Coutume de Normandie

de la loi, par le biais d'un code; mais, d'un autre côté, la révolution a estimé que, politiquement, il convenait de se priver de ceux qui avaient des idées sur le fond du droit. Le Droit d'ancien régime était conçu selon des sources : la coutume la loi royale : ordonnance royale codée sur des branches entières du Droit, les édits portaient sur des matières beaucoup plus restreintes, la déclaration royale ou commentaire officiel que le roi faisait d'un texte. La jurisprudence

Ecclésiastique” ou “Historia ecclesiastica” livre 5, chapitre 19, cette œuvre a pour but de nous renseigner sur la société féodale, sur les coutumes sociales et sur la culture monastique. Elle fournit en même temps une série de portraits des puissants de l'époque, roi, reines, évêques ou barons. Dans son œuvre, l’auteur s’intéresse principalement à l'histoire du duché de Normandie et du royaume d'Angleterre aux XIe et XIIe siècle. Hors ici, c’est le portrait d’un chevalier qui nous est fait, un chevalier nommé

Shepses Kaf , hitites En Irak : lois Assyriennes Différence entre codes anciens et terrestres -codes anciens c le cas pratique + coutumes / code moderne : théorisation -ds le monde moderne la loi est en général la source principale # coutume -volonté de dieu et volonté du législateur. -LE PEUPLE La coutume , son avantage est qu'elle émane du peuple mais son pb est l'elasticilte Le droit moderne se base sur l'évolution du droit Romain ( Emoire

........................................ 15 IV. Les sénatus-consultes .................................................................... 16 V. Les constitutions impériales.............................................................. 16 VI. La coutume ................................................................................... 17 §4 : Un spécialiste propre : l'invention du juriste .............................................. 17 I. Un personnage autonome ...............................

des patriciens les plus riches. La plupart des relations individuel sont régler par la coutume se qu'on appelle le mos. La coutume c'est un mécanisme juridique, c'est un règle de droit rendu obligatoire par le temps, c'est le temps qui donne a la règle sa force juridique, a mesure que l'on va actualiser la coutume on l'appellera la consuetudo. La loi devient désuet, la loi ne s'applique plus, par la coutume on considère que la loi ne doit plus s'appliquer. A mesure que les provinces vont être conquise

siècle réalisé sur ordre du roy Alaric à destination de la population gallo romaine de son royaume (Visigoth). C’est le bréviaire d’Alaric. Il va offrir à la Gaule, une version simplifiée. Le droit germanique. La grande différence résulte dans la coutume du droit germanique ce qui explique que ces droits nous soient mal connus. (les lois barbares ne sont pas des droits germaniques). o Exception faite pour la loi salique c'est-à-dire la loi des francs saliens. Première rédaction au alentour de l’an

Introduction historique au Droit public. On différencie les sources du droit et les institutions (dans le contexte institutionnel). Il existe les Sources substantielles et les Sources formelles, c'est-à-dire les formes dans lesquelles le droit s’exprime (coutume, doctrine, jurisprudence), les institutions au sens étroit et au sens large (organisations de la société) et en particulier, l’état ou plus précisément la formation de l’état. Le Moyen-Age (476- 1463) : C’est une expression forgée par les humanistes

juges professionnels, à Rome, c’est l’individu lésé qui va diriger donc cette procédure tout en se soumettant à certaines règles. Les prétentions du plaideur doivent obligatoirement s’exprimer à travers une formule orale reconnue par l’usage et la coutume judiciaire, et il faut donc connaître les termes exacts de la formule pour se faire reconnaître son droit. Ex : S’il s’agit d’un propriétaire à qui on aurait volé son esclave, et qui voudrait donc le reprendre, il doit amener le voleur devant le juge

à partir du 5ème siècle vont réussir à imposer des royaumes qui vont se superposer à l empire ; cela signifie qu’à coté de la population gallo romaine qui est soumise au droit romain, vivent des peuples d origine germanique avec des droits, des coutumes et des institutions distinctes. En 476, c’est la chute de l’empire romain, d’une part à cause de l’assaut du peuple barbare avec à sa tête Odoacre (chef barbare ostrogoth) qui dépose l’empereur Romulus (empereur d’occident) et d’autre part car

n’était pas bien distingué de la religion. Le comportement social était régi par un ensemble de règles, dicté par les dieux à Numa. Les Romains vont distinguer un droit humain, l’IUS, essentiellement de caractère coutumier, non écrit, du FAS. Coutume= façon d’être des anciens, se transmet oralement, usage répété. Mus majorum= différents usages transmis par les anciens. Formules judiciaires et calendriers judiciaires gardés par pontifes et consuls. C’est pour obtenir une législation écrite