Coutume de Paris

moyen âge: V jusqu'au X ; le droit Romain continu de s'appliquer. Au XII se produit une renaissance des études, le droit va être enseigné, un regain d'intérêt pour l'antiquité. A la fin du moyen âge, cette renaissance s'impose en Allemagne et les coutumes germaniques ont été balayé par le droit Romain. Cette révolution juridique et culturelle a été rendue possible par un projet politique. Force est de contacter que dans tous les pays d'Europe le droit Romain est resté vivant tout end revêtant un superficiel

personne de Mazarin, la reine mère tient difficilement les brides du pouvoir, surtout, en 1649 avec le commencement de La fronde parlementaire. Le parlement de Paris s'insurge cintre l'autorité du gouvernement, les tensions sont telles que le roi et son entourage sont contraint de fuir Paris. Acclamé en vainqueur par le peuple de Paris, le Parlement règne en maitre. Une fois revenu à la raison, ils reviennent dans la voix de la subordination, mais elle est poursuive par celle des princes. Qui

parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur d’une même société, finissent par acquérir une force obligatoire, notamment lorsqu’elles sont sanctionnées et reconnues par le juge. - Doctrine : Ce sont les interprétations faites par

participera également au Parlement de Paris. En 1617, il écrira un recueil des arrêts du Parlement de Toulouse et sera l'auteur de treize livres des Parlements de France. D'Aguesseau est un magistrat français qui fit une brillante carrière auprès du roi. Il était avocat du roi au parquet, devint ensuite avocat général au Parlement de Paris puis procureur général. Maupeou est un magistrat et homme d'état français qui établit une réforme du Parlement de Paris. Celle-ci fut combattu par l'ancienne

la rédaction des coutumes, « l’ordonnance de Montils-Lès-Tours » de 1454. Introduction : En tout temps et tous lieux, l’espace juridique reflète une organisation sociale. Du Xème siècle au XIIème siècle, on constate un vide juridique qui est partiellement comblé par des accords conclus par les membres de l’aristocratie féodale pour régler les affaires privées. Peu à peu, les closes de ses accords, à force de réitération, deviennent des règles obligatoires et forment la coutume (un droit qui essentiellement

Clovis lui succède. Puisque l’Empire romain est tombé, Clovis entreprend de constituer le royaume franc (Regnum Francorum). C’est avec Clovis que commence l’histoire constitutionnelle franque. Première initiative : conquête des voisins : Ardennes, Paris, Loire. Pendant cette conquête, Clovis se fait baptiser (en 496 ou 497). Ceci permet le triomphe de la monarchie franque. Jusque là, les francs n’étaient que des païens, car assez loin de Rome. Cette conversion permet de rendre les francs acceptables

PROPOSER AUTRE CHOSE Exemple d’une problématique acceptable Sujet : Le Code Civil Proposition de problématique : « Le Code Civil est-il simplement un travail de codification des coutumes françaises ? » La réponse à cette problématique est bien une démonstration : « Non, le Code civil n’est pas qu’une simple codification des coutumes françaises puisqu’il introduit une vision moderne du droit (I) qui influencera fortement les systèmes juridiques hors de France (II) ». On voit bien que la démonstration est

Introduction historique au Droit Sujet : La rédaction des coutumes « Quand on sort de chez soi on s'enquiert de la route, quand on entre dans une région on s'enquiert des coutumes. », dit un célèbre proverbe chinois qui fait beaucoup penser à la France au Moyen Âge. En effet, chaque province possédait sa propre coutume, et il était difficile de s'en enquérir sachant qu'elle n'a pas été mise à l'écrit avant très longtemps. La coutume est un usage qui, avec une pratique répétitive et une adhésion

une autre source de Droit : La coutume. B) La coutume C'est à Rome que pou la première fois la coutume va trouver une véritable définition en tant que source du droit. Même si l'existence de la coutume est certaine, ses contours sont flous. C'est le droit romain dit classique qui se développe entre le 2ème siècle av JC et le 3ème siècle AP JC et va reconnaître l'existence du droit coutumier c’est à dire que les Romains vont réfléchir pour définir ce qu'est la coutume en tant que source du droit

coutumière :le produit de la coutume ,qui n’est pas formalisé dans un texte écrit .Elle se forme progressivement ,cette constitution s’adapte à la société et est généralement le fruit d’un large consensus .Cependant elle manque de précisions ;la Constitution du Royaume-Uni est un exemple de Constitution coutumière ,ms il y a quand même quelque texte fondamentaux qui ont une nature constitutionnels (exemple :la grande charte de Georges S, Bill of Right, Parliement Act ).Pr qu’une coutume constitutionnelle puisse