Coutume de Normandie

L'empire occidental disparait Lègue juridique de la romanité -le droit romain repose sur les sources qui créent du Droit celles qui réunissent dans un même ensemble le droit déjà existant Il y a 3 types de sources créatrices du droit : -la coutume, les constitutions impériales (lois écrites par l'Empereur) et jurisconsultes -Les codifications impériales sont des recueils de constitutions impériales. Le code Grégorien écrit par Grégorius en 291 et le code Hérmogénien écrit par Hermogénus

Toutefois, Il ne porte aucun nom et aucunes caractéristiques ne sont données quant à son physique ou à sa vie. Il fait partie du récit tout en étant extérieur à celui-ci, tout comme il est parisien (et donc étranger, extérieur) en étant originaire de Normandie (et donc d’une certaine manière familier à la région et appartenant à la lande). Son statut lui permet de se distancier et de porter un jugement critique sur les faits. Le narrateur premier est un témoin fiable, ayant un statut intellectuel qui lui

Menace plus grande, celle des vikings qui poursuivent leurs attaques sur les côtes occidentales et du nord, mais qui remontent largement les fleuves et les rivières, ainsi que les lacs et qui s’installent dans certains endroits et durablement en Normandie en 911. Le Danegeld, taxe pour paiement de tribu. Les rois étaient responsables de la paix, de la défense, mais vu la taille de l’empire carolingien et des royaumes, défense repose localement avec l’accord des rois sur les acteurs locaux que constitue

Durant la féodalité, le pouvoir de ban a éclaté et est revendiqué par un grand nombre de dignitaires. Le roi (Hugues Capet) est toujours titulaire du ban mais d’autres princes revendiquent eux aussi ce pouvoir de ban. Le Duc d’Aquitaine, le Duc de Normandie, le Comte de Champagne sont parmi les plus influents princes territoriaux. En dessous des princes territoriaux, des Comtes se considèrent eux aussi comme indépendants. Enfin, en bas de l’échelle, dans la seigneurie banale, certains seigneurs usurpent

Affecté d’abord dans les services d’intendance puis dans l’artillerie, il participe à la retraite des armées normandes devant l’avancée allemande. Après la guerre, il paie un remplaçant pour achever à sa place son service militaire, et quitte la Normandie pour s'installer durablement à Paris. À Paris, le jeune Maupassant passe dix années comme commis d’abord au Ministère de la Marine puis au Ministère de l’Instruction Publique où il est transféré en 1878. Le soir, il travaille d'arrache-pied à ses

(Aquitania = Gascogne, Saintonge, Poitou) ; 6 semaines seulement après, Aliénor se remarie à Henri « Plantagenêt », comte d’Anjou et duc de Normandie : celui-ci hérite 2 ans plus tard de la couronne d’Angleterre. Henri II se retrouve maître de la moitié de la France (cf. carte). Philippe II Auguste (1180 à 1223), redresse la situation en réunissant la Normandie, l’Anjou, le Maine et le Poitou, soit toutes les terres anglaises sauf l’Aquitaine. Il remporte par ailleurs contre l’empereur et le comte

Germanique est constitué en 962 par Othon de Germanie. --> Ier Reich Tensions entre Roi de France et Empereur. Carolingiens renouent avec la législation (+ de 200 capitullaires dans tous les domaines de Charlemagne à Charles Le Chauve) . Coutume orale devient la source principale du Droit (juqu'à la Rév.) avec périodes de rédaction (XIII-XVIème siècles). IX et Xème siècles: nvelles invasions --> Vickings, Sarrazins, Hongrois ... Morcellement des territoires, diparition de l'Etat

principautés. Dans certaines principautés les gouvernements conservent leur puissance éminente ce qui limite l’influence des petits seigneurs. C’est le cas en Flandre et en Normandie (pouvoir jeune et militaire qui survit à la logique d’éclatement de la féodalité), qui reste une province groupée autour de son chef, le duc de Normandie, qui fournit un modèle au roi de France pour la réorganisation du royaume. Ce qui permet la reconstruction du pouvoir des Capétiens, mais cela ne se retrouve pas en bourgogne

défunt, si un litige à propos d’une propriété, on suit la loi du propriétaire. En matière pénale, on suit la loi de l’accusé mais le délit est puni selon la loi du coupable. Toutes les solutions sont devenues des règles de droit par les faits de la coutume. S2 La destinée du principe Le SPL a à peu près fonctionné tant qu’il y avait une séparation entre les différents peuples, mais petit à petit double fusion $1 Fusion entre les races Mariages mixtes. La conséquence est qu’au bout de certaines

pouvoir. Droit et pouvoir dans une société peuvent revêtir plusieurs formes. Comment nait le droit ? Quels sont les modes de formation du droit ? Elle varie selon la forme donnée de pouvoir le droit peut être crée par le temps, il s’agit de la coutume qui vient de la base donc elle se forme toujours en marge du pouvoir, le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages mais également de l’autorité de l’état ou de la cité. Dans toute société il existe des liens entre droit et