Coutume de Normandie

première data depuis le début du 19e siècle, avec son apogée après la Révolution de Février, pendant la Deuxième République, vers 1850. La seconde vint frapper le bord de la cité après la Seconde Guerre Mondiale, en 1918. La troisième vint agiter les coutumes sociales après 1955 et défia à tout jamais la tolérance des parisiens de souche. Malgré cela, Paris était, en 1800 et est encore en 2014, un aimant pour les étrangers. Certains y venaient pour n’y passer que quelques jours, tandis que bien d’autres

celtique. Les Celtes s’installent aussi dans le nord de l’Italie. Ces peuples celtes sont nombreux, et portent des noms précis (les plus connus : Les Arvernes et les Allobroges). Chaque peuple celte est installé dans une zone déterminée, a ses propres coutumes et son nom propre. Ce sont les romains qui les appellent les peuples gaulois (les Celtes se disaient Arvernes, etc). On trouve donc une grande mosaïque de peuples celtes. Ils sont connus grâce aux historiens grecs et romains, et, surtout depuis

Rome tire profit. Rome leur demandait un tribut annuel et un service militaire. Il n'avait pas accès au droit romain. Le statut accordé au fédéré: Fixé par un traité,une foedus. Ses détails variaient en fonction du groupe, ils peuvent garder leur coutume et ils ont accès à certain aspects du droit Romain. L'obligation principale à la charge de ses fédérés était les service militaire. Les lètes et les gentiles servent dans l'armée également. Cet équilibre fut perturbé par la poussé des Huns qui

disaient : « ubi societas ibi ius » pour telle société il a tel droit. Ces fluctuations existent entre le rapport qu’il y a entre ses différentes sources. Traditionnellement on distingue 4 sources : * La loi ou la source législative. * La coutume ou la source populaire. * La jurisprudence ou l’activité du juge. * La doctrine ou plus largement la science juridique. Ces 4 sources ne sont pas exclusives les une des autres, elles se combinent le plus souvent, elles ont des rapports

serment à partir du 12ème. On estimait à l’époque que tout régime pol reposait sur une acceptation de la population. Les auteurs médiévaux évoquent l’idée d’un accord contractuel entre roi et ses sujets. Bractol, Anglais, a écrit traité sur les coutumes d’Angleterre. Il rappelle que le roi s’engage lors du sacre : paix de l’Eglise et du peuple, empêcher les fraudes, avoir équité dans jugements. Il s’engage vis-à-vis de sa population, il y a dc un pacte. Influence du droit féodal qui repose sur un

moine Marculf). Unification très relative car l'essentiel du droit reste constitué par des coutumes locales et donc par des rois territoriaux. B – Formulation de droit territorial Multitude de droit locaux territoriaux Nord de la Loire : droit surtout d'origine franque, salique Sud de la Loire : trace plus visible de droit romain Cette division demeure dans le futur, si bien qu'on parle de pays de coutumes (Nord) et des pays de droit écrit (Sud) IV ) Crise et échec du projet Carolingien A –

lycée Henri IV où il a eu pour élèves de khâgne Raymond Aron, Simone Weil et Georges Canguilhem. Il est surtout connu pour ses engagements pacifistes et antifascistes. A partir de 1903, Alain a publié dans le journal La Dépêche de Rouen et de Normandie des chroniques hebdomadaires puis quotidiennes appelées "Propos" qui paraitront en volume entre 1906 et 1914. La citation qui nous était soumise est extraite de l'un de ces propos intitulé "Ma grande objection à l'argent" dont le texte intégral

l’unité de base de l’organisation des populations au Moyen Âge, à la fois sur le plan politique et sur le plan économique : elle se définit comme une terre ou un ensemble de terres sur lesquelles un homme (ou une femme, d’ailleurs, dans bien des coutumes), appelé seigneur (ou dame), exerce à la fois des droits, de type privé, de propriétaire = seigneurie foncière ; et des droits, de type public, de commandement = seigneurie banale (du mot « ban » qui est le droit de commander et de rendre la justice)

République (754 av J.C.- 27 av. J.C.) 1. La Royauté : les institutions et le droit
2. La République : A. Les transformations sociales B. Les institutions politiques
Les assemblées populaires Les magistratures Le Sénat
La citoyenneté C. Le droit : La coutume
La loi sous la République: La loi des XII Tables L’édit du préteur
La doctrine
La procédure ordinaire Deuxième chapitre : L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions

il existe 60 groupes de coutumes différents. Cette multiplication des usages locaux finit par heurter l’esprit rationaliste de beaucoup de bourgeois : ils aspirent donc à plus de logique dans le droit : ils rêvent d’un droit qui serait le même pour tous. La royauté a été très timide pour l’unification du droit : il y a bien eu une ordonnance de Montils-lès-Tours de 1454 qui avait ordonné la rédaction des coutumes sous la surveillance des Parlements. La plus part des coutumes ne seront publiés qu’au