Coutume de Normandie

n’est pas coutume » disait Antoine Loisel et cette expression avait un sens juridique précis, elle témoigne de la place considérable de la coutume dans notre ancien droit. Cet adage est la meilleure expression de la coutume car c’est la répétition d’un usage dans le temps qui est à l’origine de la force obligatoire de la coutume. Les coutumes ne sont rien d’autres que des usages, des pratiques répétés dans le temps et qui sont acceptés par tous soit explicitement soit tacitement. La coutume est historiquement

occupent le territoire pacifiquement. L'empereur concède des terres en pleine propriété en contrepartie ils doivent assurer la défense des régions frontalières. Pour le reste, elles conservent leur autonomie, leur chef, leur langue, leur droits, appelés coutumes. La phase pacifique s'achève au Ve siècle quand ils envahissent la Gaule. Le pouvoir romain n'est plus en mesure de s’opposer à ces barbares. Il faut attendre le milieu du Ve siècle pour que ces peuplades s'unissent pour s'opposer et battre les

instables . Principautés de Guillaume le Pieux (Cluny) entre Auvergne et Languedoc, puis nouvelles principautés issues des comtes de Poitiers (Auvergne, Limousin, Poitou, Charente). Comté de Toulouse et maisons des ducs d’Aquitaine (Plantevelue). Normandie duché constitué en 911 qui devient un problème redoutable en 1066 quand duc devient roi d’Angleterre. Comté d’Anjou constitue en 942, indépendant des Robertiens dès 942, aux dépens de l’Aquitaine et Maine. Comté de Blois plus puissant que le roi

Une étude sur le marché chinois en france et plus particulièrement en Normandie Sommaire I. Diagnostic marketing II. Les visiteurs chinois en Normandie III. Les offres de service IV. Evolutions, adaptations indispensables des offres à la spécification de la clientèle chinoise. V. Enjeux marketing et recommandations VI. Conclusion I. Diagnostic marketing Un récent rapport publié par les dirigeants japonais annonce que la croissance du produit intérieur

La TAPISSERIE de BAYEUX • Un support original pour relater une histoire religieuse et militaire • Guillaume, VIIème duc de Normandie • Un parjure à la base de la bataille de Hastings • Traduction Religieuse • Cette Broderie, témoin des mœurs, croyances, us et coutumes du XI° siècle • Les frises supérieures et inférieures (vie quotidienne) • Certains détails nous renseignent efficacement • Un témoin, certes, mais vieux de dix siècles …

pourquoi cette dynastie s'est crée et installée, on le verra plus tard. En 987 on a donc un roi , qui est un petit roi après ces morcellements et en face de lui il y a les grands seigneurs territoriaux (ex : le Duc d'Aquitaine, de Bourgogne , de Normandie) beaucoup plus important que le Roi. Ce Roi gouverne un petit territoire , petit domaine, il ne gouverne pas le France. Son domaine est une étroite bande de terres dans la région parisienne entre Compiègne et Orléans , paris compris. C'est un roi

puisqu'il ne prête plus hommage au roi de France depuis 40 ans. Mais face a l'intransigeance de Louis 7 Henri 2 Plantagenêt finit par céder en 1151 et se rend a Paris en 1152 pour prêter l'hommage au roi de France et reconnaît en même temps que la Normandie est bien un fief tenu du roi de France. Cet événement est capital dans l'affermissement de la souveraineté royale. Par ailleur la dynastie Capétienne utilise le droit féodal pour réunir les grands fiefs a son domaine. L'utilisation du

Les sources de l’ancien droit français L’occident a assisté à la chute de l’Empire romain en 476. Les anciennes frontières ont été envahies par des peuples germaniques (barbares). Les peuples germaniques fonctionnent uniquement par la coutume en matière de droit. Au début du VIe siècle, les Francs vont conquérir la Gaule jusqu’en 987. Les deux dynasties qui se succèdent sont les Mérovingiens puis les Carolingiens, se développe la féodalité durant cette période. Lorsque les peuples germaniques

droit : Elle a lieu de 2 manières suivit d’une synthèse Les coutumes Le vide intellectuel juridique est empli par l’essor de coutumes orales. Ces coutumes viennent de l’âme des peuples. Paul OURIAC disait : « les coutumes proviennent du profond de la personnalité collective ». Il y a eu dans le passé, des coutumes orales (meilleur mémoire que nous maintenant) mais aujourd’hui nous avons une culture écrite. Une coutume est une pratique généralement répandus dans un groupe avec 2 caractéristiques

TD la mise par écrit des coutumesTD: « La mise par écrit des coutumes » Depuis le Xe, dans le contexte de « l’après traité de Verdun », le territoire français est morcelé. Les rois en titre s’avèrent incapables de défendre leur sujet, ainsi des chef régionaux tels que des comtes, des ducs et des marquis vont devenir maitres leurs territoires. Au cour du X siècle apparaissent ainsi quelques dizaines de principautés territoriales dirigées par des dynasties d’anciens fonctionnaires royaux devenus