Coutume de Normandie

Les finalités du Droit 6 b. Les caractères de la règle de Droit 7 c. La structuration du Droit par domaine 7 B. Les composants du droit français 8 1. Le droit objectif 8 a. Les sources du droit objectif 8 (1) la coutume 8 (2) les principes du droit 9 (3) la loi 9 2. Le droit subjectif 9 LA MISE EN ŒUVRE DU DROIT 11 A. L’institution judiciaire 11 1. L’environnement institutionnel 11 a. Les juridictions constitutionnelles 11

France est coincée entre le Saint empire avec les Habsbourg de Madrid et de Vienne. B) Un territoire éclaté. 1) Pays de droit coutumier et de droit écrit Lois coutumières : ensemble de règles et de lois juridiques non écrites transmises oralement (coutume de Bretagne, d’Orléans). Une lois coutumière peut être suivis par un groupe plus ou moins grand ( ville, duché, tribu…). Elles sont anciennes et perçues comme supérieures. - Elles sont mises par écrit au fur et à mesure dans le but d’harmoniser

caractère administratif adressées aux magistrats ou aux fonctionnaires impériaux. * La coutume : source du droit fondée sur la répétition d’une même pratique. A Rome, son rôle est reconnu sans difficulté en droit public mais en droit privé, la coutume est régulièrement absente des catalogues de sources du droit proposés par les juristes classiques parce que le système juridique romain n’a pas besoin de la coutume. Il dispose de 2 sources qui lui permettent d’absorber quasi instantanément les nouveautés

conduire les romains à élaborer un droit véritablement universel, càd capable de mettre d'accord, aussi bien les Romains de la cité que les étrangers avec lesquels il faut faire affaire. Pour concilier ces différents droits il a fallu se dégager de la coutume et aller vers les concepts et c'est ainsi que les Romains on élaboré tous les concepts du droit civil actuel. Ceux sont eux qui les ont dégagés. (mariage, famille, adoption. Bien meubles et bien immeubles, location, propriété, servitude, usufruit)

sociaux : l’achat du produit régional répond ici au besoin social qui peut en être créé, de par son achat, ou sa consommation. - les aspects culturels avec les valeurs, les croyances et les attitudes des différents peuples : des notions comme les coutumes et les traditions influent sur les achats. - l’environnement technologique, incluant les brevets de fabrication ; le niveau technologique est un déterminant d’achat important. - l’environnement naturel, à l’exclusion de l’homme : la consommation

Jaune : 100-200 m. Vert 20-100 m. Vert foncé 0 - 20 m. gris bleu 0 à - 20 m. bleu - 20 à - 50 m. bleu moyen - 50 à - 100 m. bleu plus foncé - 100 à - 150 m. bleu foncé au delà de - 150 m. La Bretagne est entourée de massif , Normandie et Pays-de-la-Loire. Le massif Armoricain se situe dans le nord-ouest de la Bretagne. Ce n'est pas un massif très élevé. Relief de la Bretagne Le Climat Breton possède un climat océanique. Situé près de la mer, la Bretagne offre des températures

de chevalier héroïque. Ligne 42 à 52, les chevalier se préparent en groupe pour débuter le tournois mêlés entre les maison de France[footnoteRef:17] et les Maison d’Angleterre[footnoteRef:18]. Lors de l’entrée des chevaliers dans « l’arène », la coutume et de marcher derrière la bannière du représentant du royaume. Quand Guillaume le Maréchal attrape Phillipe de Valognes, et attrape son frein, Phillipe était sur son destrier et le frein qualifie les rênes du cheval. Guillaume a un antécédent avec

diversité : - La coutume - Les législations européennes : Essor, Mutation Des codifications nationales aux réglementations communautaires : - les codifications nationales - les réglementations communautaires L’élaboration du droit européen Droit : ensemble de règles qui régissent une société à un moment donné. On édicte des lois, on légifère. Justice : moyen de sanctionner des règles ( juges, tribunaux, preuves, faits) Sources du droit : loi, jurisprudence, coutumes, doctrine. Loi

tel point que vienne sera prise par les Turcs. Il reste des minorités imp de Turcs de religion musulmane. Fin Section 2 : Les sources du Droit sous la Republique . On trouve à Rome 4 sources principales du droit, 3 qui ont perduré = la coutume, la loi, la jurisprudence et une qui est profondément original et qui n'a pas survécu au droit romain : droit prétorien. Influence énorme du droit romain dans les codifications allemande. Le droit romain « primitif » ne constitue pas un système complet

du concédant, cela signifie que le tenancier n’est pas propriétaire de la terre. Il devra payer des redevances et accomplir des services récognitifs. La concession n’est pas faite selon un contrat de bail écrit, tout est régie par les coutumes locales ou ma coutume du domaine. Si cette tenure ou manse sont concédés à un homme non libre, on parlera de manse servile, sinon on parlera de manses ingénuiles. 2 – La précaire Étymologiquement c’est une dmde qu’une personne adresse a un évêque ou abbaye