Coutume de Normandie

société laïque : la coutume. Chaque groupe humain va spontanément d’élaborer son droit. Toutefois, le droit canonique continuera de jouer un rôle important puisqu’il restera la source principale du droit et le droit coutumier s’attachera à combler les lacunes du droit canon. Au regard du dernier capitulaire carolingien datant de 884, la coutume règnera sans partage jusque vers le milieu du XIIe siècle. Lorsque les législations royales réapparaîtront au milieu du XIIe siècle, la coutume occupera un quasi

Deux grand droit vont réapparaitre  le droit Romain lui même mais aussi le droit canonique (c'est à dire le droit de l’Eglise). L’héritage perdu va être retrouvé. On va prendre du vieux pour faire du neuf et cela va opérer une transformation  coutumes en droit coutumier. Le Roi qui n’était presque rien va se mettre à créer du Droit pour sa souveraineté. Chapitre 1 : le règne du droit savant. Ces deux droits savants vont s’interpénétrer car la vie quotidienne et vie religieuse vont se mélanger

de Barthole, ce qu'il pence c'est que le droit savant doit fonctionner comme une sorte d'étalon de mesure de l'adéquation de la coutume, le droit savant devrait fonctionner comme une raison écrite permettant de mettre de l'ordre dans un droit orale «  ratio scripta » (raison écrite). Cela signifie que pour les Bartoliste il faut faire une large application de la coutume quand elle est conforme au principe du droit savant, si elle vient s'opposer au droit savant il est indispensable selon Barthole

TD3: La coutume Merlin de Douai : juriste forme a la faculté de douai dont est licencié en 1772 et devient avocat en 1775. A traversé les différents régimes po qui se sont succèdes brutalement. A participé activement a la révolution étant élu député du tiers état et a participé a la rédaction des 3 premiers code civil de révolution souhaitée par Cambacérès. Participe a l embryon d un code pénal ; Code des délits et des peines et lui doit la création du Tribunal de Cassation. A traversé l empire

formation des coutumesDe manière générale, la coutume va profiter du déclin du droit écrit et du vide laissé par la législation. Ainsi la coutume va se substituer à la loi ; la coutume est une source de droit naissant de la pratique, la coutume suppose un usage répéter et consacré par le temps avec le consentement du groupe social. La coutume tire sa force obligatoire, de son ancienneté et du consentement continu. Le processus de la formation des coutumes est mal connu, on sait que c’est un processus

petite exploitation paysanne, il s’agira d’un petit propriétaire, plus localisé dans le midi. b) LES ALLEUS ECCLESIASTIQUES ET LES ALLEUS LAIQUES 1) LES ALLEUS ECCLESIASTIQUES - les plus nombreux, la plupart d’eux appartiennent à l’église - en Normandie on parle de Franche aumône, jusqu’au XIII ième s. Biens donnés à l’église devenant des alleu. À partir du XIII ième siècle, les terres qui seront données à l’église conserveront leurs qualités initiales soit de fief soit de censive, donc des tenures

princes contrôlent leur clergé : par exemple, le duc de Normandie donne l'investiture aux évêques de sa principauté. Les évêques sont donc devenus des vassaux du duc et doivent par conséquent les mêmes services que les vassaux laïcs : l'ost, c'est-à-dire le service armé. Certains clercs participent donc aux combats. On voit des évêques normands prendre part à la bataille de Hastings en 1066 : l'évêque Odon de Bayeux, demi-frère du duc de Normandie, et Geoffroy de Montbray, évêque de Coutances. Les clercs

, Suger va l'obtenir au  nom des liens réels, c'est à dire au nom de la Terre, au nom des fiefs. Suger ne va pas dire au très  puissant Duc de Normandie qui était roi d'Angleterre, « Vous êtes l'homme du roi et pour cela vous  lui devait obéissance » mais il va lui dire « Par la généreuse libéralité du roi de France, vous avez  reçu le duché de Normandie et pour cela vous êtes l'homme du roi ». Dans cette construction chaque principauté est considéré comme un fief mouvant du royaume, c'est  à dire

l'empire ( ex: Bretagne, Normandie et région Parisienne), elles adoptent ainsi le droit coutumier qui comme sont nom l'indique est basé sur les coutumes, ce n'est pas un droit stable car il change beaucoup selon les coutumes. Les régions du Sud plus proches de Rome ont préféré garder ce droit écrit qui était plus ancré dans leurs habitudes . Cependant le territoire ayant deux types de droit, les litiges ne sont pas réglés de la même façon en Bretagne et en Normandie . Cette diversité des

savoir comment naît ce droit. Il s’agit de savoir quels sont les modes de formation du droit. Les sources du droit varient selon les époques. Elles varient aussi selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être créé par le temps, il s’agit de la coutume, qui vient de la base. C’est à dire qu’elle se forme en marge du pouvoir. Mais le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages. Il peut aussi émaner de l’autorité de la cité, de l’État. Droit et pouvoir sont liés. Ça veut dire