Coutume de Normandie

romains la méthode d'enseignement du droit, ils ont développer la doctrine. À partir du premier siècle av JC, les romaines vont conquérir la Gaule, et au départ la Gaule est un vaste ensemble de peuple (60 environ) vivant sur notre territoire avec des coutumes et des traditions différentes. On a une économie rudimentaire & une civilisation précaire. Ces civilisations reposent presque toutes sur certaines valeurs, dont principalement la religion. Ces religions sont enseignées par des druides, ils vont vénérer

Définition par critère de distinctions : juriste Duxx Maurice Maurious. « Les constitutions sont des institutions créées par la coutume, pouvant prendre plusieurs formes. » Cela peut être un moyen de la technique juridique. C'est-à-dire un instrument juridique au service de la collectivité. Les institutions sont des organisations créées par une loi positive ou par la coutume, elle possède une autonomie dans l’accomplissement de ses fonctions. Elle est fondée sur un critère de détermination :

barabares" 1) Les lois nationales Au lendemain des invasions, les rois barbares qui se considèrent comme les héritiers des empeureurs continuent à légiférer et maintenir une activité legislative. Ils vont faire rédiger les lois nationales, les coutumes germaniques. A partir du Vème siècle, les lois nationales vont être mises par écrit. Elles sont mises par écrit pour résister au trop d'influence de la loi romaine, pour être fixées afin de résister à l'influence du droit romain. Ce travail de rédaction

du code civil Depuis longtemps les bons esprits sentaient le besoin d’un Code civil en France. Il était affligeant qu’un Etat, simple dans son gouvernement, fût aussi compliqué dans sa législation. Quelques ordonnances isolées, une multitude de coutumes bizarres et presque toujours opposées, des arrêts versatiles, des auteurs qui se contredisaient : tel était notre droit civil. Mais comment rompre les habitudes, les préjugés d’une foule de pays et de peuples soumis à des usages divers ? Quel homme

s’empara de David à partir de ce jour-là ».   Les éléments-clé du texte :   Philippe Ier est un enfant de 7 ans : il est sacré du vivant de son père, comme son propre père Henri Ier et son grand-père Robert II le Pieux. Les carolingiens avaient coutume d’associer leurs héritiers au trône ; c’est une tradition que la nouvelle dynastie capétienne reprend pour assurer sa pérennité et s’inscrire dans la continuité des précédents souverains. Cette pratique achève d’établir le caractère héréditaire de

seigneurs laïcs et ecclésiastiques sont un second relais de l'autorité monarchique. Il existe toujours les justices seigneuriales (affaires féodales, foncières, police rurale, succession,...) Ces juridictions sont inégales : actives et sérieuses en Normandie, médiocres en Auvergne par ex. Ces relais peuvent être aussi la Ferme et la Régie générale des aides. La Ferme générale concerne un grand nombre de français par ses contrôleurs et par l'importance des gens intéressés à son maintien. Leur centre est

Montils les Tours : « Une fois n’est pas coutume ». La coutume est un droit territorial, le ressort de coutume a toujours été au départ un ressort territorial précis. Ce droit coutumier est un droit à l’origine non écrit, un usage parfois même informel peut servir de coutume. Ce droit se forme dans la durée et implique la répétition. Dans le midi, entre e XIIIe et le XIVe siècle, sur le modèle du droit romain, plusieurs centaines de coutumes, de ressort généralement étroit, ont été mises

IV (= empereur de Germanie)  les comtes de Flandre et de Boulogne  le roi d'Angleterre  barons francs  Philippe Auguste l'emporte et son domaine royal s'agrandit en mettant une partie des princes au pas  P.A. conquiert par la force la Normandie, le Maine et l'Anjou (= anciens territoires du roi d'Angleterre)  ses successeurs imposeront des accords aux rois d'Angleterre pour récupérer des territoires dans le Midi  grâce à l'agrandissement du domaine royal, P.A. peut disposer de moyens

rivières pour atteindre le cœur du pays. Les carolingiens sont incapables de faire face au viking, et achètent le départ des vikings, mais qui reviennent. Après leur retour, le roi Charles le Simple traite avec aux et cède au chef viking Rollon la Normandie, à 2 conditions : que les vikings se fassent baptiser, et qu'ils défendent le territoire contre les autres vikings. Le Xème siècle est marqué par l'insécurité et la peur. La conséquence est que la population va se rapprocher

qui a pour titre La Jacquerie. L’auteur décrit les soulèvements des paysans contre la noblesse lors de la Guerre de Cent Ans en 1358 dans les campagnes françaises d’Ile de France, de Picardie, de Champagne, d’Artois et de Normandie. Afin de procéder à l’analyse du texte, nous verrons dans un premier temps comment Jean Froissart décrit la formation du phénomène de la Jacquerie en tant que troupe désordonnée. On peut distinguer trois parties qui émergent du texte, le