au Maroc va ainsi veiller : - au rétablissement des équilibres

Introduction Chapitre 1 : Histoire du droit des assurances : I/ Evolution historique de l’assurance : A- Une notion sur l’histoire du droit des assurances : B- La pré-assurance C- Histoire et nécessités du commerce maritime : 1- Histoire de l’assurance maritime : 2- Nécessités du commerce : D- Transformations économiques et sociales : 1- Concentration des patrimoines : 2- Elargissement du domaine de la responsabilité civile : II/ Naissance de l’assurance : A- L’assurance terrestre

Maroc)  Structure du Système Financier Marocain Réformé  Quelques Projets Majeurs au Maroc Politique des grands projets assise sur des réformes structurelles dans le respect du développement du bienêtre humain Politique des grands projets assise sur des réformes structurelles dans le respect du développement du bienêtre humain Les principales réformes      Réforme de la justice et du droit des affaires Réforme de la fiscalité et droit de recours des assujettis Institution de la

Résumé sur le droit fiscal : Depuis l’intronisation de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, le Maroc a entamé un chantier de réformes structurelles d’ordre institutionnel, économique et financier. Une réforme parmi les plus importantes est relative à la politique fiscale : cette dernière a toujours fait l’objet de débats. Aujourd’hui, sa mise en œuvre devient plus pressante. Tout les pays du monde sont pour  la réalisation d’un objectif si important : « une décroissance globale des prélèvements