Coutume de Normandie

canon (de l'eglise). Des savants, des professeurs vont commencer à produire une nouvelle science juridique à partir de ces deux dt qui vont apparaître a partir du XIV e siecle comme des dt savants. Car ils sont ecrits alors qu'a la meme epoque les coutumes sont encore orales. Ces dt vont devenir en europe le jus commune : le dt commun. En réalité il ne forme pas un dt commun, il forme un nouvel outil intelectuel pour resoudre les nbx conflits entre les normes. Les normes sont si nbses que l'on est

« La lecture de l’ensorcelée de Barbey d’Aurevilly fût pour moi une découverte et une évasion » * Illustrer à l’aide d’exemples précis du roman Intro Barbey d’aurevilly est un célèbre auteur du 19 ème siècle originaire de Normandie. Son roman, l’ensorcelée, riche de détails très précis sur cette région prend place dans un petit village de la presque ile du cotentin dont l’on suit le quotidien. D’aurevilly fera intervenir le fantastique en utilisant des superstitions typiques de cette

d'abolir ,de supprimer ;son résultat. Suppression (d'une coutume, d'une situation)D’après:Josette REY-DEBOVE et Alain REY Le nouveau Petit Robert de la langue française 2007 Normandie Roto Impressions SAS a Lonrai (61) Edition de 1993 p6-7 ,le terme peine :Sanction appliquée a titre de punition ou de réparation pour une action jugée repréhensible.D’après:Josette REY-DEBOVE et Alain REY Le nouveau Petit Robert de la langue française 2007 Normandie Roto Imprerssions SAS a Lonrai (61) Edition de 1993 p

longtemps encore le foyer principal de sa diffusion. L’école d’Orléans, parallèle aux glossateurs, préconisait l’idée que le texte romain n’était plus la source mais le prétexte des solutions. Elle préfigurait la transaction du droit romain et des coutumes proposés par Pothier et consacré par le code civil de 1804. Contexte de la réception du droit romain par la France et l’Allemagne 1. . France La Gaule fut conquise par Rome, elle devait se plier au droit romain du vainqueur qui est le résultat

dizaine de principautés au IXème siècle (Flandre, Aquitaine, Normandie sont les plus importantes). Le roi n'apparaît plus comme la seule autorité politique en son Royaume. En effet, son pouvoir est limité par les princes territoriaux, qui exercent leur propre pouvoir dans leurs principautés. Ce sont des Ducs, des Comtes, ou des Évêques. Les plus importants princes territoriaux nommés également les « grands du royaume » sont le Duc de Normandie, le Duc de Bourgogne, Le Comte de Toulouse ou de Barcelone

notaires. Les professeurs de ! Bologne viennent enseigner en France! ! - Fin du 12ème siècle : Rédaction du 1er coutumier de Normandie en latin! !- 1200 : Bagarre estudiantine. Le roi reconnait les privilèges pour tous les ! étudiants et interdit les officiers d’arrêter un étudiant s’il n’est pas! en flagrant délit! ! - 1204 : Rattachement de la Normandie au royaume de France! !1210 : Le roi permet a l’université de devenir ventre indépendant! !1219 : Le Pape Honorius III interdit

TD 4 : L’emprise de la coutume Guillaume Humbert : instruit le procès des Templiers, inquisiteur. On suppose qu’il était déjà en rapport avec l’officialité à cette époque. Extrait du formulaire de l’officialité de Paris ; officialité = tribunal chargé de rendre la justice au nom de l’Eglise catholique. Texte traduit car 1290 dans le domaine ecclésiastique c’est le latin. L’Eglise est une société dotée de tous les pouvoirs et l’évêque exerce lui-même me pouvoir législatif, exécutif tandis que

droit et les coutumes méridionales. Il y aura même des conflits de lois entre les coutumes méridionales issus du Braivière et le droit romain savant, qui est un droit romain plus tardif issu des compilations des années 530 de Justin. Les compilations germaniques Tous ces peuples avaient leurs propres droits, c’étaient des droits qui provenaient de la nuit des temps, c’étaient des usages, restés oraux et qui s’appliquaient. Ces peuples eux-mêmes vont mettre par écrit ces coutumes. On va voir la

veut dire établir, disposer. Il est apparût vers 1190 pour désigner une chose établie. Définition par critère de destination : Maurice Hauriou dans les principes du droit public en 1916. Ce livre définit les organisations créées par la coutume ou une loi positive : moyens de la technique juridique pour contester un acte administratif ; entités qui n’ont aucune autonomie et d’autres qui en ont une dans l’accomplissement de leurs fonctions. Définition fondée sur des critères de détermination :

Deux grand droit vont réapparaitre ! le droit Romain lui même mais aussi le droit canonique (c'est à dire le droit de l’Eglise). L’héritage perdu va être retrouvé. On va prendre du vieux pour faire du neuf et cela va opérer une transformation ! coutumes en droit coutumier. Le Roi qui n’était presque rien va se mettre à créer du Droit pour sa souveraineté. Chapitre 1 : le règne du droit savant. Ces deux droits savants vont s’interpénétrer car la vie quotidienne et vie religieuse vont se mélanger